# Permis de construire de Roset-Fluans (Doubs) : 86 autorisations

De 2013 à 2026 : 71 de logement, 10 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 16 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/04/2026 ; permis de démolir 02550226C0001 ; 19 Rue de la Riotte ; parcelle AA 73 ; terrain 211 m² ; autorisé
- 21/04/2026 ; permis de construire 02550225C0004 ; À l'Iserole ; parcelles ZA 11, ZA 25, ZA 35 ; 72 m² ; terrain 289 399 m² ; autorisé ; SALANS PV
- 13/01/2026 ; permis de construire 02550225C0005 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 144 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 589 m² ; autorisé
- 10/10/2025 ; permis de construire 02550225C0002 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 143 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 09/09/2025 ; permis de construire 02550225C0003 ; 2 Bis Rue de la Foret de Chaux ; parcelles ZK 136, ZK 138, ZK 139 ; 200 m² ; terrain 6 945 m² ; autorisé ; EARL DES EPIS
- 20/02/2025 ; permis de démolir 02550225C0001 ; Rue du Bas des Hous ; parcelle ZK 25 ; terrain 2 707 m² ; autorisé
- 11/03/2024 ; permis de construire 02550223C0004 ; 1 Rue des Saulniers ; parcelle AA 33 ; 2 logements, 29 m² ; terrain 1 413 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSET FLUANS
- 05/03/2024 ; permis de construire 02550223C0007 ; Rue du Bas des Hous ; parcelle ZI 86 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 20/02/2024 ; permis de construire 02550223C0005 ; Au Bas des Hous ; parcelle ZL 39 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 19/06/2023 ; permis d'aménager 02550222C0001 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 134 ; terrain 3 759 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROSET FLUANS
- 26/04/2023 ; permis de construire 02550223C0001 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 141 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 03/04/2023 ; permis de construire 02550222C0008 ; 2 Bis Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 84 ; 1 m² ; terrain 6 480 m² ; terminé ; EARL DES EPIS
- 02/01/2023 ; permis de construire 02550222C0004 ; Rue de la Riotte ; parcelles AA 82, AA 83, AA 84 ; 2 logements, 186 m² ; terrain 3 899 m² ; terminé ; VLAD
- 05/12/2022 ; permis de construire 02550222C0005 ; Rue du Bas des Houx ; parcelle ZI 86 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 491 m² ; annulé
- 11/10/2022 ; permis de construire 02550222C0001 ; Rue de la Corne ; parcelle ZL 90 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 261 280 m² ; autorisé
- 27/09/2022 ; permis de construire 02550222C0007 ; 17 Rue du Bas des Hous ; parcelle ZI 104 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02550222C0003 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 132 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02550222C0006 ; 11 Rue du Bas des Hous ; parcelle ZL 109 ; 228 m² ; terrain 2 928 m² ; commencé ; BOIS ET PAYSAGES COMTOIS
- 01/09/2022 ; permis de construire 02550222C0002 ; 11 Rue de la Riotte ; parcelle ZB 105 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 820 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 02550221C0019 ; Sur la Baurme ; parcelle ZI 92 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 21/01/2022 ; permis de construire 02550221C0015 ; 4 Impasse des Vignes Lombard ; parcelle ZB 108 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 891 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 02550221C0010 ; Le Couvot ; parcelle ZL 90 ; 1 701 m² ; terrain 261 280 m² ; terminé ; EARL DE ROSET FLUANS
- 21/12/2021 ; permis de construire 02550221C0017 ; Rue de la Perouse ; parcelle ZI 100 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 468 m² ; commencé
- 22/09/2021 ; permis de construire 02550221C0013 ; Lotissement sur la Baurme ; parcelle ZI 101 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 02/07/2021 ; permis de construire 02550221C0008 ; Lotissement sur la Baurme ; parcelle ZI 92 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 348 m² ; annulé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02550221C0009 ; Rue du Bas des Hous ; parcelle ZK 7 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 010 m² ; terminé
- 17/05/2021 ; permis de construire 02550221C0007 ; 19 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 96 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 428 m² ; commencé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02550220C0020 ; 10 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 99 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02550221C0003 ; 14 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 77 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 22 524 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02550220C0015 ; 7 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 90 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 770 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 02550220C0017 ; Rue de la Riotte ; parcelles AA 82, AA 83, AA 84 ; 2 logements, 202 m² ; terrain 3 899 m² ; terminé
- 29/11/2020 ; permis de construire 02550220C0018 ; 11 Rue de la Riotte ; parcelles ZB 104, ZB 105 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 631 m² ; autorisé
- 29/09/2020 ; permis de construire 02550220C0012 ; 9 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 91 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02550220C0002 ; 3 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 67 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 731 m² ; commencé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02550220C0008 ; 12 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 98 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 09/07/2020 ; permis de construire 02550220C0009 ; 1 logement, 91 m² ; autorisé
- 20/06/2020 ; permis de construire 02550220C0007 ; 5 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 89 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 02550220C0003 ; 13 Rue de la Baurme ; parcelle ZI 77 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 15/05/2020 ; permis de construire 02550219C0007 ; 4 Lotissement sur la Baurme ; parcelle ZI 87 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 519 m² ; autorisé
- 07/05/2020 ; permis de construire 02550219C0005 ; Rue de la Baurme ; parcelle ZI 77 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 22 524 m² ; terminé
- 17/03/2020 ; permis de construire 02550219C0004 ; 29 B Rue du Bas des Hous ; parcelle ZK 70 ; 1 logement, 256 m² ; terrain 2 351 m² ; terminé ; SELAN
- 16/03/2020 ; permis d'aménager 02550219C0001 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 24 ; terrain 5 390 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSET FLUANS
- 09/10/2019 ; permis de construire 02550219C0002 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 121 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 454 m² ; commencé
- 12/08/2019 ; permis de construire 02550219C0001 ; Rue des Saulniers ; parcelle ZB 71 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 878 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 02550218C0010 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 132 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 458 m² ; autorisé
- 20/03/2019 ; permis de construire 02550218C0008 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 93 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; déclaration préalable 02550218C0024 ; 51 Rue de Salans ; parcelle ZB 76 ; 31 m² ; terrain 2 475 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis d'aménager 02550218C0001 ; Rue du Bas des Houx ; parcelle ZI 77 ; terrain 22 030 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSET FLUANS
- 10/10/2018 ; permis de construire 02550218C0007 ; 23 Rue du Bas des Houx ; parcelle ZI 70 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 17/09/2018 ; permis de construire 02550218C0004 ; Rue de la Riotte ; parcelle ZB 113 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 810 m² ; autorisé
- 01/08/2018 ; permis de construire 02550218C0003 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 133 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 07/07/2018 ; permis de construire 02550218C0002 ; Rue de Charchillac ; parcelle ZK 84 ; 300 m² ; terrain 6 480 m² ; terminé ; EARL DES EPIS
- 23/02/2018 ; permis de construire 02550217C0010 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 111 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 02550217C0006 ; Rue de Salans ; parcelle ZB 115 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 901 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02550217C0012 ; 9 Rue du Bas du Houx ; parcelle ZL 110 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; BRETON
- 15/12/2017 ; permis de construire 02550217C0009 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelles ZK 125, ZK 127 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 726 m² ; annulé
- 12/12/2017 ; permis de construire 02550217C0007 ; Rue du Bas des Hous ; parcelles ZI 79, ZI 81 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 672 m² ; commencé
- 12/12/2017 ; permis de construire 02550217C0008 ; Rue du Bas des Hous ; parcelles ZI 80, ZI 82 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 555 m² ; autorisé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02550217C0001 ; 8 Rue des Perrieres ; parcelle ZL 102 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 29/06/2017 ; permis de construire 02550217C0003 ; 21 Rue du Bas des Hous ; parcelles ZI 75, ZI 78 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 007 m² ; commencé
- 08/06/2017 ; permis de construire 02550217C0002 ; 2 Chemin des Prises ; parcelle ZL 67 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 07/02/2017 ; permis de construire 02550216C0010 ; Rue des Perrieres 25410 Ro ; parcelle ZC 116 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 476 m² ; autorisé
- 06/12/2016 ; permis de construire 02550216C0009 ; 7 Rue des Essarts ; parcelles ZC 101, ZC 108 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 474 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 02550216C0006 ; 1 logement, 157 m² ; autorisé
- 24/12/2015 ; permis de construire 02550215C0008 ; Rue des Saulniers 25410 Ro ; parcelle 92 89 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 380 m² ; commencé
- 10/12/2015 ; permis de construire 02550215C0007 ; Rue du Bas des Houx 25410 ; parcelle ZI 71 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 30/08/2015 ; permis de construire 02550215C0006 ; Rue des Saulniers ; parcelles ZL 92, ZL 99, ZL 89 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 380 m² ; annulé
- 25/08/2015 ; permis de construire 02550215C0005 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 21/06/2015 ; permis de construire 02550215C0002 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelle ZK 63 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 01/02/2015 ; permis de construire 02550214C0003 ; A la Counotte ; parcelle ZC 103 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 14/12/2014 ; permis de construire 02550214C0002 ; A la Counotte ; parcelle ZC 103 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 20/01/2014 ; permis de construire 02550213C0012 ; 24 Rue des Saulniers ; parcelle ZB 17P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de construire 02550213C0011 ; 16 Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 81 ; 60 m² ; autorisé
- 28/09/2013 ; permis de construire 02550213C0005 ; 8 Rue des Saulniers ; parcelle ZC 70 ; 769 m² ; terrain 11 020 m² ; terminé
- 06/09/2013 ; permis de construire 02550213C0008 ; Rue du Bas des Houx ; parcelles ZC 63, ZC 61 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 178 m² ; terminé
- 30/08/2013 ; permis de construire 02550213C0006 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 60 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 762 m² ; annulé
- 17/07/2013 ; permis de construire 02550213C0004 ; 8 Rue des Saulniers ; parcelle ZC 70 ; 505 m² ; terrain 11 020 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROSET FLUANS
- 12/07/2013 ; permis de construire 02550213C0007 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 60 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 923 m² ; terminé
- 04/07/2013 ; permis de construire 02550213C0003 ; Lot Nouveau Cartier ; parcelle ZC 11 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 03/06/2013 ; permis de construire 02550212C0013 ; Lot A la Counotte ; parcelle ZC 103 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 630 m² ; annulé
- 30/05/2013 ; permis de construire 02550213C0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 60 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 565 m² ; terminé
- 22/05/2013 ; permis de construire 02550212C0011 ; 4b Rue des Essarts ; parcelle ZC 111 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 08/05/2013 ; permis de construire 02550213C0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZK 60 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 762 m² ; annulé
- 22/04/2013 ; permis de construire 02550212C0014 ; Rue de la Foret de Chaux ; parcelles ZK 32, ZK 31 ; 4 logements, 577 m² ; terrain 3 184 m² ; annulé ; BRETON
- 13/04/2013 ; permis de construire 02550212C0015 ; A la Counotte ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 12/01/2013 ; permis de construire 02550212C0012 ; Lot A la Counotte ; parcelle ZC 67 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 723 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/roset-fluans-25502/permis
La commune : https://aucadastre.fr/roset-fluans-25502.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25502/permits