# Permis de construire de Rouillé (Vienne) : 130 autorisations

De 2013 à 2026 : 85 de logement, 28 de locaux, 4 d'aménagement, 13 de démolition. Sur les cinq dernières années, 52 autorisations et 41 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; permis de construire 08621325X0010 ; La Garnaudiere ; parcelle ZO 68 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 145 m² ; autorisé
- 30/05/2026 ; permis de construire 08621325X0011 ; La Plaine de L Augerie ; parcelle AN 2 ; 733 m² ; terrain 71 971 m² ; autorisé ; TERRA PV 1
- 19/03/2026 ; permis de construire 08621325X0009 ; 14 Rue Imperiale ; parcelles AL 67, AL 68 ; 433 m² ; commencé ; LES LOUPS
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 08621326X0007 ; Venours ; parcelle AK 189 ; 13,4 m² ; terrain 666 m² ; autorisé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 75
- 10/03/2026 ; permis de construire 08621325X0007 ; 10 Thou ; parcelle ZH 77 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 848 m² ; autorisé
- 11/02/2026 ; permis de démolir 08621325X0002 ; autorisé ; EAUX DE VIENNE - SIVEER
- 08/01/2026 ; permis de construire 08621325X0004 ; Rue de l'Epine ; parcelle AE 83 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 352 m² ; commencé
- 17/12/2025 ; permis de construire 08621325X0008 ; Lot 1 Lotissement la Grande Vall ; parcelle AN 44 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 06/10/2025 ; déclaration préalable 08621325X0034 ; Cite du Champ de la Pla ; parcelle AA 208 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé ; POITOU HABITAT JEUNES
- 01/10/2025 ; permis de construire 08621325X0005 ; 25 Rue de l'Epine ; parcelles AE 109, AE 110 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 4 547 m² ; autorisé
- 25/07/2025 ; permis de construire 08621325X0003 ; 1 la Jariliere ; parcelle AO 4 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 977 m² ; annulé
- 25/04/2025 ; permis de démolir 08621325X0001 ; 6 Rue du Benitier ; parcelles YC 106, YC 107 ; terrain 1 040 m² ; terminé
- 01/04/2025 ; permis de construire 08621324X0013 ; Rue Imperiale ; parcelles AL 67, AL 68 ; 220 m² ; terrain 2 749 m² ; annulé ; LES LOUPS
- 03/01/2025 ; permis de démolir 08621324X0007 ; 6 Souilleau ; parcelles ZY 105, ZY 223 ; terrain 361 m² ; autorisé
- 25/11/2024 ; permis de démolir 08621324X0005 ; 25 Rue Romaine ; parcelles AA 40, AA 53, AA 54 ; terrain 376 m² ; autorisé
- 23/09/2024 ; permis de construire 08621324X0009 ; La Jariliere ; parcelle YS 77 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 441 m² ; terminé
- 29/08/2024 ; permis de démolir 08621324X0004 ; Chateau de Venours ; parcelle AI 6 ; terrain 315 893 m² ; autorisé ; REGION NOUVELLE-AQUITAINE
- 20/08/2024 ; permis de construire 08621324X0010 ; Rue Bobin ; parcelle AL 158 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 690 m² ; terminé
- 28/06/2024 ; permis de construire 08621324X0004 ; 1 la Jariliere ; parcelle AO 4 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 977 m² ; autorisé
- 07/04/2024 ; déclaration préalable 08621324X0008 ; Venours ; parcelle AK 118 ; 6 m² ; terrain 4 795 m² ; autorisé ; SRD
- 04/04/2024 ; permis de construire 08621324X0002 ; Boisgrollier ; parcelle ZB 102 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 198 m² ; autorisé
- 14/03/2024 ; permis de démolir 08621324X0003 ; 4 Impas Octave Perochon ; parcelle AL 77 ; terrain 3 174 m² ; autorisé
- 25/01/2024 ; permis de démolir 08621324X0001 ; 3 Nardaine ; parcelles ZS 74, ZS 75, ZS 77 ; terrain 13 731 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; déclaration préalable 08621323X0036 ; 29 Rue Imperiale ; parcelle YO 171 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 611 m² ; autorisé ; BOURGEOIS MICKAEL SAS
- 24/10/2023 ; déclaration préalable 08621323X0034 ; 8 Rue de la Liberation ; parcelle AH 88 ; 7 m² ; terrain 1 213 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROUILLE
- 18/10/2023 ; permis de construire 08621323X0011 ; Landreaudiere ; parcelle ZE 124 ; 1 m² ; terrain 11 914 m² ; annulé ; GAEC RECONNU DE LA FONTAINE
- 12/04/2023 ; déclaration préalable 08621323X0007 ; Augerie ; parcelle AD 28 ; 6 m² ; terrain 74 153 m² ; autorisé ; SRD
- 06/04/2023 ; permis de construire 08621323X0004 ; Lot 5 Lotissement la Grande Vall ; parcelle AN 30 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 462 m² ; terminé
- 04/04/2023 ; permis de construire 0862132300001 ; Les Moulins ; parcelle YL 72 ; 30 m² ; terrain 27 737 m² ; autorisé ; ENGIE PV GRAND BREUIL
- 27/03/2023 ; permis de construire 08621323X0003 ; Rue du Rochereau ; parcelle YE 112 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 221 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 08621323X0005 ; Lot Ne14 ; parcelle AN 39 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 27/03/2023 ; permis de construire 08621322X0016 ; Zone des Cinq Sauts ; parcelle AC 91 ; 666 m² ; terrain 2 008 m² ; terminé
- 21/02/2023 ; permis de démolir 08621322X0001 ; 10 Rue Beausoleil ; parcelle AB 100 ; terrain 743 m² ; autorisé ; COUDREAU DU GRAND CLOU
- 13/12/2022 ; permis de construire 08621322X0010 ; Rue des Deux Communes ; parcelles YT 106, YT 132 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 265 m² ; commencé
- 30/11/2022 ; permis de construire 08621322X0015 ; 12 Place de l'Eglise ; parcelle AC 21 ; 2 logements ; terrain 243 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROUILLE
- 22/11/2022 ; permis de construire 08621322X0009 ; 42 Rue de la Joliette ; parcelles AN 46, AN 46 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 21/10/2022 ; permis de construire 08621322X0011 ; Rue du Rochereau ; parcelles YE 105, YE 111, YE 114 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 339 m² ; autorisé
- 14/10/2022 ; permis de construire 08621322X0007 ; 6 Place du Huit Mai ; parcelle AH 77 ; 5 logements ; commencé
- 28/09/2022 ; permis de construire 08621322X0012 ; 13 Rue de la Joliette ; parcelle AN 59 ; 1 logement, 87 m² ; terminé
- 16/09/2022 ; permis de construire 08621322X0006 ; 2bis Place du Huit Mai ; parcelle AH 76 ; 1 logement ; terrain 37 m² ; commencé
- 13/09/2022 ; déclaration préalable 08621322X0027 ; Rue de L Augerie ; 6 m² ; autorisé ; SRD
- 22/08/2022 ; déclaration préalable 08621322X0025 ; Ld les Terres Rouges ; parcelle AK 93 ; 6 m² ; terrain 3 127 m² ; autorisé ; SRD
- 19/08/2022 ; permis de construire 08621322X0008 ; 34 Rue de la Joliette ; parcelle AN 42 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 18/08/2022 ; déclaration préalable 08621322X0017 ; 29 le Grand Souilleau ; parcelle ZY 98 ; 2 logements, 18 m² ; terrain 372 m² ; autorisé
- 18/08/2022 ; permis de construire 08621322X0002 ; 23 Rue Imperiale ; parcelle YO 171 ; terrain 611 m² ; commencé ; BOURGEOIS MICKAEL SAS
- 18/08/2022 ; permis de construire 08621322X0004 ; 4 la Poiriere ; parcelles ZT 27, ZT 28, ZT 51 ; 394 m² ; autorisé ; EARL DE L'ETANG
- 28/07/2022 ; permis de construire 08621321X0016 ; 3 Rue Romaine ; parcelles AA 71, AA 72 ; 7 logements, 175 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROUILLE
- 31/03/2022 ; permis de construire 08621321X0022 ; Rue du Rochereau ; parcelle AL 16 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 5 370 m² ; terminé
- 31/03/2022 ; permis de construire 08621321X0018 ; 8 Rue de L Atlantique ; parcelles AA 103, AA 104 ; terminé
- 11/03/2022 ; permis de construire 08621321X0025 ; 54 Rue de la Joliette ; parcelle AN 52 ; 1 logement, 136 m² ; terminé
- 22/02/2022 ; permis de construire 08621321X0021 ; 11 Rue du Rondet ; parcelle ZR 126 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 08/02/2022 ; permis de construire 08621321X0024 ; 24 Rue de la Joliette ; parcelle AN 37 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 23/11/2021 ; permis de construire 08621321X0020 ; 6 Rue de la Joliette ; parcelle AN 28 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 732 m² ; terminé ; FAMILLE ALLEAU ST
- 12/10/2021 ; permis de démolir 08621321X0003 ; La Poiriere ; parcelle ZT 51 ; autorisé ; EARL DE L'ETANG
- 01/08/2021 ; permis de construire 08621321X0010 ; 7 le Long Bas ; parcelle AK 24 ; 1 logement, 137 m² ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de démolir 08621321X0001 ; 8 Rue du Benitier ; parcelle YC 109 ; terminé
- 06/07/2021 ; permis de construire 08621321X0003 ; Les Cinq Sauts ; parcelle AC 69 ; 261 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 08621321X0006 ; 15 Rue de la Joliette ; parcelle AN 60 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de démolir 08621321X0002 ; Le Grand Collet ; parcelle AI 2 ; terrain 371 598 m² ; autorisé
- 24/06/2021 ; permis de construire 08621321X0004 ; 40 Rue de la Joliette ; parcelle AN 45 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 08621321X0005 ; 50 Rue de la Joliette ; parcelle AN 50 ; 1 logement, 124 m² ; commencé
- 02/04/2021 ; permis de construire 08621321X0002 ; 18 Rue de la Joliette ; parcelle AN 34 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 11/03/2021 ; permis de construire 08621320X0022 ; 14 Rue de la Joliette ; parcelle AN 32 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 729 m² ; terminé
- 30/12/2020 ; permis de construire 08621320X0020 ; 1 Rue de la Piece des Dessus ; parcelle AB 58 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 229 m² ; terminé
- 19/12/2020 ; permis de construire 08621320X0014 ; Les Cinq Sauts ; parcelle AC 64 ; 228 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 08621320X0021 ; 22 Rue de la Joliette ; parcelle AN 36 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 18/11/2020 ; permis de construire 08621320X0017 ; La Jariliere ; parcelle YS 84 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé
- 14/10/2020 ; permis de construire 08621320X0007 ; 15 Rue du Quereux ; parcelle YC 68 ; 1 logement ; terrain 3 274 m² ; commencé
- 14/10/2020 ; permis de construire 08621320X0010 ; Les Cinq Sauts ; parcelle AC 65 ; 445 m² ; terminé
- 30/09/2020 ; permis de construire 08621320X0013 ; Le Long Bas ; parcelle AK 23 ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 31/08/2020 ; permis de construire 08621320X0015 ; 46 Rue de la Joliette ; parcelle AN 48 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 10/08/2020 ; permis de construire 08621320X0011 ; Rue des Sinsots ; parcelle AB 249 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 22/07/2020 ; permis de construire 08621320X0005 ; 29 Rue Imperiale ; parcelle YO 171 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 16/06/2020 ; permis de construire 08621320X0002 ; Chemin des Quatre Vents ; parcelle YR 161 ; 1 logement, 198 m² ; terrain 3 936 m² ; terminé
- 24/12/2019 ; permis de construire 08621319X0015 ; Lotis la Grande Vall E 3 ; parcelle AN 62 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 27/11/2019 ; permis de construire 08621319X0008 ; 1 Rue M Lusine ; parcelle AB 189 ; 47 m² ; terrain 3 517 m² ; autorisé
- 01/10/2019 ; permis de construire 08621319X0001 ; 4 Lieud le Gros Paire ; parcelles AK 126, AK 127, AK 128 ; 100 m² ; terrain 5 027 m² ; autorisé ; THEVENET PERE ET FILS
- 24/09/2019 ; permis de construire 08621319X0009 ; Lotis la Grande Vall E 3 ; parcelle AN 51 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 08621319X0005 ; 23 Rue Imp Riale ; parcelle YO 172 ; 5 logements, 130 m² ; terrain 646 m² ; commencé
- 14/05/2019 ; permis d'aménager 08621318X0001 ; Rue des Sinsots ; parcelle AB 223 ; terrain 2 620 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 08621319X0007 ; Route de Venours ; parcelle AK 169 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 352 m² ; commencé
- 24/04/2019 ; permis de construire 08621318X0016 ; 12 Rue du Ch Teau d'Eau ; parcelle AA 80 ; 1 logement, 4 m² ; terrain 792 m² ; autorisé
- 01/02/2019 ; permis de construire 08621318X0015 ; Le Parquet ; parcelle YR 154 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 16/06/2018 ; permis de construire 08621315X0022 ; Le Pre Pineau  les Grandes Brousses ; parcelles ZC 64, ZZ 13, ZZ 28 ; 597 m² ; terrain 300 570 m² ; autorisé ; EOLE-RES-SA
- 01/06/2018 ; permis de construire 08621318X0001 ; Ld le Parquet ; parcelle YR 77 ; 2 305 m² ; terrain 18 099 m² ; terminé ; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
- 05/03/2018 ; permis de construire 08621317X0017 ; Lieud le Parquet ; parcelle YR 155 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 762 m² ; terminé
- 01/02/2018 ; permis de construire 08621317X0018 ; Rue de la Terr Re ; parcelle AA 130 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 1 354 m² ; terminé
- 10/08/2017 ; permis de construire 08621317X0012 ; 1 Rue du Puits ; parcelle AL 71 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 804 m² ; terminé
- 01/06/2017 ; permis de construire 08621317X0010 ; 38 Cite du Champ de la Plaine ; parcelle AA 224 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 784 m² ; commencé ; SCI DES NOUGISSOUX
- 12/05/2017 ; permis de construire 08621317X0009 ; Lieud Saugou ; parcelle ZR 113 ; 1 logement, 81 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 08621316X0023 ; 9 Rue des Terres Rouges ; parcelles AK 91, AK 92, AK 164 ; 374 m² ; terrain 5 490 m² ; commencé ; SCI NYVIDE
- 20/01/2017 ; permis de construire 08621316X0020 ; 1 Rue des Ormes ; parcelle AB 200 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 796 m² ; commencé
- 30/12/2016 ; permis de construire 08621316X0016 ; Les Moustieres ; parcelle YR 74 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 3 905 m² ; terminé
- 25/08/2016 ; permis de construire 08621316X0008 ; 24 Rue de l'Atlantique ; parcelle AA 111 ; 1 logement ; terrain 48 m² ; commencé ; SCI KT2M
- 25/08/2016 ; permis de construire 08621316X0019 ; 24 Rue de l'Atlantique ; parcelle AA 111 ; 1 logement ; terrain 48 m² ; terminé
- 10/05/2016 ; permis de construire 08621316X0004 ; 42 Rue Romaine ; parcelle AM 61 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 666 m² ; autorisé
- 22/04/2016 ; permis de construire 08621316X0001 ; Lieud le Champ de Grand ; parcelle AM 58 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 112 m² ; autorisé
- 02/10/2015 ; permis de construire 08621315X0020 ; Lieud Nardaine ; parcelle ZS 76 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 546 m² ; terminé
- 01/07/2015 ; permis de construire 08621315C0015 ; Lot la Grande Vallee 3 ; parcelle AN 26 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 729 m² ; terminé
- 29/06/2015 ; permis d'aménager 08621315C0001 ; Route Departementale N 26 ; parcelle AM 29 ; autorisé
- 01/06/2015 ; permis de construire 08621315C0011 ; Lotissement Communal ; parcelle AB 203 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 733 m² ; autorisé
- 23/04/2015 ; permis de construire 08621315C0009 ; Rue Rabat ; parcelle AA 79 ; 2 logements ; terrain 235 m² ; commencé
- 23/04/2015 ; permis de construire 08621315C0013 ; Ld Thou ; parcelles ZH 62, ZH 98 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 4 147 m² ; autorisé ; TCBOIS86
- 22/04/2015 ; permis de construire 08621315C0008 ; 22 Rue de la Joliette ; parcelle AN 36 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 671 m² ; annulé
- 26/03/2015 ; permis d'aménager 08621312X0001 ; Rue de la Joliette ; parcelles AN 26, AN 27, AN 28 ; autorisé ; COMMUNE DE ROUILLE
- 10/03/2015 ; permis de construire 08621315C0003 ; 7 Rue du Puits ; parcelle AL 157 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 330 m² ; terminé
- 10/03/2015 ; permis de construire 08621315C0006 ; 14 Rue des Clairineaux ; parcelle AL 111 ; 1 logement ; commencé
- 23/02/2015 ; permis de construire 08621315C0005 ; Lot la Grande Vallee 3  Lot N ; parcelle AN 57 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 19/02/2015 ; permis de construire 08621315C0002 ; Les Lambertieres ; parcelle ZS 111 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 11/02/2015 ; permis de construire 08621314C0022 ; Ld L Epine ; parcelles YC 77, YC 76, YC 46 ; 1 065 m² ; terrain 25 350 m² ; commencé ; GAEC DE L EPINE
- 26/01/2015 ; permis de construire 08621314C0020 ; Lot13 Rue des Ormes ; parcelle AB 202 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 710 m² ; terminé
- 15/12/2014 ; permis de construire 08621314C0021 ; Ld L Epine ; parcelles YC 86, YC 85 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 465 m² ; terminé
- 27/07/2014 ; permis de démolir 08621314C0001 ; Rue du Pre Chapitre ; parcelle AC 52 ; autorisé ; RESEAU FERRE DE FRANCE
- 11/03/2014 ; déclaration préalable 08621314C0001 ; Stade D Aeromodelisme ; parcelle YH 29 ; 18 m² ; terrain 11 010 m² ; autorisé
- 06/02/2014 ; permis de construire 08621313C0021 ; Rue Basse ; parcelles AH 128, AH 129 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 4 480 m² ; annulé ; IMALTER
- 07/01/2014 ; permis de construire 08621313C0024 ; Ld la Garnaudiere ; parcelle ZO 74 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 2 785 m² ; terminé
- 10/12/2013 ; permis de construire 08621313C0022 ; Rue des Quatre Vents ; parcelle YR 160 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 3 410 m² ; terminé
- 13/11/2013 ; permis de construire 08621313C0018 ; Lot6 Lot le Bas de Grande Vallee ; parcelle AB 195 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 717 m² ; terminé
- 13/11/2013 ; permis de démolir 08621313C0001 ; 4bis Rue des Sinsots ; parcelle AB 224 ; autorisé
- 03/11/2013 ; permis de construire 08621313C0017 ; Chem de L Epine ; parcelles YC 88, YC 87 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 358 m² ; commencé
- 04/10/2013 ; permis de construire 08621313C0011 ; Zac des Cinq Sauts ; parcelle AC 86 ; 400 m² ; terrain 2 015 m² ; autorisé
- 26/07/2013 ; permis de construire 08621313C0014 ; 10 Rue de L Epine ; parcelle AH 121 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 10/07/2013 ; permis d'aménager 08621312C0001 ; Imp du Bas de la Vallee ; parcelles AN 24, AN 123 ; autorisé ; COMMUNE DE ROUILLE
- 01/07/2013 ; permis de construire 08621313C0010 ; Rue de la Liberation ; parcelle AD 17 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 024 m² ; commencé
- 21/06/2013 ; permis de construire 08621313C0009 ; Rue du Paradis ; parcelle AH 15 ; 4 logements, 475 m² ; terrain 4 354 m² ; autorisé ; IMALTER
- 21/05/2013 ; permis de construire 08621313C0004 ; Rn 11 ; parcelles YA 16, YA 17, YA 59 ; 62 m² ; terrain 98 352 m² ; commencé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE POUR L EQUIPEMENT RURAL POUR L EAU ET L ASSAINISSEMENT DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE
- 19/04/2013 ; permis de construire 08621312C0026 ; 18 Rue des Sinsots ; parcelle AB 206 ; 116 m² ; terrain 906 m² ; terminé ; BRZYK
- 06/03/2013 ; permis de construire 08621312C0029 ; Ld les Pres de la Fontaine ; parcelle ZO 48 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 084 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 08621313C0002 ; Ld la Jariliere ; parcelle YS 70 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 176 m² ; annulé
- 12/01/2013 ; permis de construire 08621312C0033 ; Ld le Long Bas ; parcelle AK 175 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 612 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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