# Permis de construire de Royer (Saône-et-Loire) : 10 autorisations

De 2014 à 2025 : 4 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/08/2025 ; déclaration préalable 07137725S0005 ; Le Bourg ; parcelle ZC 135 ; 18 m² ; terrain 716 m² ; autorisé ; EARL DOMAINE DEBREUILLE
- 26/09/2023 ; permis de construire 07137723S0001 ; Route de Brancion ; parcelle ZC 63 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 3 001 m² ; terminé
- 15/11/2022 ; permis de construire 07137722S0002 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé
- 07/09/2021 ; permis de démolir 07137721S0001 ; Route de Brancion ; parcelle ZE 1029 ; terrain 60 m² ; autorisé ; COMMUNE DE ROYER
- 08/12/2020 ; permis de démolir 07137720S0001 ; Rue des Vercheres ; parcelle ZC 92 ; terrain 120 m² ; autorisé
- 28/04/2020 ; permis de construire 07137720S0001 ; Sous Larry ; parcelle ZE 27 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 3 919 m² ; terminé
- 19/07/2019 ; permis de construire 07137719S0001 ; Sous Larry ; parcelle ZE 18 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 2 872 m² ; autorisé
- 11/04/2017 ; permis de construire 07137716S0001 ; Rue des Molas ; parcelle ZC 148 ; 15 m² ; terrain 307 m² ; annulé ; COMMUNE DE ROYER
- 25/08/2015 ; permis de construire 07137715S0002 ; Pl du Chateau ; parcelle ZC 135 ; 150 m² ; terrain 716 m² ; commencé ; EARL DOMAINE DEBREUILLE
- 30/12/2014 ; permis de construire 07137714S0003 ; Le Bourg ; parcelle ZC 135 ; 145 m² ; terrain 716 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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