# Permis de construire de Rouves (Meurthe-et-Moselle) : 5 autorisations

De 2014 à 2024 : 3 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/02/2024 ; permis de construire 05446423N0002 ; Lieu-Dit les Burtes ; parcelles ZA 52, ZA 54, ZA 58 ; 1 m² ; terrain 15 380 m² ; commencé
- 27/09/2019 ; permis de construire 05446419N0002 ; 92 Rue des Noisetiers ; parcelles AB 10, AB 11, AB 17 ; 1 logement ; terrain 5 710 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 0544641800001 ; 1 logement, 101 m² ; autorisé
- 06/03/2014 ; permis de construire 05446414N0001 ; Rue des Marronniers ; parcelle ZC 2 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 06/03/2014 ; permis de construire 05446414N0001 ; Rue des Marronniers ; parcelle ZC 2 ; 167 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/rouves-54464.md
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