# Permis de construire de Rosselange (Moselle) : 20 autorisations

De 2013 à 2026 : 10 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 43 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/04/2026 ; permis de démolir 0575972600001 ; 18 Grand Rue ; parcelles 02 57, 02 58 ; terrain 749 m² ; autorisé
- 28/04/2025 ; permis de construire 0575972500002 ; Rue des Essards ; parcelles 06 192, 06 193, 06 194 ; 17 logements, 1 393 m² ; terrain 1 763 m² ; commencé ; MOSELIS OPH MOSELLE
- 28/03/2025 ; permis de démolir 0575972500001 ; Rue des Essards ; parcelle 06 199 ; terrain 1 337 m² ; autorisé ; MOSELIS OPH MOSELLE
- 16/01/2025 ; permis de construire 05759724P0003 ; Rue de la Promenade ; parcelles 06 115, 06 120, 09 174 ; 223 m² ; terrain 13 938 m² ; autorisé ; LORRAINE STOCKAGE MANUTENTION
- 12/11/2024 ; permis d'aménager 05759724P0002 ; 25 Cite Jamailles ; parcelle 10 187 ; terrain 66 617 m² ; autorisé
- 13/02/2024 ; permis de démolir 05759724P0001 ; 38 Grand'rue ; parcelle 02 75 ; terrain 93 m² ; terminé
- 07/09/2023 ; permis de construire 05759723P0002 ; Rue du Bouswald ; parcelle 12 342 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 24/11/2022 ; déclaration préalable 05759722P0040 ; 35 Grand'rue ; parcelle 02 42 ; 4 logements ; terrain 1 272 m² ; autorisé ; IMMOBILIERE EURO MOSELLE
- 03/10/2022 ; permis de construire 05759722P0002 ; Parc d'Activites Belle Fon ; parcelles 08 224, 08 232, 08 233 ; 173 m² ; terrain 15 707 m² ; autorisé ; WESTFALEN FRANCE
- 01/08/2022 ; permis de construire 05759721P0010 ; Rue des Essards ; parcelles 06 6, 06 7, 06 8 ; 20 logements, 1 762 m² ; terrain 4 444 m² ; autorisé ; KAPA
- 30/07/2022 ; permis de construire 05759721P0003 ; 2 Rue sainte Odile ; parcelle 11 510 ; 1 logement ; terrain 547 m² ; commencé
- 04/10/2021 ; permis de construire 05759721P0005 ; La Rappe ; parcelle 13 11 ; 78 m² ; terrain 52 840 m² ; commencé
- 10/05/2021 ; permis de construire 05759721P0001 ; Rue Victor Hugo ; parcelles 08 71, 08 72, 08 246 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 498 m² ; autorisé
- 22/04/2020 ; permis de construire 05759720P0002 ; Jamailles ; parcelle 10 187 ; 1 logement ; terrain 56 900 m² ; terminé
- 07/04/2020 ; permis de construire 05759720P0001 ; Rue Col Hennequin ; parcelles 08 128, 08 212, 08 213 ; 19 logements, 1 383 m² ; terrain 2 195 m² ; autorisé ; KAPA
- 10/12/2018 ; permis de construire 05759718P0004 ; 75 Rue du Bouswald ; parcelle 13 174 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 530 m² ; annulé
- 19/07/2018 ; permis de construire 05759718P0002 ; 131 Rue Col Hennequin ; parcelles 08 126, 08 127, 08 156 ; 1 logement ; terrain 452 m² ; terminé
- 19/02/2018 ; permis de construire 0575971700003 ; 131 Rue Col Hennequin ; parcelles 08 126, 08 127, 08 156 ; terrain 452 m² ; autorisé
- 01/03/2015 ; permis de construire 05759714P0006 ; Pac Belle Fontaine ; parcelle 08 158 ; 347 m² ; terrain 1 574 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 05759713P0005 ; 5002 Parc Activites Belle Fonta ; parcelles 09 157, 09 223 ; 534 m² ; terrain 6 539 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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