# Petite Rue Vannoise, 21530 Rouvray : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.42319, 4.10285 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21531_0580.

## La parcelle

- Parcelle : AC 40 (la plus proche : le point est sur la voie, à 1 m de son bord)
- Contenance : 159 m²
- Identifiant : 21531000AC0040
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 4
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 390 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 461 kWh par an, pour 1 443 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Café du Soleil

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 30/05/2023 ; 2 Petite Rue Vannoise 21530 Rouvray ; maison, 92 m² ; énergie G, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 63, dont CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/352483341) ; VYV3 BOURGOGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775567761) ; MATHIEU THAVAUD, NOTAIRES ASSOCIES (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/808914386) ; LA GUILDE DU LOUP (LA GUILDE DU LOUP) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/990414823) ; PATARD MONIQUE (PATARD RICO) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/349305029) ; CABINET INFIRMIER DE ROUVRAY (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/350793329)
- Voies voisines : Rue Vannoise (17 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/rue-vannoise-0700.md ; Rue des Colombiers (25 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/rue-des-colombiers-0160.md ; Rue Moisson (45 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/rue-moisson-0520.md ; Rue du Champ Dessus (66 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/rue-du-champ-dessus-0070.md ; Chemin de la Fontaine (82 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/chemin-de-la-fontaine-0320.md ; Rue des Ecoles (91 m) https://aucadastre.fr/rouvray-21531/rue-des-ecoles-0280.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rouvray-21531/petite-rue-vannoise-0580
La commune : https://aucadastre.fr/rouvray-21531.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21531_0580