# Permis de construire de Rubercy (Calvados) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 3 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/02/2025 ; permis de construire 01454724P0005 ; Chemin de l'Etre Gilles ; parcelles B 100, B 101, B 102 ; 39 m² ; terrain 10 500 m² ; autorisé ; L'ETRE GILLES
- 18/10/2023 ; permis de démolir 01454723V0001 ; 204 Route de la Poterie ; parcelle A 152 ; terrain 290 m² ; autorisé
- 27/11/2019 ; permis de construire 01454719R0005 ; Quartier de L Eglise ; parcelles B 308, B 324, B 325 ; 352 m² ; terrain 32 811 m² ; autorisé ; GAEC DE LA TORTONNE
- 03/10/2019 ; permis de construire 01454719R0004 ; Le Haut Hameau ; parcelle B 190 ; 110 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 21/07/2019 ; permis de construire 01454719P0003 ; La Poterie ; parcelles 0A 233, 0A 176, 0A 175 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 9 998 m² ; terminé
- 17/07/2016 ; déclaration préalable 01454716U0002 ; R.d N  5 ; parcelle 0A 233 ; 3 m² ; terrain 4 896 m² ; autorisé ; SM DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU CALVADOS DIT SDEC ENERGIE
- 27/04/2015 ; déclaration préalable 01454715U0001 ; 19 m² ; autorisé
- 15/10/2014 ; permis de construire 01454714R0002 ; Les Tournailles ; parcelle 0A 42 ; 1 945 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé
- 22/05/2013 ; permis de construire 01454713P0001 ; Le Moulin de Rubercy ; parcelles B 326, B 331, B 332 ; 1 logement ; terrain 7 292 m² ; commencé ; MOULIN DE RUBERCY
- 29/01/2013 ; permis de construire 01454712P0003 ; La Poterie ; parcelle A 247P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 403 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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