# Sente des Fontaines, 14980 Rots : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (33 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.20251, -0.46962 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 14543_fbflrd.

## La parcelle

- Parcelle : BI 202
- Contenance : 33 016 m²
- Identifiant : 14543000BI0202
- Feuille : 000 BI 01, échelle 1:1000, édition 4
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 51,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,5 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 441 kWh par an, pour 1 420 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, secteur correspondant a la partie ou les terres agricoles sont protegees de toute nouvelle construction, y compris agricole, du PLU Rots, en vigueur depuis le 01/01/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de protection eloignee de forage

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 10 sur les 219 de la commune

- 17/10/2025 ; permis de construire 0145432500023 ; 37 D Sente des Fontaines ; parcelle BI 214 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 4 877 m² ; commencé
- 29/03/2024 ; permis de construire 01454324P0002 ; 37b Sente des Fontaines ; parcelle BI 213 ; 236 m² ; terrain 1 230 m² ; autorisé ; BILAL-EMRE
- 23/01/2024 ; permis de construire 01454323P0037 ; 37a Sente des Fontaines ; parcelle BI 212 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 868 m² ; annulé
- 08/09/2023 ; permis de construire 01454323P0027 ; 39 Sente des Fontaines ; parcelle BI 205 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 449 m² ; autorisé ; JOJESS
- 23/09/2022 ; permis de construire 01454322P0010 ; 39 Sente des Fontaines ; parcelles BH 86, BI 209 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 01454322P0011 ; 39 Sente des Fontaines ; parcelle BH 80 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 373 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de construire 01454322P0012 ; 39 Sente des Fontaines ; parcelles BH 85, BI 208 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 26/02/2020 ; permis de construire 01454319P0024 ; Sente des Fontaines ; parcelles BI 145, BI 82 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 187 m² ; commencé
- 25/02/2020 ; permis de construire 01454319P0023 ; Sente des Fontaines ; parcelles BI 145, BI 82 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 187 m² ; autorisé
- 27/08/2018 ; permis de construire 01454318P0015 ; Sente des Fontaines ; parcelle BI 85 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 4 398 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rots-14543/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 24/09/2024 ; 17bis Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 128 m², construit en 2002 ; énergie D, climat B
- 10/07/2024 ; 9 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 70 m² ; énergie E, climat C
- 12/03/2024 ; 39 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 140 m², construit en 2022 ; énergie A, climat A
- 07/08/2023 ; 5 Sente des Fontaines 14980 Rots ; appartement, 53 m² ; énergie G, climat G
- 06/03/2023 ; 8 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 130 m², construit en 1970 ; énergie D, climat C
- 11/10/2022 ; 39 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 107 m² ; énergie D, climat B
- 23/09/2022 ; 47 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 210 m², construit en 1980 ; énergie D, climat D
- 02/09/2022 ; 35quater Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 160 m², construit en 2020 ; énergie A, climat A
- 22/10/2021 ; 39bis Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 77,2 m², construit en 1986 ; énergie E, climat B
- 22/10/2021 ; 39ter Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 79,7 m², construit en 1986 ; énergie F, climat C
- 22/10/2021 ; 37 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 205 m², construit en 1973 ; énergie E, climat E
- 22/10/2021 ; 39 Sente des Fontaines 14980 Rots ; maison, 118 m², construit en 1984 ; énergie F, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 09/05/2000.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 6, dont STRUCTURE MULTI- ACCEUIL BOUT'CHOU (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/448199711) ; GB2POSE (GB2POSE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/903021640) ; T2A (construction, https://auregistre.fr/entreprise/449581511)
- Voies voisines : Rue Sente des Fontaines (19 m) https://aucadastre.fr/rots-14543/rue-sente-des-fontaines-0031.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rots-14543/sente-des-fontaines-fbflrd
La commune : https://aucadastre.fr/rots-14543.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/14543_fbflrd