# Impasse du Bosq, 14740 Rots : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.23134, -0.48099 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14543_0183.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 47,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,8 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 440 kWh par an, pour 1 420 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGc, secteur correspondant aux quartiers occupes par des maisons individuelles implantees en coeur de parcelle, du PLU Rots, en vigueur depuis le 01/01/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur couvert par des OAP

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 219 de la commune

- 22/08/2024 ; permis d'aménager 01454324D0001 ; Impasse du Bosq ; parcelles AE 12, AE 13, AE 53 ; terrain 13 614 m² ; terminé ; DV2M IMMOBILIER

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rots-14543/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 20/05/2022 ; vente ; 3 Imp du Bosq ; Dépendance, Maison ; 228 000 € ; 196 m² bâtis, 2 951 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 16/12/2021 ; 3 Impasse du Bosq 14980 Rots ; maison, 90,4 m², construit en 1987 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/05/2000.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 16, dont SAS FORMALIA NORMANDIE (FORMALIA NORMANDIE) (FN) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/884702978) ; A2M (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/108300153) ; SCI BANVILLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419944574) ; CROISY (construction, https://auregistre.fr/entreprise/531239770) ; FIBERG (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/413174962) ; SCI SOFRUCH (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/830319547)
- Voies voisines : Rue de Neuf Mer (70 m) https://aucadastre.fr/rots-14543/rue-de-neuf-mer-yia4gy.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rots-14543/impasse-du-bosq-0183
La commune : https://aucadastre.fr/rots-14543.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14543_0183