# Permis de construire de Rosey (Saône-et-Loire) : 7 autorisations

De 2015 à 2025 : 4 de logement, 0 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/06/2025 ; permis de construire 07137425E0001 ; Rue des Marguerons ; parcelle AB 67 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 541 m² ; autorisé
- 16/01/2025 ; permis d'aménager 07137424E0001 ; Rue du Chateau ; parcelle AB 168 ; terrain 2 771 m² ; autorisé
- 16/10/2023 ; permis de démolir 07137423E0001 ; 40 Rue des Marguerons ; parcelle AB 119 ; terrain 1 076 m² ; autorisé
- 10/08/2023 ; permis d'aménager 07137423E0001 ; Rue des Marguerons ; parcelle AB 67 ; autorisé
- 06/04/2023 ; permis de construire 07137423E0001 ; 30 Rue de la Chaume ; parcelle AA 96 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 07137419E0001 ; Rue de la Chaume ; parcelles AA 115, AA 116 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 583 m² ; terminé
- 15/06/2015 ; permis de construire 07137415E0001 ; Rue de L Argiliere ; parcelle A 472P ; 1 logement, 181 m² ; terrain 1 562 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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