# Impasse des Chênes, 44640 Rouans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.18036, -1.86077 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44145_0076.

## La parcelle

- Parcelle : ZL 286
- Contenance : 2 097 m²
- Identifiant : 44145000ZL0286
- Feuille : 000 D 03, échelle 1:1250, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 15,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 781 kWh par an, pour 1 565 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, zone urbaine - secteur d'extension du centre-bourg, secteur des villages de messan - la raffinière - villages des grandes et petites rivières et launay, du PLU Rouans, en vigueur depuis le 15/11/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de mixité sociale (L 123-1-5 16 du CU) - quota de logements locatifs

### Informations (1)

- Droit de préemption urbain

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire privée Saint Martin (Ecole, privé) ; Ecole primaire publique Jules Verne (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont ANSAMBLE (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/334159472) ; OMBRIERES DE LOIRE-ATLANTIQUE (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/890784390) ; ARMONYS RESTAURATION (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/793246745) ; COMMUNE DE ROUANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/214401457) ; ASS AFR DE ROUANS (LES PETITES FRIPOUIL) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/786044263) ; SCI STAN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/342192861)
- Voies voisines : Impasse des Roseaux (40 m) https://aucadastre.fr/rouans-44145/impasse-des-roseaux-c93mvz.md ; Rue des Chaumes (53 m) https://aucadastre.fr/rouans-44145/rue-des-chaumes-0006.md ; Rue du Perquoi (82 m) https://aucadastre.fr/rouans-44145/rue-du-perquoi-0051.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rouans-44145/impasse-des-chenes-0076
La commune : https://aucadastre.fr/rouans-44145.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44145_0076