# Permis de construire de Rougnac (Charente) : 12 autorisations

De 2014 à 2022 : 7 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2022 ; permis d'aménager 01628522C0001 ; 211 Route du Petit Paris ; parcelle ZL 32 ; terrain 8 780 m² ; autorisé
- 09/05/2021 ; permis de construire 01628521C0001 ; 2000 Route de la Rochebeaucourt ; parcelle ZH 34 ; 192 m² ; terrain 72 755 m² ; commencé
- 21/10/2020 ; permis de construire 01628520C0001 ; 304 Route du Texier ; parcelle ZL 98 ; 1 logement ; terrain 665 m² ; terminé
- 30/10/2017 ; permis de construire 01628517C0002 ; Chante Grelet ; parcelles ZL 106, ZL 105, ZL 294 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 389 m² ; autorisé
- 27/01/2017 ; permis de construire 01628516C0003 ; Les Combeaux ; parcelle A 177 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 5 653 m² ; commencé
- 11/09/2016 ; permis de démolir 01628516C0001 ; Chez Tillet ; parcelle AB 90 ; autorisé
- 20/10/2015 ; permis de construire 01628515C0003 ; Le Cledou ; parcelle ZD 96 ; 107 m² ; terrain 1 032 m² ; terminé
- 29/08/2015 ; permis de construire 01628515C0001 ; Le Chatenet ; parcelle ZL 297 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 719 m² ; commencé
- 26/09/2014 ; permis de construire 01628514C0001 ; Bois du Breuil ; parcelle F 583 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 249 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 01628513C0001 ; Le Ponty ; parcelle ZL 42 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 596 m² ; annulé
- 18/02/2014 ; permis de construire 01628513C0001 ; Le Ponty ; parcelle ZL 42 ; 210 m² ; terrain 1 596 m² ; annulé
- 13/01/2014 ; permis de construire 01628513C0002 ; Mas Millaguet ; parcelle ZI 63 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 83 335 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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