# Permis de construire de Rossfeld (Bas-Rhin) : 66 autorisations

De 2013 à 2025 : 58 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/10/2025 ; permis de construire 06741225R0006 ; 19 Rue Finkwiller ; parcelles B 960, B 962 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 395 m² ; autorisé
- 05/03/2025 ; permis de construire 06741225R0001 ; Rue Principale ; parcelle D 418 ; 7 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 11/10/2024 ; permis de démolir 06741224R0003 ; 1 Rue de Neunkirch ; parcelle B 1176 ; terrain 489 m² ; autorisé ; SCEA RINGEISEN
- 05/09/2024 ; permis de construire 06741224R0003 ; Rue Principale ; parcelle D 418 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 675 m² ; terminé
- 14/08/2024 ; permis de construire 06741224R0002 ; 62 Rue du Moulin ; parcelle D 302 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 996 m² ; autorisé
- 30/07/2024 ; permis de construire 06741224R0001 ; 33 Rue Principale ; parcelle D 353 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 19/06/2024 ; permis de démolir 06741224R0002 ; 60 Rue du Moulin ; parcelles D 220, D 376 ; terrain 795 m² ; autorisé
- 27/11/2023 ; permis de construire 06741223R0003 ; 13 Rue du Finkwiller ; parcelles B 1153, B 1154 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 515 m² ; autorisé
- 06/06/2023 ; déclaration préalable 06741223R0008 ; 2 Sen de L Eglise ; parcelle D 431 ; 1 logement ; terrain 615 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 06741222R0005 ; 4 Rue de Herbsheim ; parcelle B 643 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 751 m² ; annulé
- 11/04/2023 ; permis de construire 06741222R0005 ; 4 Rue de Herbsheim ; parcelle B 643 ; 159 m² ; terrain 751 m² ; annulé
- 01/12/2022 ; permis de construire 06741222R0003 ; 18 Rue de Witternheim ; parcelles C 912, C 913 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 370 m² ; commencé
- 12/07/2022 ; permis de construire 06741222R0001 ; 18 Rue de Herbsheim ; parcelles B 1091, B 1148, B 1149 ; 96 m² ; terrain 4 327 m² ; autorisé
- 08/04/2022 ; permis de construire 06741221R0006 ; Rue de Herbsheim ; parcelle 02 19 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 3 601 m² ; commencé
- 19/08/2021 ; permis de construire 06741221R0002 ; 11 Rue du Finkwiller ; parcelle B 1129 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 837 m² ; commencé
- 24/06/2021 ; permis de construire 06741221R0001 ; Hirtzfeld ; parcelles A 1073, A 1105 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 2 743 m² ; terminé
- 30/11/2020 ; permis de construire 06741220R0002 ; Rue du Neunkirch ; parcelle C 951 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 752 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 06741219R0011 ; Rue du Moulin ; parcelle D 223 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 819 m² ; terminé
- 07/11/2019 ; permis de construire 06741217R0008 ; 9 Rue du Chateau D Eau ; parcelles B 1091, B 1093 ; 129 m² ; terrain 4 327 m² ; autorisé
- 04/07/2019 ; permis de construire 06741219R0007 ; 2 Rue du Stade ; parcelles B 1128, B 1151 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 362 m² ; commencé
- 29/04/2019 ; permis de construire 06741219R0005 ; Rue du Finkwiller ; parcelle B 1139 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 501 m² ; commencé
- 17/04/2019 ; permis de construire 06741219R0004 ; Rue du Finkwiller ; parcelle B 1140 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 19/12/2018 ; permis de construire 06741218R0005 ; 89a Rue des Jardins ; parcelle D 139 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 26/09/2018 ; permis de construire 06741218R0004 ; 14 Rue de Witternheim ; parcelles C 205, C 813 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé
- 13/08/2018 ; permis de construire 06741218R0002 ; 30 Rue Principale ; parcelle D 18 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 456 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; permis de construire 06741218R0001 ; Allee des Iris ; parcelle 04 223 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 29/09/2017 ; permis de construire 06741217R0009 ; 71 Rue de la Division Leclerc ; parcelle D 363 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 1 608 m² ; autorisé
- 26/09/2017 ; permis de construire 06741217R0011 ; Rue du Stade ; parcelle B 950 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 471 m² ; commencé
- 03/07/2017 ; permis de construire 06741217R0003 ; Rue des Jardins ; parcelle D 440 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 389 m² ; commencé
- 03/07/2017 ; permis de construire 06741217R0004 ; Rue des Jardins ; parcelle D 440 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 313 m² ; commencé
- 13/06/2017 ; permis de construire 06741217R0005 ; 76 Rue de la Division Leclerc ; parcelle D 419 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 645 m² ; annulé
- 12/06/2017 ; permis de construire 06741217R0006 ; 102 B Rue des Jardins ; parcelles A 1186, A 1189, A 1191 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 576 m² ; autorisé
- 28/03/2017 ; permis de construire 06741217R0002 ; 102 A Rue des Jardins ; parcelles A 1185, A 1192, A 1195 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 621 m² ; autorisé
- 05/09/2016 ; permis de construire 06741216R0008 ; Kreuzel ; parcelle 04 220 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 553 m² ; commencé
- 05/09/2016 ; permis de construire 06741216R0009 ; 8 A Rue Principale ; parcelles D 429, D 430, D 83 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 24/05/2016 ; permis de construire 06741216R0004 ; 47 Rue du Moulin ; parcelle D 191 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 03/05/2016 ; permis d'aménager 06741216R0001 ; Rue des Jardins ; parcelles A 1088, A 1090, A 1113 ; terrain 3 545 m² ; terminé
- 27/04/2016 ; permis de construire 06741216R0005 ; 2 Allee des Iris ; parcelle 04 225 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 04/03/2016 ; permis de construire 06741216R0002 ; 38 Rue de Herbsheim ; parcelle B 161 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 084 m² ; commencé
- 08/01/2016 ; permis de construire 06741213R0016 ; Zembsmatten ; parcelle C 962 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 17/11/2015 ; permis de construire 06741215R0004 ; Lotissement Kreuzel ; parcelle 04 222 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 608 m² ; terminé ; EARL MEYER JEAN-MARC
- 04/09/2015 ; permis de construire 06741215R0002 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle B 1120 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 997 m² ; terminé
- 15/05/2015 ; permis de construire 06741215R0001 ; Lieu Dit Kreuzel ; parcelle 04 223 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 612 m² ; annulé
- 13/01/2015 ; permis de construire 06741214R0015 ; 5 Rue Finkwiller ; parcelle B 1106 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 06/10/2014 ; permis de construire 06741214R0014 ; Lieu-Dit Kreuzel ; parcelle 04 229 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 27/08/2014 ; permis de construire 06741214R0010 ; 10 Rue Principale ; parcelles D 330, D 80 ; 1 logement, 318 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 09/07/2014 ; permis de construire 06741214R0011 ; 90 Rue des Jardins ; parcelles A 1160, A 1162, A 1164 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 719 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 06741214R0008 ; Kreuzel ; parcelle 04 226 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 10/06/2014 ; permis de construire 06741214R0007 ; Allee des Iris ; parcelle 04 221 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 592 m² ; terminé
- 14/05/2014 ; permis de construire 06741214E0005 ; 11 Rue du Chateau ; parcelles B 1018, B 991 ; 1 logement, 66 m² ; autorisé
- 13/05/2014 ; permis de construire 06741214R0006 ; Rue Kreuzel ; parcelle 04 218 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 595 m² ; commencé
- 11/04/2014 ; permis de construire 06741214E0004 ; Lotissement Kreuzel ; parcelle 4 227 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 553 m² ; commencé
- 10/04/2014 ; permis de construire 06741214R0004 ; Kreuzel ; parcelle 04 227 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 553 m² ; commencé
- 27/03/2014 ; permis de construire 06741214E0001 ; Rue de Neunkirch ; parcelle C 960 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 228 m² ; commencé
- 24/03/2014 ; permis de construire 06741214R0001 ; Kleinfeld ; parcelle C 960 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 1 457 m² ; terminé
- 14/03/2014 ; permis de construire 06741214E0003 ; Lotissement Kreuzel ; parcelle 4 219 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 596 m² ; commencé
- 11/03/2014 ; permis de construire 06741214R0003 ; Kreuzel ; parcelle 04 219 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 596 m² ; autorisé
- 29/01/2014 ; permis de construire 06741213E0016 ; 34 Rue de Witternheim ; parcelle C 962 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 328 m² ; terminé
- 18/01/2014 ; permis de construire 06741213E0017 ; 45 Rue Principale ; parcelles D 425, D 424, D 422 ; 3 logements ; terrain 218 m² ; commencé
- 21/12/2013 ; permis de construire 06741213E0015 ; 36 Rue de Herbsheim ; parcelles B 868, B 160, B 159 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 3 310 m² ; commencé ; SCEA RINGEISEN
- 18/11/2013 ; permis de construire 06741213E0012 ; 37 Rue Principale ; parcelle D 347 ; terrain 1 834 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSSFELD
- 14/10/2013 ; permis de construire 06741213E0010 ; Rue des Jardins ; parcelle D 438 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 321 m² ; commencé
- 22/08/2013 ; permis de construire 06741213E0008 ; Lotissement Kreuzel 2 ; parcelle 4 228 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 551 m² ; commencé
- 11/03/2013 ; permis de construire 06741212S0009 ; Rue de Witternheim ; parcelle C 925 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 17/02/2013 ; permis de construire 06741212S0011 ; Lotissement  le Kreuzel ; parcelle 04 224 ; 1 logement, 212 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 31/01/2013 ; permis de construire 06741212S0010 ; Rue de Herbsheim ; parcelle B 107 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 350 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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