# Permis de construire de Rully (Oise) : 39 autorisations

De 2013 à 2024 : 20 de logement, 13 de locaux, 2 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/04/2024 ; permis de démolir 06056024T0001 ; Impasse de Marly ; parcelle ZN 87 ; terrain 54 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 06/07/2023 ; déclaration préalable 06056023T0009 ; Chem Rural N  17 ; parcelle YA 8 ; 11 m² ; terrain 2 253 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 13/03/2023 ; déclaration préalable 06056023T0001 ; Plaine du Chemin du Bois ; parcelle ZC 48 ; 8 m² ; terrain 115 610 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 20/12/2022 ; déclaration préalable 06056022T0015 ; Plaine du Chemin du Bois ; parcelle ZC 48 ; 5 m² ; terrain 115 610 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 26/11/2022 ; déclaration préalable 06056022T0013 ; Chem Rural N  17 ; parcelle YA 7 ; 11 m² ; terrain 1 240 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 30/05/2022 ; permis de construire 06056022T0001 ; 27b Grande Rue ; parcelle D 1042 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 534 m² ; autorisé
- 26/01/2022 ; permis de construire 06056021T0010 ; 45 Rue de Conce ; parcelle ZN 127 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 715 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis de construire 06056021T0008 ; 27 T Grande Rue ; parcelle D 554 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 890 m² ; autorisé
- 19/08/2021 ; déclaration préalable 06056021T0023 ; Rte de Rully ; parcelle H 489 ; 6 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 15/06/2021 ; permis de construire 06056021T0001 ; 14 Chamicy ; parcelles D 788, D 789, D 1065 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 2 644 m² ; commencé
- 07/05/2021 ; permis de construire 06056021T0005 ; Chamicy ; parcelle D 451 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 276 m² ; terminé
- 03/05/2021 ; permis de construire 06056021T0002 ; Champ saint Germain ; parcelle YA 9 ; 839 m² ; terrain 622 606 m² ; terminé ; SCEA TORDEUR
- 10/12/2020 ; permis d'aménager 06056020T0002 ; Rully ; parcelles D 1043, D 1040, D 1041 ; terrain 3 672 m² ; autorisé
- 17/06/2020 ; permis de construire 06056020T0003 ; 3 Impasse du Clos du Potager ; parcelle D 1099 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 515 m² ; commencé
- 06/03/2020 ; permis de construire 06056020T0002 ; 10 Rue du Vignet ; parcelle D 1018 ; 1 logement, 298 m² ; terrain 1 658 m² ; autorisé
- 23/12/2019 ; permis d'aménager 06056019T0001 ; 45 Rue de Conce ; parcelle ZN 127 ; terrain 715 m² ; autorisé
- 14/11/2019 ; permis de construire 06056019T0006 ; Derriere la Bretagne ; parcelles D 1029, D 1031, D 1032 ; 557 m² ; terrain 27 745 m² ; autorisé ; SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
- 01/07/2019 ; permis de construire 06056019T0004 ; Impas du Potager ; parcelles D 108, D 100 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 4 117 m² ; autorisé
- 03/06/2019 ; permis de construire 06056019T0003 ; Impasse du Potager ; parcelle D 100 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 4 117 m² ; autorisé
- 17/05/2019 ; permis de construire 06056019T0002 ; Rue de Chamcy ; parcelles D 108, D 45 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 276 m² ; annulé
- 09/03/2019 ; permis de construire 06056019T0001 ; 10 Bi Rue du Vignet ; parcelle D 101 ; 1 logement ; terrain 1 658 m² ; autorisé
- 21/11/2016 ; permis de construire 06056016S0003 ; 2-4 Grande Rue ; parcelle D 994 ; 160 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé ; COMMUNE DE RULLY
- 27/07/2016 ; permis de construire 06056016S0002 ; 45 Rue de Conce ; parcelle ZN 128 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 715 m² ; autorisé
- 27/07/2016 ; permis de construire 06056016S0004 ; Imp du Noyer ; parcelles D 984, D 939 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 786 m² ; terminé
- 18/07/2016 ; permis de construire 06056016S0001 ; 45 Rue de Conce ; parcelle ZN 128 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 24/06/2016 ; déclaration préalable 06056016S0010 ; Route Departementale N 582 ; parcelle ZB 31 ; 5 m² ; terrain 17 050 m² ; autorisé ; PRADINES
- 25/04/2016 ; permis de démolir 06056016S0001 ; 1 - 3 Rue du Bout du Trou ; parcelle D 830 ; autorisé
- 15/02/2016 ; permis de construire 06056015S0006 ; Rue de la Tannerie ; parcelle D 1063 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 09/12/2015 ; permis de construire 06056015S0005 ; Rte Departementale 582 ; parcelle ZB 31 ; 700 m² ; terrain 17 050 m² ; terminé ; PRADINES
- 07/10/2015 ; permis de construire 06056015S0001 ; Cr Dit de Derriere la Bret ; parcelle D 1037 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 22/12/2014 ; permis de construire 06056014S0003 ; 27 Rue Grande Rue ; parcelle D 1041 ; 1 logement, 34 m² ; terrain 398 m² ; commencé
- 12/09/2014 ; permis de démolir 06056014S0001 ; 15 Rue Grande Rue ; parcelles ZE 61, DN 564, DN 561 ; autorisé
- 24/03/2014 ; permis de construire 06056013S0007 ; Cr Dit de Derriere la Bret ; parcelle D 1037 ; 1 logement, 133 m² ; annulé
- 22/02/2014 ; permis de construire 06056013S0005 ; 1 Grande Rue ; parcelles D 1034, D 1033, D 1032 ; 444 m² ; terrain 12 135 m² ; autorisé ; SCEA DE LA FERME DE BRETAGNE
- 27/09/2013 ; permis de construire 06056013S0003 ; Champ saint Germain ; parcelle ZV 7 ; 5 m² ; terrain 92 108 m² ; terminé ; SYNERAIL
- 25/09/2013 ; permis de construire 06056013S0001 ; 4 Rue de L Eglise - Bray ; parcelle H 390P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 700 m² ; autorisé
- 17/06/2013 ; permis de démolir 06056013S0001 ; 8 Rue du Bout du Trou ; parcelle D 441 ; autorisé
- 15/05/2013 ; permis de construire 06056012S0003 ; Rue de la Tannerie ; parcelle ZP 189 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 757 m² ; commencé
- 28/03/2013 ; permis de construire 06056012S0004 ; 9 Grande Rue ; parcelle D 944 ; 39 m² ; terrain 4 347 m² ; autorisé ; COMMUNE DE VILLERS SAINT FRAMBOURG

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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