# Permis de construire de Rozérieulles (Moselle) : 37 autorisations

De 2013 à 2026 : 22 de logement, 9 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 28 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/06/2026 ; permis de construire 0576012500002 ; 1 Rue de Paris ; parcelle 04 10 ; 1 logement, 92,1 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé ; L'EAU RAISONNEE
- 09/06/2026 ; permis de construire 0576012500002 ; 1 Rue de Paris ; parcelle 04 10 ; 92,1 m² ; terrain 1 005 m² ; autorisé ; L'EAU RAISONNEE
- 18/03/2026 ; permis de démolir 0576012600001 ; 14 du Jeu de Quille ; parcelles 01 160, 01 161 ; terrain 638 m² ; autorisé
- 22/08/2025 ; permis d'aménager 05760124Y0001 ; 10 Rue de Paris ; parcelle 4 4 ; terrain 9 677 m² ; autorisé ; LITHOS PROMOTION
- 30/12/2024 ; permis de construire 05760124Y0004 ; Rue du Bordurupt ; parcelles 1 98, 1 99 ; 22 logements, 1 381 m² ; terrain 6 038 m² ; autorisé ; NOVAHOMES
- 09/09/2024 ; permis de construire 05760124Y0003 ; Rue du Ruisseau ; parcelles 04 11, 04 12, 04 13 ; terrain 15 899 m² ; autorisé ; AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- 04/10/2023 ; permis de construire 05760123Y0002 ; Rue de Metz ; parcelle 5 108 ; 2 logements, 346 m² ; terrain 988 m² ; commencé ; LPV IMMOVEST
- 23/09/2022 ; permis de construire 05760122Y0003 ; 4 Rue Jeanne d'Arc ; parcelle 06 28 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 351 m² ; autorisé
- 09/05/2022 ; permis de construire 05760122Y0001 ; Lot 2 Lotissement la Vigne Haut ; parcelle 02 68 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 864 m² ; commencé
- 02/05/2022 ; permis de construire 05760121Y0006 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 01 171 ; 1 logement, 439 m² ; terrain 1 324 m² ; commencé
- 13/12/2021 ; permis de construire 05760121Y0005 ; 1 logement, 155 m² ; commencé
- 06/12/2021 ; permis de construire 05760121Y0003 ; 1 logement, 295 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 05760121Y0004 ; 7 Rue du Covemont ; parcelle 01 43 ; 1 logement, 64 m² ; annulé
- 09/08/2021 ; permis de construire 05760121Y0001 ; 26 Rue de Paris ; parcelle 05 62 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 1 778 m² ; terminé
- 09/08/2021 ; permis de construire 05760121Y0001 ; 26 Rue de Paris ; parcelle 05 62 ; 32 m² ; terrain 1 778 m² ; terminé
- 13/01/2021 ; permis de construire 05760120Y0004 ; 28 Chemi de Banauvignes ; parcelle 03 262 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 793 m² ; commencé
- 04/11/2019 ; permis de construire 05760119Y0005 ; Rue de Paris ; parcelles 05 57, 05 58 ; 2 logements, 130 m² ; terrain 2 612 m² ; terminé ; SARL BS IMMO
- 02/09/2019 ; permis de démolir 05760119Y0002 ; 13 Rue des Ecoles ; parcelle 05 44 ; terrain 554 m² ; autorisé
- 24/07/2019 ; permis de construire 05760119Y0004 ; Chemi de No ; parcelle 03 184 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 359 m² ; annulé
- 08/07/2019 ; permis d'aménager 05760119Y0002 ; Lieu Dit Grandes Vignes-Ha ; parcelle 02 68 ; terrain 4 996 m² ; terminé ; COMMUNE DE ROZERIEULLES
- 20/03/2019 ; permis de construire 05760118Y0005 ; Rue de Paris ; parcelles 05 57, 05 58 ; 7 logements, 646 m² ; terrain 2 612 m² ; terminé ; SARL BS IMMO
- 06/03/2019 ; permis de démolir 05760119Y0001 ; 10 Rue du Pre le Moine ; parcelle 03 55 ; autorisé
- 14/11/2018 ; permis de construire 05760118Y0004 ; Rue des Ecoles ; parcelle 05 37 ; 371 m² ; terrain 8 259 m² ; commencé ; COMMUNE DE ROZERIEULLES
- 17/11/2016 ; permis de construire 05760116Y0002 ; Rue du Ruisseau ; parcelle 40 13 ; 22 m² ; commencé ; AGENCE DE L'EAU RHIN MEUSE
- 09/11/2015 ; permis de construire 05760115Y0003 ; 12 Rue du Jeu de Quille ; parcelles 01 117, 01 118 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 23/09/2015 ; permis de construire 05760115Y0002 ; Rue saint-Paul Vignes ; parcelles 03 64, 03 65, 03 66 ; 1 logement, 385 m² ; terrain 2 586 m² ; commencé
- 10/08/2015 ; permis de démolir 05760115Y0001 ; 3 Rue des Mirabelles ; parcelle 01 104 ; terrain 88 m² ; autorisé
- 29/04/2015 ; permis de construire 05760115Y0001 ; Ferme saint Hubert ; parcelle H 25 ; 1 225 m² ; terrain 97 753 m² ; commencé
- 08/12/2014 ; permis de construire 05760114Y0004 ; Avenu des Champs ; parcelle 03 109 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 404 m² ; terminé
- 01/12/2014 ; permis de construire 05760114Y0005 ; 5 Rue de Paris ; parcelle 03 194 ; terrain 214 m² ; terminé
- 06/11/2014 ; permis de construire 05760114Y0003 ; 10 Rue de Paris ; parcelle 04 4 ; 84 logements, 5 381 m² ; terrain 9 325 m² ; autorisé
- 11/06/2014 ; permis de construire 05760114Y0002 ; 6 Rue de Paris ; parcelle 04 5 ; terrain 1 368 m² ; terminé
- 23/12/2013 ; permis de construire 05760113Y0009 ; Rue du Bazin ; parcelle 05 147 ; 51 logements, 4 283 m² ; terrain 9 289 m² ; autorisé
- 02/09/2013 ; permis de construire 05760113Y0002 ; 3 Rue des Mirabelles ; parcelles 01 104, 01 152, 01 155 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 211 m² ; autorisé
- 08/07/2013 ; permis de construire 05760113Y0005 ; Ferme saint Hubert ; parcelle H 25 ; 865 m² ; terrain 97 753 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 05760113Y0003 ; Rue saint Paul Vignes ; parcelles 03 65, 03 66 ; 1 logement, 327 m² ; terrain 1 686 m² ; annulé
- 13/02/2013 ; permis de construire 05760112Y0005 ; Chemi de Banauvignes ; parcelle 03 255 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 704 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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