# La Basse Ville, 44640 Rouans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.18511, -1.87274 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 44145_B030.

## La parcelle

- Parcelle : C 215
- Contenance : 500 m²
- Identifiant : 441450000C0215
- Feuille : 000 C 02, échelle 1:2500, édition 7
- Bâtiment au point : 2,6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 12,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,3 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 773 kWh par an, pour 1 561 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ar, secteur de hameaux patrimoniaux en zone agricole, du PLU Rouans, en vigueur depuis le 26/10/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 380 de la commune

- 05/06/2020 ; permis de construire 04414520D1001 ; La Basse Ville ; parcelle ZH 83 ; 1 logement ; terrain 1 754 m² ; autorisé
- 25/03/2020 ; permis de construire 04414520D1002 ; La Basse Ville ; parcelles C 1358, C 1738, ZH 77 ; 1 logement ; terrain 2 101 m² ; commencé
- 11/09/2019 ; permis de construire 04414519D1023 ; La Basse Ville ; parcelles C 1236, C 1237, C 1238 ; 4 logements, 115 m² ; terrain 3 678 m² ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 04414515D1026 ; La Basse Ville ; parcelles C 246, C 247, C 249 ; 800 m² ; terrain 37 999 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rouans-44145/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 16/06/2022 ; vente ; La Basse Ville ; Maison, Dépendance ; 270 000 € ; 112 m² bâtis, 1 821 m² de terrain, 2 411 €/m²
- 07/03/2022 ; vente ; La Basse Ville ; sols ; 600 € ; 23 m² de terrain
- 16/11/2021 ; vente ; La Basse Ville ; Maison ; 112 500 € ; 30 m² bâtis, 933 m² de terrain, 3 750 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/09/2021 ; 7 La Basse Ville 44640 Rouans ; maison, 122 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont ARKOLIA INVEST 46 (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/834134199) ; LA CROIX GICQUIAUD (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/928575554) ; ALINEO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/939496543) ; 1989 (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/892187865)
- Voies voisines : La Basse Ville (21 m) https://aucadastre.fr/rouans-44145/la-basse-ville-b030.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rouans-44145/la-basse-ville-B030
La commune : https://aucadastre.fr/rouans-44145.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/44145_B030