# Permis de construire de Rubelles (Seine-et-Marne) : 345 autorisations De 2013 à 2024 : 331 de logement, 13 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 31 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 26/08/2024 ; permis de construire 0773942400002 ; 2 Rue du Perré ; parcelle ZA 343 ; terrain 1 500 m² ; commencé ; HABITAT MONTARGIS VAL DE FRANCE - 31/01/2024 ; permis de construire 0773942300006 ; 1 Place des Trois Moulins ; parcelle AE 85 ; 1 logement ; terrain 93 m² ; commencé - 08/12/2023 ; permis de construire 0773942300005 ; 1 Place des Trois Moulins ; parcelle AE 85 ; 1 logement ; terrain 93 m² ; commencé - 04/10/2022 ; permis de construire 0773942200005 ; 660 Rue des Troix Moulins ; parcelle AB 356 ; 52 m² ; terrain 14 876 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 21/07/2022 ; permis de construire 0773942200004 ; Zac des 3 Noyers - Lot 194 ; parcelle ZA 845 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 253 m² ; terminé - 08/06/2022 ; permis de construire 0773942100022 ; 744 Boule Charles de Gaulle ; parcelle ZB 154 ; 25 logements, 1 010 m² ; terrain 2 875 m² ; autorisé ; SCI BP - 08/06/2022 ; permis de construire 0773942100022 ; 744 Boule Charles de Gaulle ; parcelle ZB 154 ; 1 010 m² ; terrain 2 875 m² ; autorisé ; SCI BP - 06/05/2022 ; permis de construire 0773942200002 ; 23 Rue de la Tuillerie Bétouille ; parcelle ZA 899 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 274 m² ; autorisé - 22/04/2022 ; permis de construire 0773942200001 ; 710 Rue des Trois Moulins ; parcelle AB 257 ; 137 m² ; terrain 14 971 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 19/04/2022 ; permis de construire 0773942100021 ; Rue du Praslin ; parcelles ZB 241, ZB 243 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 466 m² ; commencé - 02/02/2022 ; permis de construire 0773942100020 ; Allée des Vignes ; parcelle AC 434 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 362 m² ; autorisé - 22/12/2021 ; permis de construire 0773942100019 ; 13 Rue Vendémiaire ; parcelle ZA 800 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 306 m² ; commencé - 01/12/2021 ; permis de construire 0773942100018 ; 4 Rue des Tuileries ; parcelle ZA 867 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 338 m² ; autorisé - 08/07/2021 ; permis de construire 0773942100016 ; Zac des 3 Noyers - Lot 30 ; parcelle ZA 754 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 278 m² ; autorisé - 07/07/2021 ; permis de construire 0773942100015 ; Zac des 3 Noyers - Lot 186 ; parcelle ZA 838 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 374 m² ; commencé - 31/05/2021 ; permis de construire 0773942100013 ; Zac des 3 Noyers - Lot 189 ; parcelle ZA 840 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 246 m² ; terminé - 31/05/2021 ; permis de construire 0773942100014 ; Zac des 3 Noyers - Lot 194 ; parcelle ZA 845 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 253 m² ; annulé - 19/05/2021 ; permis de construire 0773942100012 ; Zac des 3 Noyers - Lot 215 ; parcelle ZA 863 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 18/05/2021 ; permis de construire 0773942100010 ; Zac des 3 Noyers - Lot 156 ; parcelle ZA 780 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 221 m² ; autorisé - 18/05/2021 ; permis de construire 0773942100011 ; Zac des 3 Noyers - Lot 156 ; parcelle ZA 899 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 274 m² ; autorisé - 12/05/2021 ; permis de construire 0773942100009 ; Zac des 3 Noyers - Lot 242 ; parcelle ZA 890 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 306 m² ; autorisé - 05/05/2021 ; permis de construire 0773942100007 ; Zac des 3 Noyers - Lot 207 ; parcelle ZA 856 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 240 m² ; commencé - 29/03/2021 ; permis de construire 0773942100001 ; 660 Rue des 3 Moulins ; parcelle AB 257 ; 478 m² ; terrain 14 971 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 22/03/2021 ; permis de construire 0773942100004 ; 4 Allée George Sand ; parcelle ZA 756 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 361 m² ; commencé - 22/03/2021 ; permis de construire 0773942100005 ; 13 Rue de la Tuilerie ; parcelle ZA 835 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 431 m² ; terminé - 23/02/2021 ; permis de construire 0773942100002 ; 5 Cour du Parc ; parcelle B 95 ; 55 m² ; terrain 1 117 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 10/02/2021 ; permis de construire 0773942000029 ; Zac des 3 Noyers - Lot 245 ; parcelle ZA 893 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 485 m² ; commencé - 04/02/2021 ; permis de construire 0773942000027 ; Zac des 3 Noyers - Lot 230 ; parcelle ZA 879 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 423 m² ; commencé - 03/02/2021 ; permis de construire 0773942000028 ; Zac des 3 Noyers - Lot 133 ; parcelle ZA 757 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 350 m² ; commencé - 05/01/2021 ; permis de construire 0773942000024 ; Zac des 3 Noyers - Lot 154 ; parcelle ZA 778 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 212 m² ; autorisé - 05/01/2021 ; permis de construire 0773942000026 ; Zac des 3 Noyers - Lot 232 ; parcelle ZA 881 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 562 m² ; commencé - 30/12/2020 ; permis de construire 0773942000023 ; Zac des 3 Noyers - Lot 246 ; parcelle ZA 894 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 427 m² ; commencé - 30/12/2020 ; permis de construire 0773942000025 ; Zac des 3 Noyers - Lot 248 ; parcelle ZA 896 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 410 m² ; autorisé - 24/11/2020 ; permis de construire 0773942000021 ; Zac des 3 Noyers - Lot 229 ; parcelle ZA 878 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 478 m² ; autorisé - 16/10/2020 ; permis de construire 0773942000019 ; Zac des Trois Noyers - Lot 150 ; parcelle ZA 774 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 231 m² ; commencé - 10/09/2020 ; permis de construire 0773942000018 ; Zac des Trois Noyers - Lot 163 ; parcelle ZA 787 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 517 m² ; autorisé - 08/09/2020 ; permis de construire 0773942000017 ; Zac des Trois Noyers - Lot 209 ; parcelle ZA 858 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 216 m² ; commencé - 06/08/2020 ; permis de construire 0773942000016 ; 19 Rue Vendemiaires ; parcelle ZA 887 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 356 m² ; commencé - 05/08/2020 ; permis de construire 0773942000015 ; Avenu des Trois Noyers ; parcelle ZA 842 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 282 m² ; commencé - 22/06/2020 ; permis de construire 0773942000014 ; Zac des 3 Noyers - Lot 223 ; parcelle ZA 882 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 493 m² ; commencé - 04/06/2020 ; permis de construire 0773942000013 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 835 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 431 m² ; annulé - 13/05/2020 ; permis de construire 0773942000012 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 881 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 562 m² ; autorisé - 11/05/2020 ; permis de construire 0773942000010 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 443 m² ; commencé - 07/05/2020 ; permis de construire 0773942000008 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 901 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 07/05/2020 ; permis de construire 0773942000009 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 861 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 21/04/2020 ; permis de construire 0773942000006 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 850 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 502 m² ; commencé - 20/04/2020 ; permis de construire 0773942000007 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 873 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 490 m² ; autorisé - 25/03/2020 ; permis de construire 0773942000005 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 877 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 591 m² ; terminé - 17/03/2020 ; permis de construire 0773942000003 ; Zac des 3 Noyers - Lot 203 ; parcelle ZA 852 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 402 m² ; commencé - 17/03/2020 ; permis de construire 0773942000004 ; Zac des 3 Noyers ; parcelle ZA 846 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 277 m² ; commencé - 09/03/2020 ; permis de construire 0773942000001 ; Zac des 3 Noyers - Lot 199 ; parcelle ZA 849 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 384 m² ; commencé - 09/03/2020 ; permis de construire 0773942000002 ; Zac des 3 Noyers - Lot 204 ; parcelle ZA 853 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 388 m² ; autorisé - 24/02/2020 ; permis de construire 0773941900064 ; Zac des Troix Noyers - Lot 248 ; parcelle ZA 896 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 410 m² ; autorisé - 29/01/2020 ; permis de construire 0773941900053 ; Zac des Trois Noyers - Lot 190 ; parcelle ZA 841 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 315 m² ; autorisé - 29/01/2020 ; permis de construire 0773941900069 ; Zac des 3 Noyers - Lot 220 ; parcelles ZA 868, ZA 827 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 348 m² ; autorisé - 15/01/2020 ; permis de construire 0773941900067 ; Zac des Troix Noyers - Lot 206 ; parcelle ZA 855 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 320 m² ; commencé - 10/01/2020 ; permis de construire 0773941900063 ; Zac des Troix Noyers - Lot 224 ; parcelle ZA 874 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 287 m² ; autorisé - 19/12/2019 ; permis de construire 0773941900065 ; Zac des Troix Noyers - Lot 182 ; parcelle ZA 834 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 263 m² ; autorisé - 19/12/2019 ; permis de construire 0773941900066 ; Zac des Troix Noyers - Lot 217 ; parcelle ZA 826 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 300 m² ; commencé - 11/12/2019 ; permis de construire 0773941900060 ; Zac des Troix Noyers - Lot 191 ; parcelle ZA 800 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 305 m² ; terminé - 10/12/2019 ; permis de construire 0773941900058 ; Zac des Troix Noyers - Lot 174 ; parcelle ZA 828 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 448 m² ; commencé - 10/12/2019 ; permis de construire 0773941900059 ; Zac des Troix Noyers - Lot 176 ; parcelle ZA 860 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 232 m² ; autorisé - 04/12/2019 ; permis de construire 0773941900061 ; Zac des Troix Noyers - Lot 213 ; parcelle ZA 842 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 282 m² ; autorisé - 04/12/2019 ; permis de construire 0773941900062 ; Zac des Troix Noyers - Lot 169 ; parcelle ZA 793 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 334 m² ; commencé - 14/11/2019 ; permis de construire 0773941900049 ; Zac des Trois Noyers - Lot 174 ; parcelle ZA 797 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 228 m² ; commencé - 14/11/2019 ; permis de construire 0773941900057 ; Zac des Troix Noyers - Lot 144 ; parcelle ZA 797 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 353 m² ; autorisé - 07/11/2019 ; permis de construire 0773941900055 ; Zac des Trois Noyers - Lot 244 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 105 m² ; terrain 340 m² ; autorisé - 30/10/2019 ; permis de construire 0773941900033 ; Za saint Nicolas ; parcelle ZA 540 ; 86 m² ; terrain 4 502 m² ; terminé ; SCI 2 RUE DE LORRAINE - 29/10/2019 ; permis de construire 0773941900052 ; Zac des Trois Noyers - Lot 192 ; parcelle ZA 843 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 229 m² ; commencé - 24/10/2019 ; permis de construire 0773941900051 ; Zac des Trois Noyers - Lot 193 ; parcelle ZA 844 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 283 m² ; commencé - 24/10/2019 ; permis de construire 0773941900056 ; Zac des Trois Noyers - Lot 248 ; parcelle ZA 892 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 348 m² ; commencé - 10/10/2019 ; permis de construire 0773941900050 ; Zac des Trois Noyers - Lot 148 ; parcelle ZA 772 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 256 m² ; commencé - 01/10/2019 ; permis de construire 0773941900046 ; Zac des Trois Noyers - Lot 214 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 30/09/2019 ; permis de construire 0773941900047 ; Zac des Trois Noyers - Lot 146 ; parcelle ZA 770 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 210 m² ; commencé - 27/09/2019 ; permis de construire 0773941900044 ; Zac des Trois Noyers - Lot 161 ; parcelle ZA 785 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 524 m² ; commencé - 27/09/2019 ; permis de construire 0773941900045 ; Zac des Trois Noyers - Lot 249 ; parcelle ZA 809 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 586 m² ; commencé - 06/09/2019 ; permis de construire 0773941900020 ; Rue de la Vallée ; parcelles ZB 231, ZB 233 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 368 m² ; commencé - 28/08/2019 ; permis de construire 0773941900041 ; Zac des Trois Noyers - Lot 216 ; parcelle ZA 900 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 263 m² ; autorisé - 27/08/2019 ; permis de construire 0773941900042 ; Zac des Trois Noyers - Lot 219 ; parcelle ZA 867 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 338 m² ; autorisé - 26/08/2019 ; permis de construire 0773941900035 ; Zac des Trois Noyers - Lot 212 ; parcelle ZA 861 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 263 m² ; annulé - 26/08/2019 ; permis de construire 0773941900040 ; Zac des Trois Noyers - Lot 218 ; parcelle ZA 814 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 327 m² ; commencé - 26/08/2019 ; permis de construire 0773941900043 ; Zac des Trois Noyers - Lot 179 ; parcelle ZA 763P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 390 m² ; commencé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900021 ; Zac des Trois Noyers - Lot 237 ; parcelle ZA 885 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 273 m² ; commencé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900034 ; Zac des Trois Noyers - Lot 207 ; parcelle ZA 856 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 240 m² ; autorisé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900036 ; Zac des Trois Noyers - Lot 241 ; parcelle ZA 889 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 306 m² ; commencé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900037 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900038 ; Zac des Trois Noyers - Lot 205 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 310 m² ; commencé - 20/08/2019 ; permis de construire 0773941900039 ; Zac des Trois Noyers - Lot 243 ; parcelle ZA 891 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 306 m² ; commencé - 19/08/2019 ; permis de construire 0773941900032 ; Zac des Trois Noyers - Lot 213 ; parcelle ZA 863 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 31/07/2019 ; permis de construire 0773941900031 ; Zac des Trois Noyers - Lot 117 ; parcelle ZA 839 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 205 m² ; commencé - 25/07/2019 ; permis de construire 0773941900029 ; Zac des Trois Noyers - Lot 226 ; parcelle AK 814P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 263 m² ; autorisé - 18/06/2019 ; permis de construire 0773941900030 ; Zac des Trois Noyers - Lot 226 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 17/06/2019 ; permis de construire 0773941800048 ; Avenu des 3 Noyers ; parcelle ZA 801 ; 25 logements, 1 526 m² ; terrain 3 041 m² ; autorisé - 17/06/2019 ; permis de construire 0773941900018 ; Zac des Trois Noyers - Lot 178 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 299 m² ; autorisé - 17/06/2019 ; permis de construire 0773941900025 ; Zac des Trois Noyers - Lot 181 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 17/06/2019 ; permis de construire 0773941900026 ; Zac des Trois Noyers - Lot 164 ; parcelle ZA 788 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 590 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900011 ; Zac des Trois Noyers - Lot 202 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 460 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900012 ; Zac des Trois Noyers - Lot 149 ; parcelle ZA 773 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 252 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900013 ; Zac des Trois Noyers - Lot 196 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 274 m² ; autorisé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900014 ; Zac des Trois Noyers - Lot 189 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 463 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900022 ; Zac des Trois Noyers - Lot 227 ; parcelle ZA 814 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900023 ; Zac des Trois Noyers - Lot 242 ; parcelle ZA 890 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 306 m² ; autorisé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900024 ; Zac des Trois Noyers - Lot 198 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 426 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900027 ; Zac des Trois Noyers - Lot 201 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 434 m² ; commencé - 13/06/2019 ; permis de construire 0773941900028 ; Zac des Trois Noyers - Lot 177 ; parcelle ZA 829 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 294 m² ; commencé - 11/06/2019 ; permis de construire 0773941900016 ; Zac des Trois Noyers - Lot 170 ; parcelle ZA 794 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 422 m² ; commencé - 11/06/2019 ; permis de construire 0773941900017 ; Zac des Trois Noyers - Lot 210 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 252 m² ; commencé - 11/06/2019 ; permis de construire 0773941900019 ; Zac des Trois Noyers - Lot 240 ; parcelle ZA 888 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 293 m² ; autorisé - 29/05/2019 ; permis de construire 0773941900015 ; Zac des Trois Noyers - Lot 180 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 79 m² ; terrain 374 m² ; autorisé - 16/05/2019 ; permis de construire 0773941900009 ; Zac des 3 Noyers - Lot 221 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 263 m² ; annulé - 02/05/2019 ; permis de construire 0773941900010 ; Zac des 3 Noyers - Lot 215 ; parcelle ZA 814P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 263 m² ; commencé - 15/04/2019 ; permis de construire 0773941900007 ; Zac des Trois Noyers - Lot 231 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 157 m² ; terrain 636 m² ; commencé - 15/04/2019 ; permis de construire 0773941900008 ; Zac des Trois Noyers - Lot 236 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 310 m² ; commencé - 10/04/2019 ; permis de construire 0773941900005 ; Zac des Trois Noyers - Lot 143 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 256 m² ; commencé - 08/04/2019 ; permis de construire 0773941900006 ; Zac des Trois Noyers - Lot 234 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 304 m² ; commencé - 05/04/2019 ; permis de construire 0773941900003 ; Zac des Trois Noyers - Lot 235 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 308 m² ; commencé - 02/04/2019 ; permis de construire 0773941900004 ; Zac des Trois Noyers - Lot 232 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 100 m² ; autorisé - 04/03/2019 ; permis de construire 0773941900002 ; Zac des Trois Noyers - Lot 184 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 415 m² ; commencé - 20/02/2019 ; permis de construire 0773941800047 ; 9 Impas Louise de Beaumont ; parcelle ZA 534 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 339 m² ; autorisé - 19/02/2019 ; permis de construire 0773941800050 ; 32 Rue Gabriel François Doyen ; parcelle ZA 796 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 374 m² ; terminé - 05/02/2019 ; permis de construire 0773941800049 ; Zac des 3 Noyers - Lot 185 ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 131 m² ; terrain 467 m² ; commencé - 31/01/2019 ; permis de construire 0773941800051 ; Zac des 3 Noyers - Lot 222 ; parcelle ZA 774 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 263 m² ; autorisé - 29/01/2019 ; permis de construire 0773941800052 ; 55 Avenu des 3 Noyers ; parcelle ZA 789 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 191 m² ; autorisé - 14/01/2019 ; permis de construire 0773941800042 ; Zac des Trois Noyers - Lot 164 ; parcelle ZA 15P ; 1 logement, 112 m² ; autorisé - 17/12/2018 ; permis de construire 0773941800035 ; Zac des Trois Noyers - Lot 168 ; parcelle ZA 534 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 334 m² ; commencé - 12/12/2018 ; permis de construire 0773941800043 ; Zac des Trois Noyers - Lot 150 ; parcelle ZA 744 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé - 12/12/2018 ; permis de construire 0773941800044 ; 1 logement, 100 m² ; commencé - 12/12/2018 ; permis de construire 0773941800045 ; Zac des Trois Noyers - Lot 204 ; parcelle ZP 809P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 252 m² ; autorisé - 11/12/2018 ; permis de construire 0773941800041 ; 1 logement, 100 m² ; commencé - 05/12/2018 ; permis de construire 0773941800040 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé - 20/11/2018 ; permis de construire 0773941800036 ; Zac des Trois Noyers - Lot 145 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 217 m² ; commencé - 20/11/2018 ; permis de construire 0773941800038 ; Zac des Trois Noyers - Lot 160 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 486 m² ; autorisé - 14/11/2018 ; permis de construire 0773941800032 ; Zac des 3 Noyers - Lot 166 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 195 m² ; commencé - 14/11/2018 ; permis de construire 0773941800033 ; Zac des 3 Noyers - Lot 171 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 462 m² ; terminé - 14/11/2018 ; permis de construire 0773941800034 ; Zac des Trois Noyers - Lot 140 ; parcelle ZA 735P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 370 m² ; commencé - 30/10/2018 ; permis de construire 0773941800029 ; Zac des 3 Noyers - Lot 157 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 203 m² ; commencé - 30/10/2018 ; permis de construire 0773941800030 ; Zac des 3 Noyers - Lot 137 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 348 m² ; commencé - 30/10/2018 ; permis de construire 0773941800031 ; Zac des 3 Noyers - Lot 167 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 195 m² ; commencé - 22/10/2018 ; permis de construire 0773941800028 ; Zac des 3 Noyers - Lot 147 ; parcelle ZA 744 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 334 m² ; autorisé - 15/10/2018 ; permis de construire 0773941800027 ; Zac des 3 Noyers - Lot 136 ; parcelle ZA 744 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 344 m² ; commencé - 25/09/2018 ; permis de construire 0773941800012 ; Rue Gabriel François Doyen ; parcelles ZA 744P, ZA 534P, ZA 18P ; 13 logements, 1 018 m² ; terrain 1 768 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 25/09/2018 ; permis de construire 0773941800013 ; Avenu des 3 Noyers ; parcelle ZA 15P ; 16 logements, 1 131 m² ; terrain 1 391 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 25/09/2018 ; permis de construire 0773941800014 ; Avenu des 3 Noyers ; parcelle ZA 16P ; 26 logements, 1 865 m² ; terrain 3 018 m² ; autorisé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODRE TROIS MOULINS HABITAT - 21/09/2018 ; permis de construire 0773941800026 ; Zac des 3 Noyers - Lot 142 ; parcelles ZA 15, ZA 16, ZA 18 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 287 m² ; commencé - 12/09/2018 ; permis de construire 0773941800019 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé - 11/09/2018 ; permis de construire 0773941800018 ; Zac des 3 Noyers - Lot 175 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 288 m² ; commencé - 05/09/2018 ; permis de construire 0773941800022 ; Zac des 3 Noyers - Lot 141 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 241 m² ; commencé - 05/09/2018 ; permis de construire 0773941800025 ; Zac des 3 Noyers - Lot 144 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 214 m² ; commencé - 04/09/2018 ; permis de construire 0773941800021 ; Zac des 3 Noyers - Lot 131 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 391 m² ; commencé - 30/08/2018 ; permis de construire 0773941800016 ; Zac des 3 Noyers - Lot 154 ; parcelle ZA 534P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 212 m² ; autorisé - 30/08/2018 ; permis de construire 0773941800020 ; Zac des 3 Noyers - Lot 156 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 221 m² ; autorisé - 30/08/2018 ; permis de construire 0773941800024 ; Zac des 3 Noyers - Lot 151 ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 203 m² ; commencé - 27/08/2018 ; permis de construire 0773941800023 ; 984 Route de Meaux ; parcelle ZA 571 ; 1 logement ; terrain 318 m² ; autorisé - 23/08/2018 ; permis de construire 0773941800011 ; 6 Impas Louise de Beaumont ; parcelle ZA 744P ; 1 logement, 83 m² ; terrain 221 m² ; commencé - 23/08/2018 ; permis de construire 0773941800015 ; Avenu des 3 Noyers ; parcelles ZA 15, ZA 16, ZA 18 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 403 m² ; autorisé - 14/08/2018 ; permis de construire 0773941800009 ; 22 Avenu des Trois Noyers ; parcelles ZA 15, ZA 16, ZA 18 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 320 m² ; annulé - 14/08/2018 ; permis de construire 0773941800010 ; 41 Avenu des Trois Noyers ; parcelles ZA 15, ZA 16, ZA 18 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 413 m² ; autorisé - 29/06/2018 ; permis de construire 0773941800007 ; Rue de la Vallée ; parcelle ZA 107 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 237 m² ; terminé - 21/06/2018 ; permis de construire 0773941800003 ; 320 Boule Charles de Gaulle ; parcelle ZA 334 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 325 m² ; commencé - 19/06/2018 ; permis de construire 0773941800006 ; Allée Georges Sand ; parcelles ZA 15, ZA 16, ZA 18 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 320 m² ; commencé - 18/05/2018 ; permis de construire 0773941800001 ; 593 Route de Meaux ; parcelle ZA 737 ; 3 logements ; terrain 1 900 m² ; autorisé - 16/05/2018 ; permis de construire 0773941800004 ; Rue de la Vallée ; parcelle ZA 334 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 551 m² ; commencé - 19/04/2018 ; permis de construire 0773941800002 ; Rue Praslin ; parcelle ZB 107 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 417 m² ; autorisé - 06/02/2018 ; permis de construire 0773941700048 ; Rue de la Vallée ; parcelles ZB 107, ZB 137, ZB 134 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 99 m² ; terminé - 02/02/2018 ; permis de construire 0773941700050 ; Allée Royale ; parcelle ZA 748 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 283 m² ; autorisé ; LA POSTE - 02/02/2018 ; permis de construire 0773941700051 ; Zac des 3 Noyers - Lot 98h ; parcelle ZA 709 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 303 m² ; autorisé - 24/01/2018 ; permis de construire 0773941800046 ; 49 Avenu des 3 Noyers ; parcelle ZA 809P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 490 m² ; autorisé - 18/01/2018 ; permis de construire 0773941700049 ; Zac des 3 Noyers - Lot 128 ; parcelle ZA 747 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 288 m² ; autorisé - 17/01/2018 ; permis de construire 0773941700047 ; Rue de la Vallée ; parcelle ZA 334 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 574 m² ; commencé - 16/01/2018 ; permis de construire 0773941700046 ; Zac des 3 Noyers - Lot 67g ; parcelle ZB 678 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 237 m² ; commencé - 07/11/2017 ; permis de construire 0773941700044 ; Zac des 3 Noyers - Lot 111j ; parcelle ZA 722 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 420 m² ; autorisé - 06/11/2017 ; permis de construire 0773941700043 ; Zac des Tois Noyers - Lot 6-A ; parcelle ZA 616 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 213 m² ; autorisé - 16/10/2017 ; permis de construire 0773941700036 ; 23 Rue de la Faïencerie ; parcelle B 548 ; 75 m² ; terrain 2 057 m² ; autorisé - 30/08/2017 ; permis de construire 0773941700041 ; Zac des 3 Noyers - Lot 61g ; parcelle ZA 672 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 298 m² ; autorisé - 28/08/2017 ; permis de construire 0773941700040 ; Zac des Trois Noyers - Lot 125k ; parcelle ZA 735 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 228 m² ; terminé - 02/08/2017 ; permis de construire 0773941700037 ; Zac des Trois Noyers - Lot 67g ; parcelle ZA 678 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 237 m² ; autorisé - 02/08/2017 ; permis de construire 0773941700038 ; Zac des Trois Noyers - Lot 48f ; parcelle ZA 659 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 313 m² ; autorisé - 20/07/2017 ; permis de construire 0773941700039 ; Zac des Trois Noyers - Lot 112j ; parcelle ZA 723 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 442 m² ; commencé - 17/07/2017 ; permis de construire 0773941700035 ; Zac des Trois Noyers - Lot 98h ; parcelle ZA 709 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 303 m² ; autorisé - 05/07/2017 ; permis de construire 0773941700033 ; Zac des Trois Noyers - Lot 12b ; parcelle ZA 623 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 222 m² ; commencé - 04/07/2017 ; permis de construire 0773941700032 ; Zac des Trois Noyers - Lot 51f ; parcelle ZA 562 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 283 m² ; commencé - 29/06/2017 ; permis de construire 0773941700030 ; Zac des Trois Noyers - Lot 26c ; parcelle ZA 637 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 29/06/2017 ; permis de construire 0773941700031 ; Zac des Trois Noyers - Lot 7a ; parcelle ZA 615 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 278 m² ; commencé - 23/06/2017 ; permis de construire 0773941700029 ; Zac des Trois Noyers - Lot 79g ; parcelle ZA 690 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 375 m² ; commencé - 22/06/2017 ; permis de construire 0773941700027 ; Zac des 3 Noyers - Lot 126k ; parcelle ZA 336P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 288 m² ; commencé - 15/06/2017 ; permis de construire 0773941700023 ; Zac des 3 Noyers - Lot 113j ; parcelle ZA 724 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 448 m² ; autorisé - 14/06/2017 ; permis de construire 0773941700026 ; Zac des 3 Noyers - Lot 127k ; parcelle ZA 733 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 228 m² ; commencé - 13/06/2017 ; permis de construire 0773941700024 ; Zac des 3 Noyers - Lot 32d ; parcelle ZA 643 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 294 m² ; commencé - 13/06/2017 ; permis de construire 0773941700025 ; Zac des 3 Noyers - Lot 69g ; parcelle ZA 680 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 230 m² ; commencé - 13/06/2017 ; permis de construire 0773941700028 ; Zac des 3 Noyers - Lot 5a ; parcelles ZA 602, ZA 617 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 203 m² ; commencé - 03/05/2017 ; permis de construire 0773941700013 ; Boule Charles de Gaulles ; parcelle ZB 6P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 262 m² ; commencé - 03/05/2017 ; permis de construire 0773941700014 ; Boule Charles de Gaulles ; parcelle AD 6P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 259 m² ; commencé - 25/04/2017 ; permis de construire 0773941700022 ; Zac des 3 Noyers - Lot 90h ; parcelle ZA 701 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 289 m² ; commencé - 19/04/2017 ; permis de construire 0773941700019 ; Zac des Trois Noyers - Lot 10b ; parcelle ZA 621 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 217 m² ; commencé - 19/04/2017 ; permis de construire 0773941700020 ; Zac des Trois Noyers - Lot 36e ; parcelle ZA 647 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 274 m² ; commencé - 07/04/2017 ; permis de construire 0773941700018 ; Zac des Trois Noyers - Lot 29d ; parcelle ZA 640 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 216 m² ; commencé - 05/04/2017 ; permis de construire 0773941700016 ; Zac des Trois Noyers - Lot 9b ; parcelle ZA 620 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 222 m² ; commencé - 05/04/2017 ; permis de construire 0773941700017 ; Zac des Trois Noyers - Lot 110i ; parcelle ZA 721 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 526 m² ; commencé - 13/03/2017 ; permis de construire 0773941700011 ; Zac des Trois Noyers - Lot 103h ; parcelle ZA 174 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 351 m² ; autorisé - 13/03/2017 ; permis de construire 0773941700012 ; Zac des Trois Noyers - Lot 118k ; parcelle ZA 728 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 406 m² ; commencé - 06/03/2017 ; permis de construire 0773941700010 ; Zac des Trois Noyers - Lot 35e ; parcelle ZA 646 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 262 m² ; commencé - 03/03/2017 ; permis de construire 0773941700009 ; Zac des Trois Noyers - Lot 11b ; parcelle ZA 622 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 213 m² ; commencé - 02/03/2017 ; permis de construire 0773941700008 ; Zac des Trois Noyers - Lot 109i ; parcelle ZA 720 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 498 m² ; commencé - 27/02/2017 ; permis de construire 0773941700006 ; Zac des Trois Noyers - Lot 106i ; parcelle ZA 717 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 418 m² ; commencé - 27/02/2017 ; permis de construire 0773941700007 ; Zac des Trois Noyers - Lot 30d ; parcelle ZA 641 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 226 m² ; commencé - 22/02/2017 ; permis de construire 0773941700002 ; Zac des Trois Noyers - Lot 44e ; parcelle ZA 655 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 315 m² ; commencé - 21/02/2017 ; permis de construire 0773941700001 ; Zac des Trois Noyers - Lot 120k ; parcelle ZA 730 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 360 m² ; commencé - 16/02/2017 ; permis de construire 0773941700003 ; Zac des Trois Noyers - Lot 19b ; parcelle ZA 630 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 225 m² ; commencé - 16/02/2017 ; permis de construire 0773941700004 ; Zac des Trois Noyers - Lot 68g ; parcelle ZA 679 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 281 m² ; autorisé - 02/02/2017 ; permis de construire 0773941600123 ; Zac des 3 Noyers - Lot 110h ; parcelle ZA 711 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 307 m² ; autorisé - 26/01/2017 ; permis de construire 0773941600117 ; 593 Route de Meaux ; parcelle ZA 737 ; 3 logements ; terrain 1 900 m² ; terminé ; GOLD INVESTISSEMENT - 24/01/2017 ; permis de construire 0773941600121 ; Zac des 3 Noyers - Lot 43e ; parcelle ZA 654 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 306 m² ; autorisé - 24/01/2017 ; permis de construire 0773941600122 ; Zac des 3 Noyers - Lot 125k ; parcelle ZA 735 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 11/01/2017 ; permis de construire 0773941600119 ; Zac des 3 Noyers - Lot 31d ; parcelle ZA 642 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 226 m² ; autorisé - 11/01/2017 ; permis de construire 0773941600120 ; Zac des 3 Noyers - Lot 62g ; parcelle ZA 673 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 340 m² ; commencé - 04/01/2017 ; permis de construire 0773941600116 ; Zac des 3 Noyers - Lot 41e ; parcelle ZA 652 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 288 m² ; autorisé - 20/12/2016 ; permis de construire 0773941600115 ; Zac des 3 Noyers - Lot 64g ; parcelle ZA 675 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 209 m² ; commencé - 02/12/2016 ; permis de construire 0773941600109 ; Zac des 3 Noyers - Lot 98h ; parcelle ZA 709 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 303 m² ; autorisé - 02/12/2016 ; permis de construire 0773941600110 ; Zac des 3 Noyers - Lot 90h ; parcelle ZA 701 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 289 m² ; autorisé - 02/12/2016 ; permis de construire 0773941600112 ; Zac des 3 Noyers - Lot 74g ; parcelle ZA 685 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 429 m² ; commencé - 21/11/2016 ; permis de construire 0773941600096 ; 101 Rue de Praslin ; parcelle AE 141 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 874 m² ; autorisé - 21/11/2016 ; permis de construire 0773941600105 ; Zac des 3 Noyers - Lot 61g ; parcelle ZA 672 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 298 m² ; autorisé - 21/11/2016 ; permis de construire 0773941600107 ; Zac des 3 Noyers - Lot 2a ; parcelle ZA 597 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 296 m² ; autorisé - 21/11/2016 ; permis de construire 0773941600108 ; Zac des 3 Noyers - Lot 34e ; parcelle ZA 645 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 250 m² ; commencé - 15/11/2016 ; permis de construire 0773941600101 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 122k ; parcelle ZA 732 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 15/11/2016 ; permis de construire 0773941600103 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 50f ; parcelle ZA 661 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 298 m² ; terminé - 15/11/2016 ; permis de construire 0773941600104 ; Zac des 3 Noyers - Lot 63g ; parcelle ZA 661 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 298 m² ; autorisé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600095 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 70g ; parcelle ZA 681 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 301 m² ; commencé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600097 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 56f ; parcelle ZA 667 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 335 m² ; commencé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600098 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 72g ; parcelle ZA 683 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 440 m² ; terminé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600099 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 59g ; parcelle ZA 670 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 212 m² ; autorisé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600100 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 87h ; parcelle ZA 698 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 278 m² ; commencé - 07/11/2016 ; permis de construire 0773941600102 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 124k ; parcelle ZA 734 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 312 m² ; autorisé - 04/11/2016 ; permis de construire 0773941600086 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 96h ; parcelle ZA 707 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 25/10/2016 ; permis de construire 0773941600080 ; Zac des Trois Noyers - Lot 107 L ; parcelle ZA 718 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 576 m² ; commencé - 21/10/2016 ; permis de construire 0773941600089 ; 416 Boule Charles de Gaulle ; parcelle ZA 391P ; 1 logement, 183 m² ; terrain 980 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600084 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 12b ; parcelle ZA 623 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600085 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 93h ; parcelle ZA 704 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600087 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 25c ; parcelle ZA 636 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600088 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 49f ; parcelle ZA 660 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 306 m² ; commencé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600090 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 94h ; parcelle ZA 705 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 289 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600091 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 78g ; parcelle ZA 689 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 105 m² ; commencé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600092 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 65g ; parcelle ZA 676 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 271 m² ; commencé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600093 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 117k ; parcelle ZA 727 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 401 m² ; autorisé - 17/10/2016 ; permis de construire 0773941600094 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 115k ; parcelle ZA 725 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 336 m² ; autorisé - 11/10/2016 ; permis de construire 0773941600083 ; Zac des Noyers Noyers - Lot 125k ; parcelle ZA 735 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé - 27/09/2016 ; permis de construire 0773941600062 ; Zac des Trois Noyers - Lot 39e ; parcelle ZA 650 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 295 m² ; commencé - 23/09/2016 ; permis de construire 0773941600075 ; Zac des Trois Noyers - Lot 101h ; parcelle ZA 712 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 244 m² ; commencé - 12/09/2016 ; permis de construire 0773941600077 ; Zac des Trois Noyers - Lot 58g ; parcelle ZA 669 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 267 m² ; commencé - 12/09/2016 ; permis de construire 0773941600082 ; Zac des Trois Noyers - Lot 42 E ; parcelle ZA 563 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 297 m² ; autorisé - 06/09/2016 ; permis de construire 0773941600076 ; Rue des Tois Moulins ; parcelles AB 273, AB 277, AB 275 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 680 m² ; autorisé - 23/08/2016 ; permis de construire 0773941600073 ; Zac des Trois Noyers - Lot 123k ; parcelle ZA 733 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 312 m² ; commencé - 23/08/2016 ; permis de construire 0773941600074 ; Zac des Trois Noyers - Lot 99h ; parcelle ZA 710 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 242 m² ; commencé - 23/08/2016 ; permis de construire 0773941600079 ; Zac des Trois Noyers - Lot 73 G ; parcelle ZA 684 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 447 m² ; autorisé - 23/08/2016 ; permis de construire 0773941600081 ; Zac des Trois Noyers - Lot 104 H ; parcelle ZA 715 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 336 m² ; autorisé - 22/08/2016 ; permis de construire 0773941600067 ; Zac des Trois Noyers - Lot 75g ; parcelle ZA 686 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 22/08/2016 ; permis de construire 0773941600068 ; Zac des Trois Noyers - Lot 55f ; parcelle ZA 666 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 266 m² ; autorisé - 22/08/2016 ; permis de construire 0773941600069 ; Zac des Trois Noyers - Lot 33e ; parcelle ZA 590 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 225 m² ; commencé - 22/08/2016 ; permis de construire 0773941600070 ; Zac des Trois Noyers - Lot 119k ; parcelle ZA 729 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 360 m² ; autorisé - 22/08/2016 ; permis de construire 0773941600072 ; Zac des Trois Noyers - Lot 108i ; parcelle ZA 719 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 537 m² ; autorisé - 27/07/2016 ; permis de construire 0773941600065 ; Zac des Trois Noyers - Lot 57f ; parcelle ZA 668 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 331 m² ; autorisé - 25/07/2016 ; permis de construire 0773941600060 ; Zac des Trois Noyers - Lot 71g ; parcelle ZA 682 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 246 m² ; autorisé - 25/07/2016 ; permis de construire 0773941600061 ; Zac des Trois Noyers - Lot 102h ; parcelle ZA 713 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 246 m² ; autorisé - 25/07/2016 ; permis de construire 0773941600063 ; Zac des Trois Noyers - Lot 21b ; parcelle ZA 632 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 25/07/2016 ; permis de construire 0773941600064 ; Zac des Trois Noyers - Lot 77g ; parcelle ZA 688 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 403 m² ; autorisé - 13/07/2016 ; permis de construire 0773941600056 ; Zac des Trois Noyers - Lot 105i ; parcelle ZA 716 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 520 m² ; autorisé - 13/07/2016 ; permis de construire 0773941600057 ; Zac des Trois Noyers - Lot 20b ; parcelle ZA 631 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 226 m² ; commencé - 13/07/2016 ; permis de construire 0773941600058 ; Zac des Trois Noyers - Lot 103h ; parcelle ZA 174 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 351 m² ; autorisé - 13/07/2016 ; permis de construire 0773941600059 ; Zac des Trois Noyers - Lot 40e ; parcelle ZA 651 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 306 m² ; autorisé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600049 ; Zac des Trois Noyers - Lot 66g ; parcelle ZA 677 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 228 m² ; autorisé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600050 ; Zac des Trois Noyers - Lot 76g ; parcelle ZA 687 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 431 m² ; commencé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600051 ; Zac des Trois Noyers - Lot 28c ; parcelle ZA 639 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 358 m² ; commencé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600052 ; Zac des Trois Noyers - Lot 5a ; parcelles ZA 602, ZA 517 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 203 m² ; autorisé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600053 ; Zac des Trois Noyers - Lot 3a ; parcelles ZA 598, ZA 600, ZA 614 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 305 m² ; commencé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600054 ; Zac des Trois Noyers - Lot 7a ; parcelle ZA 615 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 278 m² ; autorisé - 08/07/2016 ; permis de construire 0773941600055 ; Zac des Trois Noyers - Lot 4a ; parcelles ZA 599, ZA 601, ZA 618 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 239 m² ; terminé - 27/06/2016 ; permis de construire 0773941600066 ; Zac des Trois Noyers - Lot 1a ; parcelles ZA 596, ZA 612 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 288 m² ; commencé - 20/06/2016 ; permis de construire 0773941600046 ; Zac des Trois Noyers - Lot 88h ; parcelle ZA 699 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 226 m² ; commencé - 20/06/2016 ; permis de construire 0773941600047 ; Zac des Trois Noyers - Lot 116k ; parcelle ZA 726 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 379 m² ; commencé - 20/06/2016 ; permis de construire 0773941600048 ; Zac des Trois Noyers - Lot 53f ; parcelle ZA 664 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 275 m² ; commencé - 13/06/2016 ; permis de construire 0773941600045 ; Zac des Trois Noyers - Lot 8b ; parcelle ZA 619 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 226 m² ; commencé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600035 ; Zac des Trois Noyers - Lot 19 B ; parcelle ZA 630 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 225 m² ; autorisé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600036 ; Zac des Trois Noyers ; parcelle ZA 635 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 246 m² ; autorisé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600037 ; Zac des Trois Noyers - Lot 23b ; parcelle ZA 634 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 207 m² ; terminé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600038 ; Zac des Trois Noyers - Lot 38e ; parcelle ZA 649 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 285 m² ; commencé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600039 ; Zac des Trois Noyers - Lot 121k ; parcelle ZA 371 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 228 m² ; commencé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600040 ; Zac des Trois Noyers - Lot 13b ; parcelle ZA 624 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 218 m² ; autorisé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600041 ; Zac des Trois Noyers - Lot 97h ; parcelle ZA 708 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 239 m² ; commencé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600042 ; Zac des Trois Noyers - Lot 92h ; parcelle ZA 703 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 293 m² ; autorisé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600043 ; Zac des Trois Noyers - Lot 52f ; parcelle ZA 663 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 262 m² ; commencé - 08/06/2016 ; permis de construire 0773941600044 ; Zac des Trois Noyers - Lot 47e ; parcelle ZA 658 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 212 m² ; terminé - 07/06/2016 ; permis de construire 0773941600034 ; Zac des Trois Noyers - Lot 85 G ; parcelle ZA 696 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 228 m² ; commencé - 06/06/2016 ; permis de construire 0773941600028 ; Zac des Tois Noyers / Lot 15b ; parcelle ZA 626 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé - 06/06/2016 ; permis de construire 0773941600029 ; Zac des Trois Noyers - Lot 18 B ; parcelle ZA 18B ; 1 logement, 103 m² ; terrain 209 m² ; commencé - 06/06/2016 ; permis de construire 0773941600030 ; Zac des Trois Noyers - Lot 80 G ; parcelle ZA 691 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 361 m² ; autorisé - 06/06/2016 ; permis de construire 0773941600032 ; Zac des Trois Noyers - Lot 45 E ; parcelle ZA 656 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 269 m² ; autorisé - 06/06/2016 ; permis de construire 0773941600033 ; Zac des Trois Noyers - Lot 27 C ; parcelle ZA 638 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 345 m² ; autorisé - 03/06/2016 ; permis de construire 0773941600008 ; Zac des Trois Noyers / Ilot Lc 1 ; parcelle ZA 607 ; 17 logements, 1 167 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 03/06/2016 ; permis de construire 0773941600009 ; Zac des Trois Noyers / Ilot Lc 2 ; parcelles ZA 595, ZA 608 ; 12 logements, 826 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 03/06/2016 ; permis de construire 0773941600010 ; Zac des Trois Noyers / Ilot Lc 3 ; parcelles ZA 604, ZA 609 ; 16 logements, 1 041 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 03/06/2016 ; permis de construire 0773941600011 ; Zac des Trois Noyers / Ilot Lc 4 ; parcelles ZA 606, ZA 610 ; 16 logements, 1 113 m² ; autorisé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 30/05/2016 ; permis de construire 0773941600026 ; Zac des Tois Noyers / Lot 22b ; parcelle ZA 663 ; 1 logement, 82 m² ; autorisé - 27/05/2016 ; permis de construire 0773941600023 ; Zac des Tois Noyers / Lot 83g ; parcelle ZA 694 ; 1 logement, 158 m² ; commencé - 27/05/2016 ; permis de construire 0773941600024 ; Zac des Tois Noyers / Lot 37b ; parcelle ZA 648 ; 1 logement, 112 m² ; commencé - 27/05/2016 ; permis de construire 0773941600027 ; Zac des Tois Noyers / Lot 16b ; parcelle ZA 627 ; 1 logement, 85 m² ; commencé - 26/05/2016 ; permis de construire 0773941600015 ; Zac des Trois Noyers / Lot 88g ; parcelle ZA 697 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé - 26/05/2016 ; permis de construire 0773941600025 ; Zac des Tois Noyers / Lot 60g ; parcelle ZA 671 ; 1 logement, 118 m² ; commencé - 20/05/2016 ; permis de construire 0773941600022 ; Zac des Tois Noyers / Lot 46e ; parcelle ZA 612 ; 1 logement, 125 m² ; commencé - 19/05/2016 ; permis de construire 0773941600021 ; Zac des Tois Noyers / Lot 17b ; parcelle ZA 628 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé - 15/05/2016 ; permis de construire 0773941500009 ; 660 Rue des Trois Moulins ; parcelle AB 257 ; 1 121 m² ; terrain 14 971 m² ; commencé ; HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE - 10/05/2016 ; permis de construire 0773941600018 ; Zac des Trois Noyers / Lot 81g ; parcelle ZA 692 ; 1 logement, 110 m² ; commencé - 10/05/2016 ; permis de construire 0773941600020 ; Zac des Tois Noyers / Lot 14b ; parcelle ZA 625 ; 1 logement, 83 m² ; autorisé - 04/05/2016 ; permis de construire 0773941600019 ; Zac des Tois Noyers / Lot 82g ; parcelle ZA 693 ; 1 logement, 131 m² ; commencé - 03/05/2016 ; permis de construire 0773941600014 ; Zac des Trois Noyers / Lot 54f ; parcelle ZA 665 ; 1 logement, 131 m² ; commencé - 03/05/2016 ; permis de construire 0773941600016 ; 1 logement, 105 m² ; commencé - 27/04/2016 ; permis de construire 0773941600005 ; Zac des Trois Noyers / Lot 95h ; parcelle ZA 706 ; 1 logement, 127 m² ; commencé - 27/04/2016 ; permis de construire 0773941600006 ; Zac des Trois Noyers / Lot 91h ; parcelle ZA 702 ; 1 logement, 80 m² ; commencé - 27/04/2016 ; permis de construire 0773941600007 ; Zac des Trois Noyers / Lot 89h ; parcelle ZA 700 ; 1 logement, 82 m² ; autorisé - 21/04/2016 ; permis de construire 0773941600004 ; Cour du Parc ; parcelle B 94 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 562 m² ; autorisé - 15/03/2016 ; permis de construire 0773941600002 ; Rue saint Nicolas ; parcelle ZA 570 ; 342 m² ; terrain 3 500 m² ; autorisé - 08/03/2016 ; permis de construire 0773941600012 ; Zac des Trois Noyers / Ilot Lc 5 ; parcelle ZA 611 ; 14 logements, 813 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER - 02/02/2016 ; permis de construire 0773941500010 ; Route de Meaux ; parcelles ZA 310P, ZA 419, ZA 422 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 289 m² ; commencé - 26/05/2015 ; permis de construire 0773941500003 ; 353 Chem du Haut des Ponceaux ; parcelle ZB 218 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 852 m² ; commencé - 04/11/2014 ; permis de construire 0773941400005 ; Chem du Haut des Ponceaux ; parcelle ZB 216 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 408 m² ; terminé - 27/09/2014 ; permis d'aménager 0773941400001 ; Chem du Haut des Ponceaux ; parcelle ZB 167 ; autorisé - 19/02/2014 ; permis de construire 0773941400002 ; 481 Rte de Meaux ; parcelles ZA 224, ZA 430, ZA 559 ; 54 m² ; terrain 2 012 m² ; commencé - 14/02/2014 ; permis de construire 0773941300018 ; Rue des Longs Raãâaãâ©ages ; parcelles ZA 572, ZA 577 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 378 m² ; terminé - 05/01/2014 ; permis de construire 0773941300013 ; 73 Rue des Longs Reages ; parcelles ZA 310P, ZA 422P, ZA 419P ; 1 logement, 95 m² ; terrain 313 m² ; commencé - 30/12/2013 ; permis de construire 0773941300014 ; 653 Rue des Trois Moulins ; parcelle AC 429 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 307 m² ; commencé - 18/10/2013 ; permis de construire 0773941300008 ; 32 Route de Meaux-Lot2 ; parcelles ZA 422P, ZA 419P, ZA 310P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 289 m² ; annulé - 02/10/2013 ; permis de construire 0773941300005 ; Rue de la Vallee - Lot 1 ; parcelles ZB 76, ZB 77, ZB 150 ; 14 logements, 938 m² ; terrain 3 687 m² ; commencé ; HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE - 03/09/2013 ; permis de construire 0773941300004 ; 39et Rte de Meaux ; parcelles ZA 32, ZA 31 ; 31 logements, 2 300 m² ; terrain 4 107 m² ; commencé ; HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE - 24/07/2013 ; permis de construire 0773941200007 ; 25 Rue de la Faiencerie ; parcelles B 73 7, B 520, B 522 ; 51 logements, 2 775 m² ; terrain 10 158 m² ; autorisé ; SCCV LE LOGIS - 21/06/2013 ; permis de construire 0773941300002 ; D471 Rte de Lagny ; parcelle ZA 545 ; 17 m² ; terrain 7 919 m² ; autorisé ; FREE MOBILE - 07/06/2013 ; permis de construire 0773941300003 ; 68 Rue des Longs Reages-Lota ; parcelle AB 565 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 297 m² ; commencé - 28/05/2013 ; permis de construire 0773941300001 ; 653 Rue des 3 Moulins ; parcelle AC 429 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 307 m² ; autorisé - 15/05/2013 ; permis de construire 0773941200004 ; All du Temps Perdu ; parcelles B 573P, B 575P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 704 m² ; commencé - 10/04/2013 ; permis de construire 0773941200006 ; Rue de Praslin ; parcelles ZB 193, ZB 196 ; 513 m² ; terrain 919 m² ; terminé - 26/03/2013 ; permis de construire 0773941200010 ; 827 Rte de Meaux ; parcelles ZA 31, ZA 32 ; 31 logements, 2 300 m² ; terrain 4 107 m² ; autorisé ; HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE - 26/03/2013 ; permis de construire 0773941200013 ; Bd Charles de Gaulle-Lot B ; parcelles ZB 130, ZB 140, B 142P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 492 m² ; annulé - 08/03/2013 ; permis de construire 0773941200008 ; 960 Bd Charles de Gaulle ; parcelles ZB 138, ZB 186 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 279 m² ; terminé - 26/02/2013 ; permis de construire 0773941200011 ; 653 Rue des Trois Moulins ; parcelle AC 429 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 307 m² ; autorisé - 26/02/2013 ; permis de construire 0773941200012 ; 653 Rue des Trois Moulins ; parcelle AC 428 ; 2 logements, 146 m² ; terrain 363 m² ; autorisé - 11/02/2013 ; permis de construire 0773941200009 ; 853 Rue des Trois Moulins ; parcelle AE 3B ; 2 logements, 246 m² ; terrain 267 m² ; autorisé - 15/01/2013 ; permis de construire 0773941200005 ; 386 Rte de Meaux ; parcelles ZA 202, ZA 204 ; 3 logements, 354 m² ; terrain 819 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/rubelles-77394/permis La commune : https://aucadastre.fr/rubelles-77394.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/77394/permits