# Chemin des Ormets, 21200 Ruffey-lès-Beaune : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.01070, 4.93322 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 21534_0116.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 199,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 634 kWh par an, pour 1 530 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Ub, autres zones urbaines non concernees par le perimetre de protection du monuments historiques, du PLU Ruffey-les-Beaune.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de droit de preemption urbain

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 24/04/2026 ; 1 Chemin des Ormets 21200 Ruffey-lès-Beaune ; maison, 92,1 m², construit en 2012 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/05/2013.

## Autour

- Écoles à 500 m : Maison Familiale Rurale de Ruffey-lès-Beaune (Autre, privé, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 2, dont LES ECHOS DES COMMUNES (ECHOS DES COMMUNES) (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/525179172)
- Voies voisines : Rue de la Corvée de Mailly (31 m) https://aucadastre.fr/ruffey-les-beaune-21534/rue-de-la-corvee-de-mailly-0043.md ; Les Vignes de la Chapelle (72 m) https://aucadastre.fr/ruffey-les-beaune-21534/les-vignes-de-la-chapelle-B092.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ruffey-les-beaune-21534/chemin-des-ormets-0116
La commune : https://aucadastre.fr/ruffey-les-beaune-21534.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/21534_0116