# Permis de construire de Rouze (Ariège) : 18 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/12/2024 ; permis de construire 0092522400003 ; 2 Rue de la Lereta ; parcelle A 3561 ; 1 logement ; autorisé
- 28/06/2024 ; permis de construire 0092522400001 ; 12 Rue Jules Bataille ; parcelle A 3632 ; 1 logement ; terrain 352 m² ; autorisé
- 25/11/2022 ; permis de construire 0092522200001 ; Lot le Bergel ; parcelle A 4363 ; 1 logement, 54 m² ; autorisé
- 28/01/2022 ; permis de construire 0092522100003 ; Rue Jules Bataille ; parcelles A 4426, A 4423 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 556 m² ; autorisé ; LES TOITS DE ROUZE
- 16/10/2020 ; permis de construire 0092522000002 ; 1 Rue Jules Bataille ; parcelles A 4429, A 4425, A 4422 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 430 m² ; terminé ; CLENS
- 25/07/2018 ; permis de construire 0092521800002 ; Trie ; parcelles A 2933, A 2932, A 2931 ; 1 550 m² ; terrain 3 898 m² ; commencé ; DE LA BRUYANTE
- 11/06/2018 ; permis de construire 0092521800001 ; Rd 16 ; parcelles A 4096, A 4098, A 4100 ; 167 m² ; terrain 9 236 m² ; autorisé ; DE PAILHERES
- 15/03/2017 ; permis de construire 0092521700001 ; 16 Rd ; parcelles A 4112, A 2597, A 2591 ; 125 m² ; terrain 25 919 m² ; terminé ; SCEA LES HYERES
- 08/04/2016 ; permis de construire 0092521600001 ; Village ; parcelle A 3591 ; 1 logement ; terrain 122 m² ; commencé
- 03/07/2015 ; permis de construire 0092521500001 ; Usson ; parcelle A 2004 ; 1 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DONEZAN
- 19/09/2014 ; permis de construire 00925214D0003 ; La Coste ; parcelles A 3754, A 4321 ; 1 logement, 138 m² ; terminé
- 18/06/2014 ; permis de construire 00925214D0002 ; Bataille ; parcelles A 3643, A 3644 ; 1 logement ; annulé
- 15/05/2014 ; permis de construire 00925214D0001 ; Planal ; parcelle A 2901 ; 17 m² ; terrain 2 130 m² ; commencé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 30/10/2013 ; permis de construire 00925213D0002 ; Le Soulat ; parcelles A 2670, A 2675, A 2674 ; 7 m² ; terrain 1 546 m² ; commencé ; SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE
- 12/08/2013 ; déclaration préalable 00925213D0006 ; Le Soula ; parcelles A 2670, A 1675, A 2674 ; 7 m² ; autorisé ; SYND MIXTE DEP EAU ASSAINIS DE L'ARIEGE
- 01/07/2013 ; permis de construire 00925213D0001 ; Dommaine les Coudoumines ; parcelles A 4096, A 4098, A 4102 ; 32 m² ; autorisé ; SCEA LES HYERES
- 19/02/2013 ; permis de construire 00925212D0002 ; Les Cazeilles ; parcelle A 3826 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 6 803 m² ; annulé
- 19/02/2013 ; déclaration préalable 00925212D0006 ; 106 Rec Campagna ; parcelle A 753 ; 14 m² ; terminé ; RTE RESEAU DE TRANSPORT D'ELECTRICITE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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