# Permis de construire de Royaumeix (Meurthe-et-Moselle) : 20 autorisations

De 2013 à 2023 : 16 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/08/2023 ; permis de construire 05446623T0001 ; Rue Edison ; parcelle D 687 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 340 m² ; autorisé ; SCI ELM GENIN
- 20/11/2019 ; permis de construire 05446619T0002 ; 3 Rue Carnot ; parcelles D 215, D 312 ; 2 logements ; terrain 1 090 m² ; terminé
- 20/10/2019 ; permis de construire 05446619T0001 ; Grand Fosse ; parcelles ZA 14, ZA 15, ZA 78 ; 50 m² ; terrain 49 154 m² ; autorisé
- 20/04/2019 ; permis de construire 05446619T0003 ; Grand Fosse ; parcelles ZA 14, ZA 15, ZA 78 ; 50 m² ; terrain 49 154 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU ROME
- 06/07/2018 ; permis de construire 05446618T0001 ; 13p Rue de la Republique ; parcelle D 676 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 331 m² ; autorisé
- 26/08/2017 ; permis de construire 05446617T0002 ; 13 Rue de la Republique ; parcelle D 678 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 18/05/2017 ; permis de construire 05446617T0001 ; Rue d'Alsace ; parcelle ZC 43 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 2 420 m² ; commencé
- 23/01/2017 ; permis de construire 05446616T0004 ; Rue de la Republique ; parcelle D 677 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 331 m² ; commencé
- 03/03/2016 ; permis de construire 05446616T0001 ; Communaupre ; parcelle ZC 44 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 610 m² ; commencé
- 18/09/2015 ; permis de construire 05446615T0003 ; 16bis Rue Pasteur ; parcelles D 652, D 650, D 136 ; 38 m² ; terrain 1 047 m² ; commencé
- 02/05/2015 ; permis de construire 05446615T0001 ; Rue D Alsace ; parcelle ZC 43 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 420 m² ; annulé
- 05/01/2015 ; permis de construire 05446614T0005 ; Rue de la Republique ; parcelle OD 677 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 334 m² ; annulé
- 08/12/2014 ; permis de construire 05446614T0004 ; 5bis Rue D Alsace ; parcelles D 2, D 4, D 604 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 2 114 m² ; commencé
- 25/09/2014 ; permis de construire 05446614T0003 ; Rue D Alsace ; parcelle ZC 42 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 250 m² ; autorisé
- 01/07/2014 ; permis de construire 05446614T0002 ; 10bis Rue D Alsace ; parcelles D 606, D 27, D 24 ; 148 m² ; terrain 1 901 m² ; commencé
- 04/03/2014 ; permis de construire 05446614T0001 ; Rue D Alsace ; parcelles D 15, D 14, D 13 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 2 190 m² ; commencé
- 05/02/2014 ; permis de construire 05446613T0001 ; Rue de la Republique ; parcelle D 676 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 331 m² ; annulé
- 19/02/2013 ; permis de construire 05446612T0011 ; Rue Pasteur ; parcelles D 649, D 461, D 651 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 959 m² ; commencé
- 29/01/2013 ; permis de construire 05446612T0009 ; Rue D Alsace ; parcelle ZC 36P ; 1 logement, 284 m² ; terrain 2 230 m² ; annulé
- 25/01/2013 ; permis de construire 05446612T0010 ; Rue D Alsace ; parcelle ZC 45 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 914 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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