# Permis de construire de Rosult (Nord) : 158 autorisations

De 2013 à 2026 : 112 de logement, 43 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 26 autorisations et 20 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/07/2026 ; permis de construire 05951126C0009 ; Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelle AD 285 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 063 m² ; autorisé
- 16/05/2026 ; permis de construire 05951126C0004 ; Couture du Rosuelle ; 1 297 m² ; terrain 5 454 m² ; autorisé ; SCI AELALE
- 28/04/2026 ; permis de construire 05951126C0003 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelle A 4028 ; 142 m² ; terrain 511 m² ; autorisé ; TE 25
- 18/04/2026 ; permis de construire 05951126C0006 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 163 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 587 m² ; annulé
- 12/02/2026 ; permis de construire 05951125C0018 ; Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelle AD 278 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 14/11/2025 ; permis de construire 05951125C0007 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 157 ; 42 m² ; terrain 896 m² ; autorisé ; API DISTRIBUTION SAS
- 04/10/2025 ; permis de construire 05951125C0010 ; Rue de l'Epau ; parcelles A 3681, A 3670, A 3674 ; 3 028 m² ; terrain 7 284 m² ; autorisé ; MBU ROSULT
- 14/01/2025 ; permis de construire 05951124C0013 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 102 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 408 m² ; commencé
- 14/01/2025 ; permis de construire 05951124C0014 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 102 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 1 715 m² ; commencé
- 12/12/2024 ; permis de construire 05951124C0010 ; 341 Rue du Capitaine Deken ; parcelles AD 264, AD 51, AD 52 ; 360 m² ; terrain 59 123 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROSULT
- 22/10/2024 ; permis de construire 05951124C0008 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 163 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 485 m² ; terminé ; DASCI
- 29/06/2024 ; permis de construire 05951124C0005 ; Rue du Pont Censier ; parcelle A 1852 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 30/05/2024 ; permis de construire 05951124C0003 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelle A 4029 ; 1 logement, 257 m² ; terrain 1 958 m² ; autorisé
- 18/04/2024 ; permis de construire 05951124C0001 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelle A 4027 ; 2 logements, 221 m² ; terrain 453 m² ; terminé ; TME
- 29/01/2024 ; permis de construire 05951123C0014 ; 786 Rue des Rassarts ; parcelles A 3150, A 3514, A 3661 ; 402 m² ; terrain 6 295 m² ; commencé ; SCI MARS
- 27/11/2023 ; permis de construire 05951123C0011 ; Rue des Rosiers (en Face D ; parcelle AD 280 ; 1 logement, 173 m² ; terrain 352 m² ; commencé
- 31/10/2023 ; permis de construire 05951123C0008 ; 311 Rue du Faubourg ; parcelles AE 231, AE 230, AE 231 ; 123 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé ; SCI DU SOURIRE
- 12/07/2023 ; permis de construire 05951123C0006 ; 91 Rue du Grand Rosult ; parcelles A 3924, A 3930, A 3931 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 452 m² ; autorisé
- 04/05/2023 ; permis de construire 05951123C0004 ; 691 Rue du Nouveau Jeu ; parcelle A 3869 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 03/04/2023 ; permis de construire 05951123C0003 ; Route de Brillon ; parcelle A 4010 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 031 m² ; terminé
- 12/01/2023 ; permis de construire 05951122C0008 ; 304 Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelle AD 282 ; 2 logements, 22 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 12/12/2022 ; permis de construire 05951122C0003 ; 8 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3791, A 3792, A 3794 ; 98 m² ; terrain 994 m² ; commencé ; SCI DE L'ALENE D'OR
- 28/09/2022 ; permis de construire 05951122C0005 ; 502 Rue du Faubourg ; parcelle A 2747 ; 33 m² ; terrain 1 717 m² ; terminé
- 09/05/2022 ; déclaration préalable 05951122C0026 ; 279 Rue de l'Alene d'Or ; parcelles A 3024, A 3164 ; terrain 2 141 m² ; terminé ; L'ALENE D'OR
- 31/03/2022 ; permis de construire 05951122C0002 ; Rue Paul Delannoy ; parcelles AB 204, AB 207, AB 208 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 314 m² ; commencé
- 29/03/2022 ; permis de construire 05951121C0015 ; Rue du General Koenig ; parcelles A 3901, A 3902 ; 3 logements, 301 m² ; terrain 2 245 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; permis de construire 05951121C0012 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 3554, A 3996 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 683 m² ; terminé
- 01/10/2021 ; permis de construire 05951121C0003 ; 1 Residence Andre Dubois ; parcelle A 3780 ; 47 m² ; terrain 488 m² ; annulé ; SCI DU HAINAUT
- 24/09/2021 ; permis de construire 05951121C0008 ; Rue de l'Alene d'Or ; parcelle A 3946 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 330 m² ; terminé
- 26/08/2021 ; permis de construire 05951121C0009 ; Rue des Rosiers ; parcelle AD 26 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 320 m² ; annulé ; MINAKEM
- 04/08/2021 ; permis de construire 05951121C0004 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 1093, A 3553 ; 1 logement, 326 m² ; terrain 1 927 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 05951121C0004 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 1093, A 3553 ; 326 m² ; terrain 1 927 m² ; commencé
- 02/08/2021 ; permis de construire 05951121C0006 ; Rue du Riez ; parcelle AE 325 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 15/03/2021 ; permis de construire 05951120C0021 ; 411 Rue de l'Alene d'Or ; parcelle AE 253 ; 145 m² ; terrain 2 909 m² ; commencé ; SCI DE L'ALENE D'OR
- 09/03/2021 ; permis de construire 05951120C0020 ; Rue du Grand Rosult ; parcelle A 354 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 5 108 m² ; commencé
- 23/02/2021 ; déclaration préalable 05951121C0009 ; 49 Rue du Riez ; parcelle AD 82 ; 1 logement ; terrain 624 m² ; terminé
- 18/01/2021 ; déclaration préalable 05951120C0044 ; Rue de l'Alene d'Or ; parcelle A 2610 ; 19 m² ; terrain 467 m² ; annulé
- 04/01/2021 ; permis de construire 05951120C0019 ; 30 Rue de l'Epau ; parcelle A 3728 ; 2 092 m² ; terrain 6 311 m² ; terminé ; SCI AELALE
- 14/12/2020 ; permis de construire 05951120C0016 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelles A 2977, A 498 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 2 300 m² ; terminé
- 08/12/2020 ; permis de construire 05951120C0018 ; Rue Paul Delannoy ; parcelle AB 132 ; 4 logements, 514 m² ; terrain 2 012 m² ; terminé ; 32 INVEST
- 02/12/2020 ; permis de construire 05951120C0017 ; Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelle AD 220 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 618 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 05951120C0014 ; 481 Rue du Fayt ; parcelles A 3320, A 2994, A 2416 ; 1 logement ; terrain 4 786 m² ; terminé
- 20/10/2020 ; permis de construire 05951120C0015 ; 3 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3784, A 3783 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 12/10/2020 ; permis de construire 05951120C0007 ; Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelles AE 237, AE 323 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 23/09/2020 ; permis de construire 05951120C0012 ; 2 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3781, A 3782 ; 187 m² ; terrain 1 371 m² ; terminé ; TIME OF DRONE
- 15/07/2020 ; permis de construire 05951120C0011 ; Rue du Grand Rosult ; parcelles A 352, A 351 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 635 m² ; commencé ; DU BEAULIEU-OBVT
- 02/07/2020 ; permis de construire 05951120C0008 ; Rue de la Caterie ; parcelles AD 220, AD 223 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 529 m² ; commencé
- 29/06/2020 ; permis de construire 05951120C0009 ; 478 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 357 m² ; terminé
- 18/06/2020 ; permis de construire 05951120C0003 ; Rue de l'Epau ; parcelles A 3889, A 3831 ; 350 m² ; terrain 3 609 m² ; terminé
- 12/06/2020 ; permis de construire 05951120C0010 ; 6 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3777, A 3790, A 3795 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 27/04/2020 ; permis de construire 05951120C0005 ; 476 Rue des Rosiers ; parcelles A 3900, A 3899, A 3898 ; 93 m² ; terrain 5 176 m² ; terminé
- 11/01/2020 ; permis de construire 05951119C0016 ; Rue du General Koenig ; parcelle A 2983 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 929 m² ; terminé ; SCI DESAINT EXPANSION
- 05/12/2019 ; permis de construire 05951119C0014 ; 303 Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 55 ; 1 logement ; terrain 996 m² ; autorisé
- 26/09/2019 ; déclaration préalable 05951119C0036 ; 22 Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 1285, A 1286 ; 19 m² ; terrain 3 667 m² ; autorisé
- 09/09/2019 ; permis de construire 05951119C0012 ; Rue de la  Cloyere ; parcelles AB 97, AB 98, AB 118 ; 1 logement, 85 m² ; terminé
- 05/07/2019 ; permis de construire 05951119C0006 ; 32 Domaine des Ormes Lot2 ; parcelle AD 226 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 477 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 05951119C0010 ; 498 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 380 m² ; terminé
- 20/06/2019 ; permis de construire 05951119C0011 ; 478 Domaine des Ormes ; parcelles AD 259, AD 260 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 380 m² ; annulé
- 12/06/2019 ; permis de construire 05951119C0009 ; Rue de Lepau ; parcelle A 3862 ; 1 689 m² ; terrain 5 404 m² ; terminé ; HONORE
- 16/05/2019 ; permis de construire 05951119C0007 ; 411 Domaine des Ormes Lot 24 ; parcelle AD 243 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 07/05/2019 ; déclaration préalable 05951119C0017 ; 33 Rue des Rosiers ; parcelle A 3551 ; terrain 1 706 m² ; terminé
- 03/05/2019 ; permis de construire 05951119C0008 ; 431 Domaine des Ormes ; parcelle AD 245 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 497 m² ; terminé
- 26/04/2019 ; permis de construire 05951119C0004 ; 35 Domaine des Ormes ; parcelles AD 258, AD 261 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 15/04/2019 ; permis de construire 05951119C0005 ; Rue du General Koenig ; parcelle A 316 ; 3 logements, 301 m² ; terrain 2 245 m² ; terminé
- 11/04/2019 ; permis de construire 05951118C0017 ; 54 Rue du Plaquenard ; parcelles A 3585, A 88, A 3584 ; 1 370 m² ; terrain 93 014 m² ; terminé ; GAEC CAULIEZ
- 08/04/2019 ; permis de construire 05951119C0002 ; Rue de L Alene D Or ; parcelles A 2739, A 2614, A 2618 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 1 072 m² ; commencé ; PIRAINO INVEST
- 27/03/2019 ; permis de construire 05951119C0003 ; Rue de Ladjudant Dufour ; parcelle AD 268 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 653 m² ; terminé
- 20/03/2019 ; permis de construire 05951118C0018 ; 411 Rue de l' Alene d' Or ; parcelle AE 253 ; 138 m² ; terrain 2 909 m² ; commencé ; SCI DE L'ALENE D'OR
- 04/02/2019 ; permis de construire 05951118C0014 ; Rue Adjudant Dufour ; parcelle AD 30 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 05951118C0012 ; Rue Adjudant Dufour ; parcelle AD 265 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 834 m² ; commencé
- 25/01/2019 ; permis de construire 05951118C0015 ; 94 Rue du Faubourg ; parcelle AE 315 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 666 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 05951118C0011 ; Rue Adjudant Dufour ; parcelle AD 267 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 17/10/2018 ; permis de construire 05951118C0010 ; 409 Domaine des Ormes ; parcelles AD 242, AD 243 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 462 m² ; terminé
- 21/08/2018 ; permis de construire 05951118C0008 ; Rue des Peupliers ; parcelles AE 312, AE 316 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 26/07/2018 ; permis de construire 05951118C0003 ; Rue de la Caterie et Rue A ; parcelles AD 220, AD 223 ; 4 logements, 326 m² ; terrain 1 529 m² ; annulé ; SCI M2C
- 24/07/2018 ; permis de construire 05951118C0009 ; 4 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3785, A 3786 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 579 m² ; terminé
- 19/07/2018 ; permis de construire 05951118C0006 ; Rue des Peupliers/rue du F ; parcelles AE 311, AE 314 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 968 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 05951118C0007 ; Rue Paul Delannoy ; parcelle A 3628 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 482 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 05951118C0002 ; 17 Domaine des Ormes Dp1 ; parcelle AD 251 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 05951118C0004 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 3846, A 3847, A 3848 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 256 m² ; terminé
- 14/06/2018 ; permis de construire 05951118C0001 ; 5 Residence Andre Dubois ; parcelles A 3788, A 3787 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 101 m² ; terminé
- 04/04/2018 ; permis de construire 05951117C0026 ; Ilot B Domaine des Ormes ; parcelle AD 248 ; 3 logements, 217 m² ; terrain 698 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD
- 04/04/2018 ; permis de construire 05951117C0027 ; Domaine des Ormes Ilot A ; parcelle AD 247 ; 5 logements, 311 m² ; terrain 1 531 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD
- 21/02/2018 ; permis de construire 05951117C0024 ; 22 Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 1285, A 1286 ; terrain 3 667 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 05951117C0023 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 170 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 321 m² ; terminé
- 30/11/2017 ; permis de construire 05951117C0021 ; 254 Rue de Lalene Dor ; parcelles A 3813, A 3814, A 3818 ; 1 logement ; terrain 655 m² ; autorisé
- 24/11/2017 ; permis de construire 05951117C0022 ; 443 Domaine des Ormes ; parcelle AD 246 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 403 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 05951117C0017 ; 411 Rue de L Alene D Or ; parcelle AE 253 ; 113 m² ; terrain 2 909 m² ; autorisé ; SCI DE L'ALENE D'OR
- 14/09/2017 ; permis de construire 05951117C0018 ; 65 Domaine des Ormes ; parcelle AD 227 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 21/08/2017 ; permis de construire 05951117C0013 ; Route de Brillon ; parcelles A 3817, A 3819, A 3822 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 491 m² ; terminé
- 07/07/2017 ; permis de construire 05951117C0011 ; 117 Domaine des Ormes Lot 6 ; parcelle AD 230 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 30/06/2017 ; déclaration préalable 05951117C0015 ; Rue du Nouveau Jeu ; parcelle A 3351 ; 4 m² ; terrain 920 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 16/06/2017 ; permis de construire 05951117C0010 ; 617 Rue Adele Wion ; parcelle A 3712 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 809 m² ; commencé
- 18/05/2017 ; permis de construire 05951117C0007 ; 215 Domaine des Ormes Rue du C ; parcelle AD 234 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 449 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 05951117C0005 ; Rue de la Cloyere ; parcelle AB 162 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 05951117C0006 ; 397 Domaine des Ormes ; parcelle AD 241 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 05951117C0009 ; 149 Domaine des Ormes Rue du C ; parcelle AD 232 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 29/03/2017 ; permis de construire 05951116C0016 ; Rue de la Caterie ; parcelles AD 220, AD 223 ; 4 logements, 346 m² ; terrain 1 529 m² ; annulé ; SCI M2C
- 29/03/2017 ; permis de construire 05951116C0025 ; 115 Rue de l'Alene Dor ; parcelles A 3835, A 3833 ; 191 m² ; terrain 1 542 m² ; commencé ; RILU
- 23/03/2017 ; permis de construire 05951116C0021 ; Rue de l'Alene Dor ; parcelle A 3780 ; 159 m² ; terrain 488 m² ; terminé ; SCI DU HAINAUT
- 10/03/2017 ; permis de construire 05951116C0020 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelles AD 51, AD 52, AD 50 ; 36 m² ; terrain 57 230 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT
- 01/03/2017 ; permis de construire 05951116C0018 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 237 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 450 m² ; commencé
- 22/02/2017 ; permis de construire 05951117C0002 ; Rue du Capitaine Deken Lot ; parcelle AD 238 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 531 m² ; terminé
- 21/02/2017 ; permis de construire 05951116C0024 ; 63 Rue de l'Alene d'Or ; parcelles A 2615, A 2619 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 835 m² ; commencé
- 02/02/2017 ; permis de construire 05951116C0022 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 229 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 471 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis de construire 05951116C0017 ; Rue du Capitaine Deken Lot ; parcelle AD 231 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 31/01/2017 ; permis de construire 05951116C0019 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 239 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 05951117C0001 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 236 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 19/01/2017 ; permis de construire 05951116C0013 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 94 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 16/01/2017 ; permis de construire 05951116C0009 ; 85 Domaine des Ormes Rue du C ; parcelle AD 94 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 04/01/2017 ; permis de construire 05951116C0023 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 94 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 538 m² ; commencé
- 03/01/2017 ; permis de construire 05951116C0008 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 94 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 29/12/2016 ; déclaration préalable 05951116C0044 ; 146 Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 94 ; 16 m² ; terrain 21 533 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 21/12/2016 ; permis de construire 05951116C0012 ; Rue des Rassarts ; parcelle AE 125 ; 1 logement, 234 m² ; terrain 842 m² ; terminé
- 19/12/2016 ; permis de construire 05951116C0015 ; 35 Rue de Lepau ; parcelle A 3830 ; 4 880 m² ; terrain 12 663 m² ; terminé ; LIVRES ET COMPAGNIE
- 16/12/2016 ; permis de construire 05951116C0014 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 225 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 415 m² ; autorisé
- 16/12/2016 ; permis de construire 05951116C0006 ; Rue du Faubourg ; parcelle A 1383 ; 1 425 m² ; terrain 9 130 m² ; commencé ; CAYMAN
- 16/12/2016 ; permis d'aménager 05951116C0001 ; Rue de Lepau ; parcelle A 3753 ; terrain 4 393 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA PORTE DU HAINAUT
- 15/12/2016 ; permis de construire 05951116C0011 ; Rue du Capitaine Deken Dom ; parcelle AD 94 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 509 m² ; autorisé
- 18/10/2016 ; déclaration préalable 05951116C0036 ; 123b Route de Brillon ; parcelle A 3644 ; terrain 1 266 m² ; autorisé
- 12/07/2016 ; déclaration préalable 05951116C0025 ; 421 Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 51 ; 12 m² ; terrain 4 950 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROSULT
- 28/04/2016 ; permis de construire 05951116C0003 ; Rue de l'Adjudant Dufour ; parcelles AD 35, AD 191 ; 4 logements, 341 m² ; terrain 1 529 m² ; annulé
- 17/03/2016 ; permis de construire 05951116C0002 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 16/03/2016 ; permis de construire 05951115C0019 ; Rue de l'Alene d'Or ; parcelles A 2322, A 2323 ; 133 m² ; terrain 411 m² ; autorisé
- 25/02/2016 ; permis de construire 05951116C0001 ; 587 Rue Paul Delannoy ; parcelles AC 210, AC 211, AC 212 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 5 135 m² ; autorisé
- 18/02/2016 ; permis de construire 05951115C0025 ; Rue Adjudant Dufour ; parcelle AD 30 ; 16 logements, 1 384 m² ; terrain 3 133 m² ; annulé ; SCI M2C
- 11/02/2016 ; déclaration préalable 05951116C0004 ; 36 Rue Monique et Nicole Lies ; parcelle AC 176 ; 29 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé
- 07/10/2015 ; permis de construire 05951115C0021 ; 293 Rue de la Caterie ; parcelle AD 44 ; 4 logements, 383 m² ; terrain 1 416 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE DE LA CATERIE
- 14/09/2015 ; permis de construire 05951115C0022 ; Rue du Riez ; parcelle AE 81 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 591 m² ; autorisé
- 20/08/2015 ; permis de construire 05951115C0020 ; Rue du Pont Censier ; parcelle A 1904 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 11/08/2015 ; permis de construire 05951115C0018 ; Rue de la Cloyere ; parcelle AB 187 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 670 m² ; commencé
- 09/08/2015 ; permis de construire 05951115E0012 ; Rue de la Place ; parcelle A 3755 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 075 m² ; commencé
- 05/07/2015 ; permis de construire 05951115E0009 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle A 3660 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 023 m² ; terminé
- 03/06/2015 ; permis d'aménager 05951115E0006 ; 146 Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 94p ; terminé ; MAVAN AMENAGEUR
- 19/03/2015 ; permis de construire 05951115E0002 ; 29 Rue de L Epau ; parcelles A 2802, A 2792, A 2791 ; 220 m² ; terrain 29 002 m² ; autorisé ; ETS BARA
- 19/03/2015 ; permis de construire 05951115E0005 ; Rue du Faubourg ; parcelles A 2578, A 1449, A 1435 ; 328 m² ; terrain 36 629 m² ; commencé ; SCI DU FAUBOURG
- 18/03/2015 ; permis de construire 05951115E0004 ; 123b Rte de Brillon ; parcelles A 3651, A 3646, A 3644 ; 2 logements, 175 m² ; terrain 1 812 m² ; terminé ; SCI DE LA SCARPE
- 08/03/2015 ; permis de construire 05951115E0001 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle A 3758 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 479 m² ; terminé
- 28/02/2015 ; déclaration préalable 05951115E0003 ; 358 Rue des Rosiers ; parcelles AD 193, AD 192, AD 1 ; 1 800 m² ; terrain 19 066 m² ; autorisé
- 16/02/2015 ; permis de construire 05951114E0011 ; 520 Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 2271, A 1145, A 1143 ; 13 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé
- 05/02/2015 ; permis de construire 05951114E0010 ; 123b Rte de Brillon ; parcelles A 3651, A 3646, A 3644 ; 2 logements, 2 m² ; terrain 1 812 m² ; terminé ; SCI DE LA SCARPE
- 04/02/2015 ; permis de construire 05951114E0013 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 108 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 806 m² ; commencé
- 11/12/2014 ; permis de construire 05951114E0012 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle A 254 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 2 519 m² ; terminé
- 11/09/2014 ; permis de construire 05951114E0005 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle A 254 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 2 519 m² ; autorisé
- 04/09/2014 ; permis de construire 05951114E0004 ; Zi- Rue de L Epau ; parcelle A 3751 ; 3 762 m² ; terrain 16 000 m² ; commencé
- 17/08/2014 ; déclaration préalable 05951114E0022 ; 358 Rue des Rosiers ; parcelles AD 1, AD 193, AD 192 ; 978 m² ; terrain 6 516 m² ; autorisé
- 29/07/2014 ; permis d'aménager 05951114E0003 ; Rue de L Alene D Or ; parcelles A 2323, A 2322, A 2232 ; autorisé
- 13/03/2014 ; permis de construire 05951114E0001 ; 1 logement, 165 m² ; terminé
- 07/02/2014 ; permis de construire 05951113E0007 ; Rue du Faubourg ; parcelle A 2748 ; 402 m² ; terrain 1 697 m² ; terminé ; DE LA CARRIERE NOIRE
- 03/12/2013 ; permis de construire 05951113E0006 ; Rue du Moulin ; parcelle AB 175 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 985 m² ; commencé
- 24/05/2013 ; permis de construire 05951112E0016 ; 22 Rue du Nouveau Jeu ; parcelles A 1285, A 1286 ; terrain 258 m² ; commencé
- 12/03/2013 ; permis de construire 05951112E0015 ; Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 176 ; 528 m² ; terrain 7 987 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNE RURALES VALLEE SCARPE
- 02/03/2013 ; permis de construire 05951112E0018 ; Rue des Peupliers ; parcelle AE 105P ; 1 logement, 224 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 05951112E0014 ; 274 Rue de L Adjudant Dufour ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 11/02/2013 ; permis de construire 05951112E0017 ; 101 Rue du Moulin ; parcelle AB 175 ; 1 logement, 126 m² ; annulé
- 29/01/2013 ; permis de construire 05951112E0013 ; 1504 Rue du Capitaine Deken ; parcelle A 3659 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 17/01/2013 ; permis de construire 05951112E0009 ; Rue des Rassarts ; parcelle A 3610 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 11/01/2013 ; permis de construire 05951112E0012 ; 303 Rue du Capitaine Deken ; parcelle AD 55 ; 2 logements, 141 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rosult-59511/permis
La commune : https://aucadastre.fr/rosult-59511.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/59511/permits