# impasse Fontmaroux, 63130 Royat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.76469, 3.04810 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 63308_0240.

## La parcelle

- Parcelle : AD 265 (la plus proche : le point est sur la voie, à 6 m)
- Contenance : 50 m²
- Identifiant : 63308000AD0265
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:500, édition 6
- Bâtiment au point : 8,4 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 512,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,7 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 638 kWh par an, pour 1 520 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine des centres-bourgs et tissus anciens, du PLUi Clermont Auvergne Metropole, en vigueur depuis le 19/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (5)

- Cahier communal de Royat
- Diversité de l'habitat_H1
- Fonctions urbaines : UC
- OAP Thématique Habiter demain
- OAP Thématique Trame Verte et Bleue-Paysage

### Informations (10)

- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- Droit de Préemption Urbain renforcé
- Retrait gonflement des argiles
- Ravalements soumis à déclaration préalable
- Zonage des eaux pluviales
- Démolitions soumises à permis de démolir
- Clôtures soumises à déclaration préalable
- Règlement local de publicité intercommunal
- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Servitude d'utilité publique

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Site patrimonial remarquable de Royat

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/03/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jules Ferry (Ecole) ; Ecole maternelle Jules Ferry (Ecole)
- Voies voisines : rue de la Pépinière (14 m) https://aucadastre.fr/royat-63308/rue-de-la-pepiniere-0540.md ; rue Victoria (33 m) https://aucadastre.fr/royat-63308/rue-victoria-0740.md ; place Joseph Claussat (36 m) https://aucadastre.fr/royat-63308/place-joseph-claussat-0150.md ; avenue Pasteur (41 m) https://aucadastre.fr/royat-63308/avenue-pasteur-0500.md ; rue Péghoux (46 m) https://aucadastre.fr/royat-63308/rue-peghoux-0520.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/royat-63308/impasse-fontmaroux-0240
La commune : https://aucadastre.fr/royat-63308.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/63308_0240