# Permis de construire de Rougemontot (Doubs) : 4 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/03/2026 ; permis de construire 0255062500001 ; Rioz ; parcelle ZA 122 ; 97 m² ; terrain 611 m² ; autorisé ; SYNDICAT DES EAUX DE FOURBANNE ET BLAFOND
- 27/05/2014 ; permis de construire 02550614R0001 ; Les Planchers ; parcelle B 327 ; 49 m² ; terrain 852 495 m² ; terminé ; ENERGIES DU RECHET
- 27/05/2014 ; permis de construire 02550614R0002 ; Bois du Mont ; parcelles B 346, B 345, B 351 ; 49 m² ; terrain 134 400 m² ; terminé ; ENERGIES DU RECHET
- 30/10/2013 ; permis de construire 02550613C0001 ; 9 Rue des Champs Fourmis ; parcelle ZB 159 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 207 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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