# Permis de construire de Rougemont (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2017 à 2026 : 3 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis de construire 0215302600001 ; 3 Rue de la Verte ; parcelle 0E 276 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 435 m² ; autorisé
- 30/05/2024 ; permis de démolir 02153024M0001 ; 3 Route d'Aisy ; parcelle E 271 ; terrain 925 m² ; autorisé ; SCI DU MONT ROUGE
- 06/09/2021 ; permis de construire 02153021M0002 ; Rue des Faubourg ; parcelles E 380, E 381, E 382 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 5 325 m² ; terminé
- 03/05/2021 ; permis de construire 02153021M0001 ; Champ Caillet ; parcelle ZB 99 ; 54 m² ; terrain 51 527 m² ; commencé ; EARL DE LA FORGE
- 09/10/2017 ; permis de construire 02153017M0001 ; 3 Rue de la Verte ; parcelle E 276 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 435 m² ; commencé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/rougemont-21530.md
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