# Permis de construire de Rosey (Haute-Saône) : 18 autorisations

De 2013 à 2025 : 6 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2025 ; permis de construire 0704522500002 ; Rue de Vesoul ; parcelle ZC 42 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 6 800 m² ; autorisé
- 16/06/2025 ; permis de construire 0704522500001 ; Rue de Vesoul ; parcelles B 923, B 924, B 925 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 689 m² ; autorisé
- 06/01/2025 ; permis de construire 07045224C0003 ; Rue de Vesoul ; parcelles B 920, B 921 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 3 065 m² ; commencé
- 12/04/2023 ; permis d'aménager 07045223C0001 ; Rue de Vesoul ; parcelles B 193, B 194, B 195 ; terminé
- 17/02/2022 ; déclaration préalable 07045222C0001 ; 9 Voie Communale N 2 ; parcelle ZB 54 ; 8 m² ; terrain 8 501 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 05/08/2020 ; permis de construire 07045220C0001 ; Noyer Verguere ; parcelle ZB 54 ; 2 112 m² ; terrain 8 501 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis de construire 07045219C0001 ; 6 Chemin de Grandvelle ; parcelles ZE 10, ZE 48, B 153 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 1 802 m² ; commencé
- 03/09/2018 ; permis de construire 07045218C0003 ; Au Gros Noyer ; parcelle ZB 60 ; 1 116 m² ; terrain 4 175 m² ; commencé ; GAEC DU PRIEURE
- 19/07/2018 ; permis de construire 07045218C0002 ; Chem du Tarey ; parcelles B 785, B 782, B 752 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 922 m² ; terminé
- 28/08/2017 ; permis de construire 07045217C0003 ; Pres Tirandey ; parcelle ZH 17 ; 94 m² ; terrain 8 270 m² ; autorisé ; EARL RERGUE
- 08/08/2017 ; permis de démolir 07045217C0001 ; Grande Rue ; parcelle B 11 ; autorisé
- 30/12/2016 ; déclaration préalable 07045216C0003 ; Rue de Bouloin ; parcelle ZH 26 ; 2 m² ; terrain 6 320 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 21/04/2016 ; permis de construire 07045216C0001 ; Chem Rural Dit de la Reigne ; parcelle ZE 8 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 51 080 m² ; commencé
- 22/02/2016 ; permis de construire 07045215C0002 ; Rue de Mailley ; parcelle B0 830 ; 241 m² ; terrain 26 000 m² ; autorisé ; GAEC DU PRIEURE
- 18/09/2015 ; permis de démolir 07045215C0001 ; 4 Chem de Grandvelle ; parcelles ZE 56, B 372 ; autorisé
- 24/04/2015 ; permis de construire 07045215C0001 ; Noyer Verguere ; parcelles ZB 50, ZB 20, ZB 19 ; 2 074 m² ; terrain 157 616 m² ; autorisé
- 03/06/2014 ; permis de construire 07045214C0001 ; Pres Tirandey ; parcelle ZH 18 ; 487 m² ; terrain 48 470 m² ; autorisé
- 29/01/2013 ; permis de construire 07045212C0003 ; Bois des Lavieres et du Rossignol ; parcelles A 810, A 821, A 822 ; 594 m² ; terrain 395 096 m² ; autorisé ; EOLE-RES-SA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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