# Permis de construire de Rouperroux (Orne) : 3 autorisations

De 2013 à 2014 : 0 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/07/2014 ; permis de construire 06135714A0002 ; Le Plessis ; parcelles ZA 12, ZA 60, ZA 59 ; 260 m² ; terminé ; CARRIERE DE ROUPERROUX
- 26/10/2013 ; permis de construire 06135713A0002 ; L Etre du Bois ; parcelle ZB 53 ; 72 m² ; terrain 21 440 m² ; autorisé
- 14/06/2013 ; permis de construire 06135713A0001 ; La Pitoisiere ; parcelle ZB 54 ; 125 m² ; terrain 5 323 m² ; commencé ; GAEC DE LA PITOISIERE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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