# Mas des Gouges, 30340 Rousson : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.18786, 4.19817 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30223_A160.

## La parcelle

- Parcelle : BB 92
- Contenance : 33 477 m²
- Identifiant : 30223000BB0092
- Feuille : 000 BB 01, échelle 1:2000, édition 11
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 187,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 353 kWh par an, pour 1 851 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UDa, secteur dans lequel l'assainissement non collectif des eaux usées est autorisé, du PLU Rousson, en vigueur depuis le 11/07/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Risques retrait/gonflement des argiles (Moyen)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 27/03/2024 ; vente ; 4 Mas des Gouges ; Maison ; 230 000 € ; 204 m² bâtis, 2 565 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 16/10/2022 ; 4 Mas des Gouges 30340 Rousson ; maison, 117 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 19 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont COFALH3 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/919064360) ; SCI PATRICK IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/441503653) ; ENTREPRISE LEMBEYE-SUCC VINCENT TP (construction, https://auregistre.fr/entreprise/328685532) ; SRAN (SRAN) (, https://auregistre.fr/entreprise/937820827) ; RUNNING TRAIL ROUSSONNAIS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/937912756)
- Voies voisines : Mas des Gouges (2 m) https://aucadastre.fr/rousson-30223/mas-des-gouges-a160.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rousson-30223/mas-des-gouges-A160
La commune : https://aucadastre.fr/rousson-30223.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30223_A160