# Impasse Massard, 76100 Rouen : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.42549, 1.08628 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76540_5548.

## La parcelle

- Parcelle : NH 66
- Contenance : 4 165 m²
- Identifiant : 76540000NH0066
- Feuille : 000 NH 01, échelle 1:500, édition 12
- Bâtiment au point : 12,8 m de haut, 5 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 11,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 248 kWh par an, pour 1 346 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAA, zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- Secteur de biotope
- Secteur de taille minimale de logement STL1
- Secteur de mixité sociale SMS4
- Hauteur au bâti environnant

### Informations (2)

- Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 2 092 de la commune

- 27/02/2015 ; déclaration préalable 0765401540065 ; 03 Impas Massard ; parcelle NH 66 ; terrain 4 165 m² ; terminé ; SOCIETE HLM LA PLAINE NORMANDE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/rouen-76540/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 86 m² ; énergie B, climat A
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 74 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 70 m² ; énergie C, climat A
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 49 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 48 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 48 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 82 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 75 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 48 m² ; énergie C, climat A
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 50 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 74 m² ; énergie C, climat B
- 17/12/2025 ; 3 Impasse Massard 76100 Rouen ; appartement, 86 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 21 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 15/02/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 24 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Camille Claudel (Collège, REP) ; Ecole élémentaire Honoré de Balzac (Ecole, REP, ULIS) ; Ecole élémentaire Jules Michelet (Ecole) ; Ecole élémentaire Marie Duboccage (Ecole) ; Ecole maternelle du Hameau des Brouettes (Ecole) ; Ecole maternelle Honoré de Balzac (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Marcel Cartier (Ecole)
- Voies voisines : Boulevard de l'Europe (57 m) https://aucadastre.fr/rouen-76540/boulevard-de-l-europe-3134.md ; Rue de Sotteville (61 m) https://aucadastre.fr/rouen-76540/rue-de-sotteville-7820.md ; Impasse de Sotteville (78 m) https://aucadastre.fr/rouen-76540/impasse-de-sotteville-7810.md ; Rue Octave Crutel (88 m) https://aucadastre.fr/rouen-76540/rue-octave-crutel-6015.md ; Rue Méridienne (95 m) https://aucadastre.fr/rouen-76540/rue-meridienne-5620.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rouen-76540/impasse-massard-5548
La commune : https://aucadastre.fr/rouen-76540.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76540_5548