# Permis de construire de Ruhans (Haute-Saône) : 16 autorisations

De 2016 à 2022 : 12 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/11/2022 ; permis de construire 07045622C0005 ; 2 Route de Rioz ; parcelle ZC 68 ; 74 m² ; terrain 1 447 m² ; terminé
- 18/08/2022 ; permis de construire 07045622C0004 ; Chemin Rural N_213 Dit du ; parcelle ZC 94 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 17/08/2022 ; permis de construire 07045622C0003 ; 7 Rue des Gravilleries ; parcelle ZC 92 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 195 m² ; commencé
- 29/06/2022 ; permis de construire 07045622C0002 ; Rue des Gravilleries ; parcelle ZC 28 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 23/02/2022 ; permis de construire 07045621C0004 ; Rue de la Gravillerie ; parcelle ZC 74 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 3 942 m² ; terminé
- 23/02/2022 ; permis de construire 07045621C0005 ; Route de Rioz ; parcelle ZD 43 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé
- 16/08/2021 ; permis d'aménager 07045621C0001 ; Au Cavanet ; parcelle ZD 50 ; terrain 65 619 m² ; autorisé
- 10/03/2021 ; permis de construire 07045621C0001 ; Chemin des Minettes ; parcelle ZD 50 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 65 619 m² ; terminé
- 10/06/2020 ; permis de construire 07045620C0001 ; 2 Rue des Gravilleries ; parcelle ZC 84 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 11/12/2019 ; permis de construire 07045619C0004 ; Chemin des Minettes ; parcelle ZD 45 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 2 378 m² ; terminé
- 21/08/2019 ; permis de construire 07045619C0002 ; Chemin des Minettes ; parcelle ZD 40 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 17/04/2019 ; permis de construire 07045619C0001 ; Che des Essarts ; parcelle ZA 56 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé
- 21/11/2018 ; permis de construire 07045618C0002 ; La Provenchere ; parcelle ZC 26 ; 1 139 m² ; terrain 26 670 m² ; terminé ; GAEC DE LA PROVENCHERE
- 16/02/2018 ; permis de construire 07045617C0001 ; 19 Rte de Rioz ; parcelle ZC 77 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 12/01/2017 ; permis de construire 07045616C0003 ; Au Vernot ; parcelle ZD 29 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 537 m² ; autorisé
- 17/08/2016 ; permis de construire 07045616C0001 ; 2 Rue des Hauts de la Plauche ; parcelles B 132, B 131, B 433 ; terrain 1 147 m² ; commencé ; COMMUNE DE RUHANS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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