# Permis de construire de Russy-Bémont (Oise) : 37 autorisations

De 2016 à 2024 : 30 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 11 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/03/2024 ; permis de construire 06056124T0001 ; Lot 1 Lotissement Russy Bemont ; parcelle ZH 40 ; 1 logement, 124 m² ; terminé
- 10/10/2023 ; permis de construire 06056123T0004 ; Lieu-Dit Bemont ; parcelle A 1608 ; 825 m² ; terrain 4 489 m² ; terminé ; FERME DE BEMONT
- 04/08/2023 ; permis de construire 06056123T0002 ; Les Fermes de Russy ; parcelles 0B 406, OB 13, OB 14 ; 90 m² ; terrain 9 595 m² ; autorisé ; A LA BONNE FERME
- 02/08/2023 ; permis de démolir 06056123T0003 ; La Mare aux Cannes ; parcelle B 433 ; terrain 9 246 m² ; commencé ; MINISTERE DE LA JUSTICE
- 03/03/2023 ; permis de démolir 06056123T0001 ; 2 Rue Nicolas Appert ; parcelle B 516 ; terrain 14 387 m² ; autorisé ; AMENAGEMENT DU VALOIS
- 02/02/2023 ; permis de construire 06056122T0006 ; 8 Rue des Charmilles ; parcelle ZH 61 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 29/11/2022 ; permis de construire 06056122T0005 ; 12 Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelle ZH 31 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 22/09/2022 ; permis de construire 06056122T0004 ; Rue saint-Pierre ; parcelles ZH 44, ZH 44, ZH 68 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 270 m² ; terminé
- 26/07/2022 ; permis de construire 06056122T0003 ; 4 Rue des Charmilles ; parcelle ZH 39 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 15/07/2022 ; permis de construire 06056122T0002 ; Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelle ZH 39 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 24/03/2022 ; permis de construire 06056121T0006 ; Rue saint-Pierre ; parcelles ZH 43, ZH 67 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 30/09/2021 ; permis de construire 06056121T0005 ; Le Clos saint-Pierre ; parcelle ZH 38 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 10/08/2021 ; permis de construire 06056121T0003 ; 1 Rue du Colonel Beltrame - ; parcelle ZH 42 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 06056121T0001 ; Rue du Colonel Beltrame ; parcelle ZH 41 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 576 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 06056121T0002 ; 8 Rue des Aubepines - Lotiss ; parcelle ZH 48 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 04/03/2021 ; permis de construire 06056120T0003 ; Rue saint-Pierre ; parcelles B 174, B 180 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 345 m² ; terminé
- 07/01/2021 ; permis de construire 06056121T0004 ; Le Clos saint-Pierre ; parcelle ZH 49 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 11/12/2020 ; permis de construire 06056120T0002 ; 2 Rue des Aubepines ; parcelle ZE 51 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 14/02/2020 ; permis de construire 06056120T0001 ; 9 Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelle ZH 53 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 06056119T0007 ; 6 Rue du Colonel Beltrame ; parcelle ZH 29 ; 1 logement, 120 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis de construire 06056119T0004 ; 14 Rue des Aubepines - Lotiss ; parcelles ZH 45, ZH 69 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis de construire 06056119T0005 ; Lotissement le Clos saint ; parcelle ZH 52 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 30/08/2019 ; permis de construire 06056119T0006 ; Lotissement le Clos saint ; parcelle ZH 35 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 08/08/2019 ; permis de construire 06056119T0003 ; 11 Rue du Colonel Beltrame - ; parcelle ZH 54 ; 1 logement, 107 m² ; commencé
- 23/03/2019 ; permis de construire 06056119T0002 ; 13 Rue du Colonel Beltrame - ; parcelle ZH 55 ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 20/02/2019 ; permis de construire 06056119T0001 ; 17 Rue du Colonel Beltrame ; parcelle ZH 57 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 28/12/2018 ; permis de construire 06056118T0008 ; 12 Rue des Aubepines - Lot 20 ; parcelle ZH 25 ; 1 logement, 126 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; permis de construire 06056118T0007 ; 2 Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelle ZH 13 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 473 m² ; terminé
- 16/11/2018 ; permis de construire 06056118T0006 ; 6 Rue des Charmilles ; parcelle ZH 60 ; 1 logement, 144 m² ; terminé
- 24/08/2018 ; permis de construire 06056118T0005 ; 22 Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelle ZH 25 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 496 m² ; commencé
- 20/07/2018 ; permis de construire 06056118T0004 ; 10 Rue des Charmilles ; parcelle ZH 25 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 33 353 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 06056118T0001 ; 2 Rue des Charmilles - Lot 3 ; parcelle ZH 26 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 19/06/2018 ; permis de construire 06056118T0003 ; Nouvelle Voie - Lotissemen ; parcelle ZH 26 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 07/06/2018 ; permis de construire 06056118T0002 ; 15 Rue du Colonel Arnaud Belt ; parcelles ZH 13, ZH 15, ZH 16 ; 1 logement, 75 m² ; autorisé
- 10/11/2017 ; déclaration préalable 06056117T0006 ; Route Departementale N_ 88 ; parcelle ZH 25 ; 8 m² ; autorisé ; SICAE OISE
- 30/08/2017 ; déclaration préalable 06056117T0005 ; Rue Nicolas Appert ; parcelle B 500 ; 9 m² ; autorisé ; SCI DE LA MARE AUX CANES
- 02/12/2016 ; permis d'aménager 06056116T0001 ; Rue saint Pierre ; parcelles B 437, B 441, ZH 13 ; terrain 24 190 m² ; commencé ; AMENAGEMENT DU VALOIS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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