# Passage du Chene Vert, 16700 Ruffec : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.02850, 0.19776 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16292_0385.

## La parcelle

- Parcelle : AP 319
- Contenance : 725 m²
- Identifiant : 16292000AP0319
- Feuille : 000 AP 01, échelle 1:500, édition 6
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 109,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 741 kWh par an, pour 1 568 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA*, zone urbaine à vocation d'habitat et activités compatibles, centre historique, du PLU Ruffec, en vigueur depuis le 29/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Zonage d'assainissement des eaux usées
- Zonage d'assainissement des eaux pluviales
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- Zones de présomption archéologique
- Risques

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA de l'église Saint-André et des vestiges de l'ancienne église Saint-Blaise

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 02/04/2025 ; 10 Passage du Chene Vert 16700 Ruffec ; appartement, 30,9 m² ; énergie F, climat C
- 19/12/2024 ; 4 Passage du Chene Vert 16700 Ruffec ; maison, 79,4 m² ; énergie C, climat B
- 06/08/2024 ; 4bis Passage du Chene Vert 16700 Ruffec ; maison, 27,6 m² ; énergie C, climat B
- 12/05/2023 ; 4 Passage du Chene Vert 16700 Ruffec ; maison, 79,4 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 14 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège privé du Sacré-Coeur (Collège, privé, internat) ; Collège Val de Charente (Collège, ULIS, internat) ; Ecole élémentaire Edmond-Meningaud (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Les Castors (Ecole) ; Ecole primaire privée Sacré-Coeur (Ecole, privé, internat) ; Lycée agricole polyvalent privé Roc Fleuri (Lycée, privé, internat) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Val de Charente (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 834, dont LA POSTE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/356000000) ; CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672272) ; LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; ORANGE (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/380129866) ; CREDIT LYONNAIS (LCL) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954509741) ; FRANCE TRAVAIL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130005481)
- Voies voisines : Rue General Leclerc (38 m) https://aucadastre.fr/ruffec-16292/rue-general-leclerc-0740.md ; Rue Jean Jaures (39 m) https://aucadastre.fr/ruffec-16292/rue-jean-jaures-0880.md ; Rue du Chenais (44 m) https://aucadastre.fr/ruffec-16292/rue-du-chenais-0380.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ruffec-16292/passage-du-chene-vert-0385
La commune : https://aucadastre.fr/ruffec-16292.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16292_0385