# Domaine des Ormes, 59230 Rosult : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (34 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.44923, 3.36588 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59511_bti6yy.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,4 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 193 kWh par an, pour 1 325 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, ub=zones urbaines périphériques des communes se caractérisant d'une part par une vocation à dominante d'habitat, d'autre part par un tissu urbain moins dense et des formes urbaines plus diversifiées, du PLUi de la Porte du Hainaut, en vigueur depuis le 11/02/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 158 de la commune

- 29/06/2020 ; permis de construire 05951120C0009 ; 478 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 05951119C0010 ; 498 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 380 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 05951119C0011 ; 478 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 380 m² ; annulé
- 03/05/2019 ; permis de construire 05951119C0008 ; 431 Domaine des Ormes ; parcelle AD 245 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 26/04/2019 ; permis de construire 05951119C0004 ; 35 Domaine des Ormes ; parcelles AD 258, AD 261 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 17/10/2018 ; permis de construire 05951118C0010 ; 409 Domaine des Ormes ; parcelles AD 242, AD 243 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 24/11/2017 ; permis de construire 05951117C0022 ; 443 Domaine des Ormes ; parcelle AD 246 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 14/09/2017 ; permis de construire 05951117C0018 ; 65 Domaine des Ormes ; parcelle AD 227 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 05951117C0006 ; 397 Domaine des Ormes ; parcelle AD 241 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 450 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rosult-59511/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 18/08/2025 ; 325 Domaine des Ormes 59230 Rosult ; maison, 128,8 m², construit en 2017 ; énergie C, climat C
- 03/05/2025 ; 149 Domaine des Ormes 59230 Rosult ; maison, 134,4 m² ; énergie B, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2016.
- Installations classées pour l'environnement : 5 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Les Prés Verts (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 50, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU NORD (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390459246) ; ARES AIDER (AIDER) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/394039168) ; COMMUNE DE ROSULT (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215905118) ; SCI NIVALE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439239120) ; TAP'D PIEDS (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/913845418) ; ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE ROSULT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/910534940)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rosult-59511/domaine-des-ormes-bti6yy
La commune : https://aucadastre.fr/rosult-59511.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59511_bti6yy