# Permis de construire de Rupéreux (Seine-et-Marne) : 4 autorisations

De 2016 à 2022 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/04/2022 ; permis de construire 0773962100004 ; Chemin des Marets - Lot B ; parcelle A 289 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 683 m² ; terminé
- 15/10/2021 ; permis de construire 0773962100001 ; 5 Route de Courchamp ; parcelle A 286 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 336 m² ; autorisé
- 15/09/2021 ; permis de construire 0773962100002 ; Les Carrieres ; parcelle B 39 ; 720 m² ; terrain 167 300 m² ; annulé
- 13/05/2016 ; permis de construire 0773961600001 ; Les Fromonts ; parcelle A 281 ; 158 m² ; terrain 5 933 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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