# Permis de construire de Roulans (Doubs) : 73 autorisations

De 2013 à 2026 : 54 de logement, 13 de locaux, 5 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 32 autorisations et 29 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de construire 0255082600004 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelles AA 173, AA 171, AA 159 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 66 540 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST
- 30/06/2026 ; permis de construire 0255082600004 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelles AA 173, AA 171, AA 159 ; 150 m² ; terrain 66 540 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST
- 27/06/2026 ; permis de construire 0255082600003 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelles AA 173, AA 171 ; 47 m² ; terrain 64 888 m² ; autorisé ; SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST
- 10/04/2026 ; permis de construire 0255082600001 ; Rue des Vergers ; parcelles AD 143, AD 144, AD 145 ; 1 logement, 267 m² ; terrain 1 683 m² ; autorisé
- 23/05/2025 ; permis de construire 0255082500003 ; 0 Rue des Essarts ; parcelle AA 181 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 068 m² ; autorisé
- 17/04/2025 ; permis de construire 0255082500002 ; 34 Rue de Montperroux ; parcelles AB 632, AB 643, AB 648 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 501 m² ; autorisé
- 10/04/2025 ; permis de construire 0255082500001 ; 9 Rue des Chevreuils ; parcelles A 2097, AB 613, AB 615 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 24/01/2025 ; permis d'aménager 0255082400002 ; 27 Rue des Vergers ; parcelle AD 36 ; terrain 4 120 m² ; autorisé
- 08/01/2025 ; permis de construire 0255082400003 ; 3 Rue des Biches ; parcelles AB 675, AB 679, AB 703 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 757 m² ; autorisé
- 08/11/2024 ; permis de construire 0255082400002 ; 5 Rue des Biches ; parcelles AB 704, AB 720, AB 726 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 13/08/2024 ; permis d'aménager 0255082400001 ; Rue des Vergers ; parcelles C 220, C 224, C 225 ; terrain 2 682 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 30/01/2024 ; permis de construire 0255082300007 ; 8 C Rue des Aloses ; parcelles AC 535, AC 537 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 251 m² ; autorisé
- 25/10/2023 ; permis de construire 0255082300006 ; 1 Rue des Biches ; parcelle AB 657 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 766 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 0255082300005 ; parcelles AD 135, AD 136 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 1 072 m² ; autorisé
- 04/07/2023 ; permis de construire 0255082300004 ; 8 Impasse des Broussottes ; parcelles AA 57, AA 58 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 872 m² ; autorisé
- 14/04/2023 ; permis de démolir 0255082300001 ; 10 Rue Claude Perreciot ; parcelle AA 156 ; terrain 392 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROULANS
- 23/12/2022 ; permis de construire 0255082200007 ; 1 Rue du Cotard ; parcelles AA 134, AA 135, AA 138 ; 4 logements, 966 m² ; terrain 2 710 m² ; terminé ; AGES &VIE HABITAT
- 20/09/2022 ; permis de construire 0255082200006 ; Lot N_ 20 Rue de Champonot ; parcelle AB 625 ; 1 logement, 89 m² ; commencé
- 20/09/2022 ; permis d'aménager 0255082200001 ; Aux Enterres Sud ; parcelles AD 25, AD 27 ; terrain 2 111 m² ; autorisé
- 06/08/2022 ; permis de construire 0255082200005 ; 27 Rue Mont-Perroux ; parcelle AD 13 ; 2 logements, 220 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 13/05/2022 ; permis de construire 0255082100023 ; Rue du Cotard ; parcelles AA 205, AA 207, AA 208 ; 220 m² ; terrain 1 161 m² ; commencé ; MAVACA
- 10/05/2022 ; permis de construire 0255082200004 ; 24 Rue de Montperroux ; parcelle AB 713 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 793 m² ; commencé
- 03/05/2022 ; permis de construire 0255082200003 ; Aux Vignes de Morteau ; parcelles AB 10, AB 11, AB 12 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 814 m² ; autorisé
- 19/04/2022 ; permis de construire 0255082200002 ; Lot N_11 Lotissement aux V ; parcelles AB 702, AB 715 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 15/04/2022 ; permis de construire 0255082200001 ; Aux Vignottes ; parcelle A 2054 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 545 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 0255082100013 ; Au Curtil Cuenot ; parcelles AD 119, AD 121, AD 31 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé
- 11/02/2022 ; permis de construire 0255082100022 ; Lotissement aux Vignes de ; parcelle AB DK ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 0255082100021 ; Lotissement aux Vignes de ; parcelle AB B ; 1 logement, 115 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 0255082100020 ; Aux Enterres Sud ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé
- 17/01/2022 ; permis de construire 0255082100018 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 07/01/2022 ; permis de construire 0255082100011 ; Aux Vignes de Morteau ; parcelle AB 18 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 180 m² ; commencé
- 05/01/2022 ; permis de construire 0255082100017 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 07/12/2021 ; permis de construire 0255082100014 ; Sous les Vignes de Morteau ; parcelle AB 28 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 852 m² ; autorisé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0255082100008 ; Rue de la Vauzoie ; parcelles AD 116, C 1949 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 2 001 m² ; autorisé
- 02/12/2021 ; permis de construire 0255082100015 ; Lotissement aux Vignes de ; parcelle AB DP ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 0255082100012 ; Rue de la Chaille ; parcelle A 2069 ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 09/11/2021 ; permis de construire 0255082100010 ; parcelle AB 932 ; 1 logement, 109 m² ; commencé
- 30/06/2021 ; permis de construire 0255082100005 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 30/06/2021 ; permis de construire 0255082100006 ; 1 logement, 116 m² ; autorisé
- 30/04/2021 ; permis de construire 0255082100003 ; 21 Rue de Champonot ; parcelles AB 37P, AB 583 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 517 m² ; terminé
- 06/07/2020 ; permis de construire 0255082000006 ; 42 Rue de la Chaille ; parcelle A 112 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 015 m² ; commencé
- 02/07/2020 ; permis de construire 0255082000004 ; 40 Rue de la Chaille ; parcelle A 1069 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 2 520 m² ; autorisé
- 03/03/2020 ; déclaration préalable 02550820D0002 ; Lot aux Vignes de Morteau ; parcelle A 2 ; 8 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 25/02/2020 ; permis de construire 0255082000001 ; A la Combe ; parcelles A 842, AC 5, AC 7 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 4 598 m² ; autorisé
- 18/02/2020 ; permis de construire 0255081900004 ; 10 Rue du College ; parcelle AA 198 ; 638 m² ; terrain 10 446 m² ; autorisé
- 23/09/2019 ; permis de construire 0255081900002 ; Rue de Montperroux ; parcelle A 2052 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 742 m² ; commencé
- 23/09/2019 ; permis de construire 02550819D0002 ; Rue de Montperroux ; parcelle A 2052 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé
- 20/09/2019 ; permis de construire 0255081900003 ; Rue des Aloses ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 921 m² ; commencé
- 20/09/2019 ; permis de construire 02550819D0003 ; Rue des Aloses ; parcelle AB 244 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 16/10/2018 ; permis de construire 0255081800003 ; Grande Rue ; parcelle AB 539 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 535 m² ; autorisé
- 11/07/2018 ; permis d'aménager 0255081800001 ; Aux Vignes de Morteau ; parcelles AB 10, AB 11, AB 12 ; terrain 37 989 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROULANS
- 13/04/2018 ; déclaration préalable 0255081800009 ; Les Pres de Leugney ; parcelle AC 92 ; 19 m² ; terrain 10 203 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROULANS
- 08/01/2018 ; permis de construire 02550817D0005 ; 6 Rue Champ Picot ; parcelle AB 69 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 333 m² ; terminé
- 02/08/2017 ; permis de construire 02550817D0007 ; 4 Chemin du Stade ; parcelles AC 552, AC 551 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 762 m² ; commencé
- 27/04/2017 ; déclaration préalable 02550817D0004 ; 2 Grande Rue ; parcelles AC 372, AC 182, AC 190 ; terrain 1 946 m² ; autorisé ; SCI L2N
- 24/04/2017 ; permis de construire 02550817D0002 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelle AA 159 ; 70 m² ; terrain 1 624 m² ; commencé ; SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES
- 28/02/2017 ; permis de construire 02550816D0008 ; Chemin du Chateau D Eau ; parcelle A 257 ; 3 m² ; terrain 47 130 m² ; autorisé ; ORANGE
- 10/10/2016 ; permis de construire 02550816D0005 ; 6 Rue du Stade ; parcelle AC 499 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 09/07/2016 ; permis de construire 02550816D0003 ; 2 Rue des Chevreuils ; parcelle AB 581 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 04/06/2016 ; permis de construire 02550816D0002 ; 4 Rue de la Periere ; parcelle AB 535 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 193 m² ; terminé
- 19/02/2016 ; permis de construire 02550815D0012 ; Champs Rousselot ; parcelles OA 108, OA 110 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 5 282 m² ; commencé
- 26/01/2016 ; permis de construire 02550815D0011 ; 2 Rue des Trouillets ; parcelle B 792 ; 148 m² ; terrain 6 581 m² ; autorisé
- 08/11/2015 ; permis de construire 02550815D0008 ; Champ Picot ; parcelle AB 1 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 954 m² ; autorisé
- 25/10/2015 ; permis de construire 02550815D0009 ; Champs Rousselot ; parcelles A 110, A 108 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 5 282 m² ; commencé
- 24/09/2015 ; permis de construire 02550815D0005 ; Champ Picot ; parcelle AB 3 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 17/07/2015 ; permis de construire 02550815D0001 ; Lot Champ Picot 3 R  Chevreuil ; parcelles AB 293P, AB 292P, AB 276P ; 1 logement, 149 m² ; commencé
- 11/07/2015 ; permis de construire 02550815D0004 ; 25 Rue des Artisans ; parcelles C 1962, C 1965 ; 57 m² ; terrain 1 923 m² ; terminé ; GARAGE B.M.D.
- 24/05/2015 ; permis de construire 02550814D0006 ; 4 Rue des Epiceas ; parcelles AA 159, AA 173, AA 171 ; 285 m² ; terrain 69 000 m² ; terminé ; PATRICK BADSTUBER
- 25/12/2014 ; permis de construire 02550814D0004 ; 21 Rue D Aigremont ; parcelle AC 516 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 02550814D0002 ; 17 Rue des Pres ; parcelles AB 527, AB 179, AB 180 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 29/12/2013 ; permis de construire 02550813D0003 ; 39 Grande Rue ; parcelles AB 458, AB 460 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 078 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 02550813D0002 ; 33 Grande Rue ; parcelle AB 90 ; 345 m² ; terrain 10 377 m² ; terminé ; SIVOS HENRI LAMARCHE
- 09/03/2013 ; permis d'aménager 02550812D0001 ; Rue Champ Picot ; parcelles AB 46, AB 47, AB 48 ; autorisé ; COMMUNE DE ROULANS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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