# Permis de construire de Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort) : 45 autorisations

De 2013 à 2025 : 25 de logement, 12 de locaux, 1 d'aménagement, 7 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/10/2025 ; permis de démolir 09008925A0001 ; autorisé
- 03/02/2025 ; permis de construire 09008924A0008 ; 4a Rue de Leval ; parcelles C 420, C 959, C 960 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 843 m² ; commencé
- 08/11/2024 ; permis de construire 09008924A0006 ; 230 m² ; commencé ; GOLF DE ROUGEMONT-LE -CHATEAU
- 15/07/2024 ; permis de construire 09008924A0004 ; 49 Rue d'Etueffont ; parcelles A 591, A 592 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 15/03/2024 ; permis de démolir 09008923A0002 ; autorisé
- 14/03/2024 ; permis de construire 09008924A0002 ; Rue de Leval ; parcelle C 423 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 410 m² ; commencé
- 16/02/2024 ; permis de démolir 09008924A0001 ; 8 Rue du Chainois ; parcelle D 247 ; terrain 340 m² ; autorisé
- 28/03/2023 ; permis de construire 09008923A0001 ; Rue de Masevaux ; parcelle ZC 28 ; 1 logement, 260 m² ; terrain 2 640 m² ; autorisé
- 14/10/2022 ; permis de démolir 09008922A0002 ; 11 Avenue Jean Moulin ; parcelle D 874 ; terrain 629 m² ; autorisé
- 12/08/2022 ; permis de démolir 09008922A0003 ; 6 Rue d'Etueffont ; parcelle D 101 ; terrain 532 m² ; autorisé
- 05/07/2022 ; permis de construire 09008922A0003 ; Allee Gaston et Victor Erh ; parcelles C 1105, C 1107 ; 196 m² ; terrain 1 272 m² ; autorisé ; SCI LES BG
- 13/06/2022 ; permis de construire 09008922A0002 ; Rue de Masevaux ; parcelles ZC 265, ZC 267, ZC 269 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 2 090 m² ; commencé
- 13/06/2022 ; permis de démolir 09008922A0001 ; 13 Rue d'Etueffont ; parcelle D 377 ; terrain 493 m² ; autorisé
- 08/02/2022 ; permis de construire 09008921A0004 ; 4bis Rue de Leval ; parcelle C 424 ; 100 m² ; terrain 1 461 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- 27/09/2021 ; permis de construire 09008921A0003 ; Rue Nouvelle ; parcelle C 813 ; 452 m² ; terrain 5 052 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- 07/05/2021 ; permis de construire 09008921A0001 ; 16 B Rue de la Baviere ; parcelles D 918, D 911, D 915 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 921 m² ; terminé
- 14/04/2021 ; permis de construire 09008920A0004 ; 9 Avenue Jean Moulin ; parcelles D 330, D 735, D 328 ; 242 m² ; terrain 2 034 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 09008920A0003 ; 20a Avenue Jean Moulin ; parcelles D 608, D 864, D 814 ; 64 m² ; terrain 1 699 m² ; commencé ; SCI MAISON MEDICALE DE ROUGEMONT LE CHATEAU
- 30/11/2020 ; permis de construire 09008920A0002 ; Route de saint Nicolas ; parcelles A 726, A 728, A 773 ; 400 m² ; terrain 126 080 m² ; autorisé ; SOCIETE DES CARRIERES DE L'EST
- 06/11/2020 ; permis de construire 09008920A0001 ; 35b Ruz de Masevaux ; parcelle ZC 260 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 543 m² ; autorisé
- 22/07/2019 ; permis de construire 09008919A0006 ; Rue de Masevaux ; parcelle ZC 329 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 580 m² ; terminé ; SCCV FEUVRIER
- 08/07/2019 ; permis de construire 09008919A0003 ; 4 Rue de l'Ancien Lavoir ; parcelle ZC 330 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 601 m² ; terminé ; SCCV FEUVRIER
- 03/05/2019 ; permis de démolir 09008919A0001 ; 13 Rue d'Etueffont ; parcelle D 377 ; terrain 493 m² ; autorisé
- 25/03/2019 ; permis de construire 09008919A0002 ; Rue de Masevaux ; parcelle ZC 329 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 580 m² ; terminé ; SCCV FEUVRIER
- 01/03/2019 ; permis de construire 09008919A0001 ; Rue de Masevaux ; parcelle ZC 330 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 601 m² ; terminé ; SCCV FEUVRIER
- 23/10/2018 ; permis de construire 09008918A0003 ; Rue du Chainois ; parcelle D 238 ; 8 m² ; terminé ; ORANGE
- 11/05/2018 ; permis de construire 09008918A0001 ; Residence Clairiere saint- ; parcelle ZC 287 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 817 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; permis de construire 09008917A0005 ; Rue de la Baviere ; parcelles D 186, D 665, D 667 ; 1 logement, 438 m² ; terrain 4 784 m² ; autorisé
- 26/12/2017 ; permis de construire 09008917A0004 ; 7bis Rue de Leval ; parcelles ZC 313, ZC 214, C 1092 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 612 m² ; commencé
- 29/08/2017 ; permis de construire 09008917A0009 ; 4bis Rue de la Baviere ; parcelles D 687, D 685, D 684 ; 1 logement, 60 m² ; commencé
- 11/04/2017 ; permis de construire 09008916A0010 ; All Gaston et Victor Erhard ; parcelle C 1068 ; 367 m² ; terrain 7 636 m² ; commencé ; SOC EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 09/06/2016 ; permis de construire 09008916A0002 ; 40 Rue de saint Nicolas ; parcelles A 539, A 540, A 541 ; 33 m² ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis d'aménager 09008916A0001 ; 40 Rue saint Nicolas ; parcelles A 539, A 540, A 541 ; 140 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis d'aménager 09008916A0001 ; 40 Rue saint Nicolas ; parcelles A 539, A 540, A 541 ; commencé
- 10/05/2016 ; permis de construire 09008916A0004 ; Rue Antoine Scanzi ; parcelle C 1051 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 30/04/2015 ; permis de construire 09008915A0001 ; 7 Rue Antoine Scanzi ; parcelle C 1056 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 30/04/2015 ; permis de construire 09008915A0002 ; Rue Antoine Scanzi ; parcelle C 1050 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 806 m² ; commencé
- 26/02/2015 ; permis de construire 09008914A0007 ; Rue de Masevaux ; parcelle ZC 24 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 13/02/2015 ; permis de construire 09008914A0006 ; Rue Antoine Scanzi ; parcelle C 1052 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 832 m² ; terminé
- 21/11/2014 ; permis de construire 09008914A0004 ; Rue Antoine Scanzi ; parcelle C 1051 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 03/09/2014 ; permis de construire 09008914A0003 ; 13 Rue saint Nicolas ; parcelles D 447, D 446 ; 1 logement ; terrain 1 137 m² ; terminé
- 13/06/2014 ; permis de construire 09008914A0002 ; 7 Rue de Masevaux ; parcelle D 206 ; 2 logements, 2 m² ; terrain 392 m² ; commencé
- 08/11/2013 ; permis de construire 09008913A0003 ; 68bis Rue D Etueffont ; parcelle ZA 172 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 20/02/2013 ; permis de construire 09008912A0011 ; 4 All Gaston et Victor Erhard ; parcelles OC 1048, OC 1068 ; 30 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU
- 30/01/2013 ; permis de construire 09008912A0009 ; 5 Rue Antoine Scanzi ; parcelle ZB 1054 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 910 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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