# Permis de construire de Rougemont (Doubs) : 67 autorisations

De 2013 à 2026 : 31 de logement, 25 de locaux, 8 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/03/2026 ; permis de construire 0255052500006 ; Av. de la Gare ; parcelle AI 331 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 684 m² ; commencé ; MAMAJADOU
- 26/03/2026 ; permis de construire 0255052500006 ; Av. de la Gare ; parcelle AI 331 ; 124 m² ; terrain 1 684 m² ; commencé ; MAMAJADOU
- 21/11/2025 ; déclaration préalable 0255052500020 ; 9 Rue du Vieux Moulin ; parcelle AK 289 ; 1 logement ; terrain 417 m² ; terminé
- 10/10/2025 ; déclaration préalable 0255052500015 ; Rue des Chevaliers de St G ; parcelle AL 271 ; 5 m² ; terrain 568 m² ; autorisé ; ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- 16/06/2025 ; permis de démolir 0255052500001 ; 1 Rte de Tressandans ; parcelle AI 26 ; terrain 855 m² ; autorisé
- 26/03/2025 ; permis de construire 02550524L0008 ; Rue des Gratteris ; parcelles AH 58, AH 59 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 360 m² ; commencé
- 28/02/2025 ; permis de construire 0255052500001 ; Au Village de Montferney ; parcelle A 296 ; 30 m² ; terrain 3 365 m² ; autorisé
- 29/01/2025 ; permis de construire 02550524L0007 ; 6 Gr Grande Rue ; parcelle AL 44 ; 2 logements ; terrain 100 m² ; autorisé
- 30/09/2024 ; permis de construire 02550524L0004 ; 12 Avenue de la Gare ; parcelle AI 329 ; terrain 578 m² ; autorisé ; SCI AVENIR FLEURS
- 17/09/2024 ; permis de construire 02550524L0003 ; Rue du Breuil ; parcelles AK 203, AK 252, AK 264 ; 38 m² ; terrain 4 157 m² ; commencé
- 15/07/2024 ; permis d'aménager 02550524L0001 ; Route de Gouhelans (rd N_1 ; parcelle AL 385 ; terrain 3 233 m² ; autorisé ; ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- 18/03/2024 ; permis de construire 02550523L0006 ; 5368 Crozot ; parcelle ZA 96 ; 70 m² ; terrain 45 800 m² ; autorisé ; GAEC DU CROZOT-DIDIER
- 07/03/2024 ; permis de construire 02550524L0001 ; 8 Chemin du Souvenir Francai ; parcelle AI 113 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 588 m² ; terminé
- 16/10/2023 ; permis de construire 02550523L0003 ; 1 - 5 Rue Basse ; parcelles AL 50, AL 51, AL 53 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 403 m² ; autorisé
- 04/08/2023 ; déclaration préalable 02550523L0017 ; 15 Rte de Bonnal ; parcelle AI 324 ; terrain 2 629 m² ; terminé
- 22/05/2023 ; déclaration préalable 02550523L0013 ; Pres Diodevie ; parcelle ZD 116 ; 18 m² ; terrain 2 656 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 25/04/2023 ; permis de construire 02550522L0009 ; Pres Diodevie ; parcelle ZD 117 ; 657 m² ; terrain 13 484 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 22/02/2023 ; permis de construire 02550522L0010 ; Le Breuil ; parcelles AI 282, AI 286, AI 289 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 795 m² ; terminé
- 22/02/2023 ; permis d'aménager 02550522L0002 ; Le Breuil ; parcelles AI 259, AI 260, AI 276 ; 4 logements, 260 m² ; terrain 1 575 m² ; autorisé
- 22/02/2023 ; permis d'aménager 02550523L0001 ; Sur le Breuil ; parcelles AI 113, AI 73 ; terrain 13 412 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 22/02/2023 ; permis d'aménager 02550522L0002 ; Le Breuil ; parcelles AI 259, AI 260, AI 276 ; terrain 1 575 m² ; autorisé
- 15/12/2022 ; permis de construire 02550522L0008 ; Pre de la Velle ; parcelle A 47 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 4 378 m² ; terminé
- 27/06/2022 ; permis de construire 02550522L0004 ; A Fourquay ; parcelles AL 304, AL 305 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé
- 16/05/2022 ; permis de construire 02550522L0003 ; Champ Chalmi ; parcelle ZA 132 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 18 450 m² ; autorisé
- 22/04/2022 ; permis d'aménager 02550522L0001 ; 5197 Rue des Gratteris ; parcelles AK 12, AK 15, AK 17 ; terrain 1 374 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 11/03/2022 ; permis de construire 02550521D0004 ; Derriere les Vergers ; parcelle ZA 109 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 3 438 m² ; commencé
- 26/01/2022 ; permis de construire 02550521D0005 ; Rte de Tressandans ; parcelles AI 177, AI 183 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 5 915 m² ; terminé
- 26/01/2022 ; permis de construire 02550521D0006 ; Rte de Tressandans ; parcelle AI 177 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 690 m² ; autorisé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02550521D0003 ; 5368 Crozot ; parcelle ZA 96 ; 140 m² ; terrain 45 800 m² ; commencé ; GAEC DU CROZOT-DIDIER
- 27/10/2020 ; permis de construire 02550520D0002 ; Rue des Juifs ; parcelle AK 272 ; 1 logement ; terrain 838 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 02550519D0012 ; Devant les Cuisottes ; parcelle ZD 106 ; 9 logements, 778 m² ; terrain 6 309 m² ; terminé ; MALO
- 28/11/2019 ; permis de construire 02550519D0009 ; 12 Av de la Gare ; parcelle AI 128 ; terrain 1 060 m² ; autorisé
- 09/08/2019 ; permis de construire 02550519D0007 ; Champ Mougeot ; parcelles ZA 157, ZA 159 ; 290 m² ; terrain 70 725 m² ; terminé
- 08/07/2019 ; permis d'aménager 02550519D0001 ; Rougemont ; parcelles AL 22, AL 23, AL 24 ; 12 m² ; terrain 939 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 08/07/2019 ; permis d'aménager 02550519D0001 ; Rougemont ; parcelles AL 22, AL 23, AL 24 ; terrain 939 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 14/02/2019 ; permis de construire 02550519D0001 ; 12 Rue Maurice Demeusy ; parcelles AL 299, AL 300, AL 301 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 418 m² ; commencé
- 14/02/2019 ; permis de construire 02550519D0002 ; 12 Rue Maurice Demeusy ; parcelles AL 299, AL 300, AL 301 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 2 418 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02550518D0010 ; A la Carotte ; parcelle ZA 90 ; 1 logement ; terrain 4 100 m² ; autorisé
- 07/01/2019 ; permis de construire 02550518D0011 ; A la Carotte ; parcelle ZA 90 ; 648 m² ; terrain 4 100 m² ; autorisé
- 26/11/2018 ; permis de construire 02550518D0009 ; Le Breuil ; parcelles AI 262, AI 270 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 23/11/2018 ; permis de construire 02550518D0007 ; Qrt de la Citadelle ; parcelle AL 267 ; 409 m² ; terrain 2 160 m² ; commencé
- 17/07/2018 ; permis de construire 02550518D0002 ; Le Breuil ; parcelle AI 295 ; 32 m² ; terrain 488 m² ; commencé
- 05/07/2018 ; permis de construire 02550518D0004 ; Es Crayots ; parcelle ZA 22 ; 360 m² ; terrain 7 295 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; permis d'aménager 02550518D0001 ; 12 Rue Maurice Demeusy ; parcelle AL 299 ; terrain 625 m² ; commencé
- 07/06/2018 ; permis de démolir 02550518D0001 ; 12 Rue Maurice Demeusy ; parcelle AL 299 ; terrain 625 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02550517D0007 ; Av de la Gare ; parcelle AI 242 ; 231 m² ; terrain 990 m² ; autorisé ; SCI DAVIDOU
- 21/10/2017 ; permis de construire 02550517D0005 ; Crozot ; parcelle ZA 96 ; 561 m² ; terrain 45 800 m² ; autorisé ; GAEC DU CROZOT-DIDIER
- 26/07/2017 ; permis d'aménager 02550517D0001 ; Aux Longes Royes ; parcelle ZH 333 ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 30/05/2017 ; permis de construire 02550517D0003 ; Les Barberettes ; parcelles AM 165, AM 163 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 862 m² ; commencé
- 25/03/2017 ; permis de construire 02550517D0001 ; Rte de Besancon ; parcelles AL 568, ZH 374 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 18/03/2017 ; permis de construire 02550517D0002 ; 28 Av de la Gare ; parcelle AI 271 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 797 m² ; commencé
- 31/01/2017 ; permis de construire 02550516D0004 ; Lotissement le Breuil Lot ; parcelle AI 273 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 15/11/2016 ; permis de construire 02550516D0003 ; 12 Lot ; parcelle AI 274 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 818 m² ; autorisé
- 28/07/2016 ; permis de construire 02550516D0002 ; Lot du Breuil - Av. de la ; parcelle AI 293 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 795 m² ; annulé
- 24/06/2016 ; déclaration préalable 02550516D0006 ; 18 Rue du Vieux Moulin ; parcelle AL 144 ; 1 logement ; terminé
- 04/12/2015 ; permis de construire 02550515D0002 ; Lotissement  le Breuil ; parcelle AI 258 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 815 m² ; commencé ; VONIN HOLDING
- 10/03/2015 ; permis de construire 02550514D0004 ; Le Long de la Rd 29 sur le ; parcelles ZA 140, ZA 42 ; 131 m² ; terrain 6 020 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 22/01/2015 ; permis de construire 02550514D0003 ; Rte de la Gare ; parcelle AI 272 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 17/11/2014 ; permis de construire 02550514D0002 ; Pl du Marche ; parcelle AL 42 ; terrain 101 m² ; autorisé ; CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG
- 17/06/2014 ; permis de construire 02550513D0006 ; 8 Rue Basse ; parcelles AL 20, AL 19, AL 21 ; 130 m² ; terrain 351 228 m² ; commencé ; ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
- 29/10/2013 ; permis d'aménager 02550513D0001 ; Aux Longues Royes ; parcelle ZH 333 ; autorisé ; COMMUNE DE ROUGEMONT
- 14/10/2013 ; permis de construire 02550513D0003 ; Crozot ; parcelle ZA 96 ; 487 m² ; terrain 45 800 m² ; autorisé
- 06/09/2013 ; permis de démolir 02550513D0001 ; 21 Rte de Besancon ; parcelle ZH 18 ; autorisé
- 06/08/2013 ; déclaration préalable 02550513D0007 ; 1 Rue du Pont ; parcelle AK 219 ; terrain 250 m² ; autorisé ; CAISSE CREDIT MUTUEL BAUME VALDAHON ROUG
- 27/05/2013 ; permis de construire 02550512D0008 ; Lot le Breuil ; parcelle ZI 244 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 22/04/2013 ; permis de construire 02550513D0002 ; 8 Rue des Granges ; parcelle ZA 36 ; 483 m² ; terrain 22 120 m² ; autorisé
- 14/03/2013 ; permis de construire 02550512D0007 ; Rue J. Robert ; parcelles ZH 240, ZH 242 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 930 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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