# Permis de construire de Rugney (Vosges) : 8 autorisations

De 2015 à 2023 : 8 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/05/2023 ; permis de construire 08840623V0001 ; 26bis Route de Charmes ; parcelles ZB 69, ZB 75 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 051 m² ; annulé
- 26/07/2022 ; permis de construire 08840622V0003 ; 14 Grande Rue ; parcelle C 177 ; 1 logement ; terrain 856 m² ; autorisé
- 21/11/2019 ; permis de construire 08840619V0002 ; 5 Chem de Xugney ; parcelle C 288 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 278 m² ; terminé
- 06/04/2019 ; permis de construire 08840619V0001 ; Rue de la Cote ; parcelle ZC 57 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 28 625 m² ; autorisé
- 08/05/2018 ; permis de construire 08840617V0002 ; Rte de Charme ; parcelles C 22, C 30, C 331 ; 1 logement, 92 m² ; annulé
- 29/06/2017 ; permis de construire 08840617V0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle C 328 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 17/09/2016 ; permis de construire 08840616V0001 ; Rte de Charmes ; parcelles C 297, C 32, C 31 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 25/08/2015 ; permis de construire 08840615V0002 ; Rue de la Cornee ; parcelles C 322, C 321, C 318 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 554 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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