# Permis de construire de Ruesnes (Nord) : 12 autorisations

De 2013 à 2025 : 4 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 11/07/2025 ; permis de démolir 05951825Z0001 ; 59 Rue du Quesnoy ; parcelle A 851 ; terrain 1 317 m² ; autorisé
- 03/01/2025 ; permis de construire 05951824Z0001 ; 37 Rue du Point D Arret ; parcelles A 1199, A 243, A 244 ; 1 188 m² ; terrain 121 580 m² ; terminé ; EARL PREVOST
- 18/06/2024 ; permis d'aménager 05951824Z0001 ; Rue du Chateau et Rue de L ; parcelles A 858, A 406, A 409 ; terrain 4 124 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RUESNES
- 15/02/2021 ; permis de construire 05951820Z0002 ; 12 Rue de Bermerain ; parcelles A 1299, A 261, A 257 ; 612 m² ; terrain 10 126 m² ; terminé ; FERME DE MORMAL
- 03/02/2020 ; permis de construire 05951819Z0003 ; Rue du Quesnoy ; parcelles A 1307, A 1305, A 1303 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 027 m² ; autorisé
- 03/02/2020 ; permis de construire 05951819Z0002 ; Lieu-Dit  Champs de Courti ; parcelles AO 1094, AO 1138, AO 785 ; 48 m² ; terrain 113 349 m² ; autorisé ; LE CHEMIN DE SAINT DRUON
- 11/03/2019 ; permis de construire 05951818Z0003 ; 137 Banlieue Vers Ruesnes ; parcelles A 536, A 535 ; 682 m² ; autorisé ; EARL CARPENTIER
- 14/01/2018 ; permis de construire 05951817Z0006 ; 3 Rue du Point D Arret ; parcelles A 1268, A 1267 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 050 m² ; commencé
- 22/01/2016 ; permis de construire 05951815Z0003 ; Ld le Village ; parcelle A 259 ; 1 558 m² ; terrain 6 880 m² ; autorisé
- 23/05/2015 ; permis de construire 05951815Z0001 ; Rue du Point D Arr T ; parcelle A 1207 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 280 m² ; commencé
- 11/10/2013 ; permis de construire 05951813Z0002 ; 333 m² ; autorisé ; GAEC DES BAUDELIERS
- 30/09/2013 ; permis de construire 05951813Z0001 ; 4 Rue de la Chasse ; parcelles A 1173, A 1197, A 1245 ; 1 logement ; terrain 3 700 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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