# Permis de construire de Rustiques (Aude) : 60 autorisations

De 2013 à 2026 : 53 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 19 autorisations et 19 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; déclaration préalable 0113302600006 ; Les Rocs ; parcelle 0A 613 ; 60 m² ; terrain 21 083 m² ; autorisé
- 18/04/2025 ; permis de construire 0113302500002 ; 13 Residence les Pins ; parcelle A 1009 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 176 m² ; autorisé ; SAS CALAMEL
- 04/11/2024 ; permis de construire 01133024D0003 ; 6 Chemin de l'Eglise ; parcelles A 290, A 293, A 294 ; 30 m² ; terrain 43 993 m² ; autorisé ; HENA
- 19/09/2024 ; permis de construire 01133024D0002 ; 13 Residence les Pins ; parcelle A 1009 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 176 m² ; annulé ; SAS CALAMEL
- 08/01/2024 ; permis d'aménager 01133023D0002 ; 6 Chemin de l'Eglise ; parcelles A 290, A 293, A 294 ; 125 m² ; terrain 43 993 m² ; autorisé ; HENA
- 08/01/2024 ; permis d'aménager 01133023D0002 ; 6 Chemin de l'Eglise ; parcelles A 290, A 293, A 294 ; terrain 43 993 m² ; autorisé ; HENA
- 24/04/2023 ; permis de construire 01133023D0003 ; 22 Residence les Terrasses de ; parcelle A 949 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 05/01/2023 ; permis de construire 01133022D0007 ; 29 Residence les Terrasses de ; parcelle A 928 ; 6 logements, 477 m² ; terrain 337 m² ; terminé ; MARCOU HABITAT, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE, SOCIETE A CAPITAL VARIABLE
- 21/10/2022 ; permis de construire 01133022D0006 ; 1 Bis Rue des Remparts ; parcelle B 245 ; 1 logement ; terrain 86 m² ; terminé
- 05/08/2022 ; permis de construire 01133022D0003 ; 4 Residence les Terrasses de ; parcelle A 966 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 629 m² ; autorisé
- 05/08/2022 ; permis de construire 01133022D0005 ; 14 Residence les Terrasses ; parcelle A 992 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 01133022D0004 ; 32 Lotissement les Terrass ; parcelles A 923, A 952 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de construire 01133022D0001 ; 19 Avenue de l'Europe ; parcelle B 297 ; terrain 477 m² ; commencé
- 12/05/2022 ; permis de construire 01133022D0002 ; 21 Residence les Terrasses ; parcelles A 934, A 943 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 616 m² ; autorisé
- 31/01/2022 ; permis de construire 01133021D0018 ; 22 Lotissement les Terrasses ; parcelle A 949 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 664 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 01133021D0020 ; 20 Residence les Terrasses de ; parcelle A 950 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 901 m² ; autorisé
- 20/01/2022 ; permis de construire 01133021D0017 ; Chemin du Chateau d'Eau ; parcelles A 1002, A 999 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 416 m² ; autorisé
- 13/01/2022 ; permis de construire 01133021D0019 ; 9 Residence les Terrasses de ; parcelle A 960 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 565 m² ; autorisé
- 11/01/2022 ; permis de construire 01133021D0015 ; 9 Residence l'Olivette ; parcelle A 985 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 263 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 01133021D0014 ; 30 les Terrasses de l'Alaric ; parcelles A 924, A 953 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 01133021D0013 ; 10 Residence les Terrasses de ; parcelle A 969 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 25/11/2021 ; permis de construire 01133021D0011 ; 11 Residence les Pins ; parcelle A 818P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 965 m² ; autorisé
- 25/11/2021 ; permis de construire 01133021D0012 ; 26 Lot 28 ; parcelle A 947 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 594 m² ; autorisé
- 14/09/2021 ; permis de construire 01133021D0009 ; 4 Lot 1 les Terrasses de l'A ; parcelle A 966 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 629 m² ; autorisé
- 03/09/2021 ; permis de construire 01133021D0008 ; Les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 994 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 29/07/2021 ; permis de construire 01133021D0007 ; Les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 946 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 543 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 01133021D0005 ; 6 les Terrasses  de l'Alaric ; parcelle A 967 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 18/05/2021 ; permis de construire 01133021D0004 ; 18 Lts les Terrasses de l'Al ; parcelle A 951 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 567 m² ; autorisé
- 06/05/2021 ; permis de construire 01133021D0003 ; 8 Residence de l'Olivette ; parcelle A 984 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 315 m² ; autorisé
- 19/02/2021 ; permis de construire 01133021D0002 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle A 963 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 708 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 01133020D0012 ; Chemin de Badens ; parcelles A 138, A 143, A 144 ; 454 m² ; terrain 89 083 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 01133021D0001 ; 25 Lotissement les Terrasses ; parcelles A 932, A 945 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 261 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis de construire 01133020D0018 ; Lot D Rue de l'Olivette Ch ; parcelle A 862P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 01133020D0014 ; 23 les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 944 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 01133020D0015 ; 7 les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 961 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 617 m² ; commencé
- 17/12/2020 ; permis de construire 01133020D0016 ; Les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 962 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 767 m² ; autorisé
- 03/11/2020 ; permis de construire 01133020D0013 ; 21 Lotissement les Terrasses ; parcelles A 934, A 943 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 650 m² ; autorisé
- 29/10/2020 ; permis de construire 01133020D0010 ; Lot 9 Lotissement les Ter ; parcelle A 941 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 631 m² ; autorisé
- 29/10/2020 ; permis de construire 01133020D0011 ; Lot 27  Lotissement les T ; parcelle A 948 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 573 m² ; autorisé
- 19/10/2020 ; permis de construire 01133020D0009 ; 13 Lot 7 Lotissement les Terr ; parcelle A 939 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 12/10/2020 ; permis de construire 01133020D0008 ; 11 Lotissement les Terrasses ; parcelle A 938 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 530 m² ; commencé
- 22/09/2020 ; permis de construire 01133020D0007 ; 7 Rue de l'Olivette ; parcelle A 983 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 312 m² ; terminé
- 21/08/2020 ; permis de construire 01133020D0006 ; Lot 3 Lotissement les Ter ; parcelle A 968 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 468 m² ; terminé
- 02/07/2020 ; permis de construire 01133020D0003 ; 19 Lotissement les Terrasses ; parcelle A 942 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 744 m² ; terminé
- 01/07/2020 ; permis de construire 01133020D0004 ; 2 Lotissement les Terrasses ; parcelle A 965 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 394 m² ; terminé
- 11/06/2020 ; permis de construire 01133020D0001 ; 1 les Terrasses de l'Alaric ; parcelle A 964 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 548 m² ; commencé
- 08/06/2020 ; permis de construire 01133020D0002 ; 8 Bis Avenue de l'Europe ; parcelles A 980, A 981 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 414 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de construire 01133019D0004 ; 15 Lotissement les Terrasses ; parcelle A 940 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 542 m² ; terminé
- 27/02/2020 ; permis de construire 01133019D0002 ; 16 Residence la Chapelle ; parcelle A 836 ; terrain 533 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 01133016D0004 ; 4 Rue du 11 Novembre ; parcelle B 219 ; 1 logement, 35 m² ; autorisé
- 09/06/2016 ; permis de construire 01133016D0001 ; 1 Lot Residence l'Olivette ; parcelle OA 884 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 24/05/2016 ; permis de construire 01133016D0002 ; 6 Che de Badens ; parcelle A 889 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 011 m² ; autorisé
- 22/09/2015 ; permis de construire 01133015D0002 ; Le Moulin A Vent ; parcelle A 874 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 279 m² ; autorisé
- 28/05/2015 ; permis de construire 01133015D0001 ; 4 Pl des  Peupliers ; parcelles A 789, A 788 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 133 m² ; terminé
- 08/09/2014 ; permis de construire 01133014D0007 ; Chem de L Horloge ; parcelle A 812 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 716 m² ; commencé
- 18/12/2013 ; permis de construire 01133013D0005 ; Chem de Badens -- Lot 2 ; parcelle A 885 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 293 m² ; commencé
- 19/10/2013 ; permis de construire 01133013D0004 ; Chem de Badens ; parcelle A 638 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 2 104 m² ; commencé
- 24/06/2013 ; permis de construire 01133013D0002 ; Av de L Europe ; parcelles A 877, A 874, A 656 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé ; SCI LE CLOS DU CERISIER
- 21/03/2013 ; permis de construire 01133013D0001 ; 6 Pl Galy ; parcelle B 431 ; 1 logement ; terrain 471 m² ; terminé
- 30/01/2013 ; permis de construire 01133012D0004 ; Lot les Amandiers Lot 1 ; parcelles A 803, A 805, A 892 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 659 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rustiques-11330/permis
La commune : https://aucadastre.fr/rustiques-11330.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/11330/permits