# Permis de construire de Royas (Isère) : 21 autorisations

De 2014 à 2023 : 18 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/10/2023 ; permis de construire 0383462310003 ; Route de Charbonniere ; parcelle A 1070 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 564 m² ; commencé
- 20/10/2023 ; permis de construire 0383462310001 ; Place des Tilleuls ; parcelles A 1205, A 475 ; 5 logements, 336 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; VEUVE CHATAIN IMMOBILIER
- 20/10/2023 ; permis de construire 0383462310001 ; Place des Tilleuls ; parcelles A 1205, A 475 ; 336 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé ; VEUVE CHATAIN IMMOBILIER
- 04/11/2022 ; permis de construire 0383462210002 ; 279 Montee de la Rabateliere ; parcelle A 898 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 501 m² ; autorisé
- 29/07/2022 ; permis de construire 0383462210001 ; Chemin de Gassouillere ; parcelle ZA 43 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 246 m² ; autorisé
- 17/06/2022 ; permis de construire 0383462110005 ; Chemin de Charbonniere ; parcelle A 1070 ; 3 logements, 208 m² ; terrain 1 564 m² ; annulé
- 03/06/2022 ; permis de construire 0383462110006 ; Chemin de Gassoullieres ; parcelle ZA 43 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 08/03/2022 ; permis de construire 0383462110004 ; Montee de la Rabatelliere ; parcelle A 1197 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 270 m² ; autorisé
- 30/10/2020 ; permis de construire 0383462010008 ; Caviere ; parcelle A 839 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 049 m² ; autorisé
- 02/10/2020 ; permis de construire 0383462010007 ; Route de Charbonniere ; parcelle A 1070 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 564 m² ; autorisé
- 14/09/2020 ; permis de construire 0383462010006 ; Chemin de Charbonnieres ; parcelle A 1071 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 758 m² ; terminé
- 14/09/2020 ; permis de construire 0383462010003 ; 545 Montee des Fontenelles ; parcelle A 1167 ; terrain 495 m² ; autorisé
- 03/07/2020 ; permis de construire 0383462010004 ; 85 Chemin du Verpay ; parcelle B 418 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 23/06/2020 ; permis de construire 0383462010002 ; Montee de la Rabateliere ; parcelle A 1163 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 461 m² ; terminé
- 24/03/2020 ; permis de construire 0383462010001 ; Chemin de Charbonniere ; parcelle A 1081 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 2 843 m² ; commencé
- 30/07/2015 ; permis de construire 0383461520003 ; Montee de Maleissa ; parcelle A 1105 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 610 m² ; autorisé
- 23/05/2015 ; permis de construire 0383461520002 ; 43 Chem de la Source ; parcelles A 1045, A 1044 ; 139 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 23/04/2015 ; permis de construire 0383461420005 ; Maleissa ; parcelles A 381, A 380 ; 4 logements, 340 m² ; terrain 4 013 m² ; terminé ; S.C.I. DES SAGES
- 21/03/2015 ; permis de construire 0383461420004 ; 547 Chem de Gassoullieres ; parcelle ZA 49 ; 1 logement ; terrain 11 698 m² ; commencé
- 11/09/2014 ; permis de construire 0383461420003 ; Chem de Martonnier ; parcelle B 301P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 18/06/2014 ; permis de construire 0383461420001 ; Chem de Charbonniere ; parcelle A 1147 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 966 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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