# Permis de construire de Rupt-devant-Saint-Mihiel (Meuse) : 7 autorisations

De 2020 à 2025 : 4 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/11/2025 ; déclaration préalable 0554482500008 ; 1 Rue Derriere L Ecole ; parcelle ZC 89 ; 1 logement, 19 m² ; autorisé
- 15/11/2024 ; permis de construire 05544824F0005 ; 6 Rue des Koeurs ; parcelle ZB 134 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 7 051 m² ; autorisé
- 06/09/2024 ; permis de construire 05544824F0004 ; 4 Rue des Koeurs ; parcelle ZB 136 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 2 078 m² ; autorisé
- 19/07/2024 ; permis de construire 05544824F0002 ; Chemin Rural de Banechamp ; parcelle ZA 21 ; 457 m² ; terminé
- 24/11/2023 ; permis de construire 05544823F0002 ; 4 Ruelle des Bois ; parcelles ZB 135, C 42, C 36 ; 140 m² ; autorisé ; GRT BATIMENT
- 02/10/2020 ; permis de construire 05544820F0002 ; Chemin Rural Dit des Koeur ; parcelles ZB 130, ZB 129 ; 477 m² ; terrain 8 000 m² ; terminé ; SCI DU CHEMIN DES KOEURS
- 26/02/2020 ; permis de construire 05544820F0001 ; 2b la Cavre ; parcelle ZB 125P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 5 632 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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