# Permis de construire de Rouhe (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2025 : 3 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/12/2025 ; permis de construire 02550725C0001 ; Chem Champs Schelling ; parcelle OC 148 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 512 m² ; autorisé
- 11/10/2024 ; permis de construire 02550724C0001 ; Grande-Rue ; parcelles C 80, C 83 ; 1 logement, 268 m² ; terrain 1 015 m² ; autorisé
- 24/04/2024 ; permis de construire 02550723C0001 ; Chem des Vignes ; parcelle ZC 22 ; 512 m² ; terrain 18 950 m² ; autorisé
- 24/10/2020 ; permis de construire 02550720C0001 ; Champs Schelling ; parcelle ZA 34 ; 64 m² ; terrain 9 897 m² ; terminé ; GAEC DE LA PLAINE
- 16/05/2019 ; déclaration préalable 02550719C0001 ; 2 Chemin des Vignes ; parcelle C 46 ; terrain 247 m² ; autorisé
- 18/03/2014 ; permis de construire 02550714C0001 ; Chem de la Creuse ; parcelles C 248, ZB 71 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 370 m² ; terminé
- 01/03/2013 ; permis de construire 02550712C0003 ; Champ Shelling ; parcelle ZA 34 ; 440 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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