# Rue Basse, 11800 Rustiques : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.21609, 2.47349 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11330_0005.

## La parcelle

- Parcelle : B 281 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 47 m²
- Identifiant : 113300000B0281
- Feuille : 000 B 03, échelle 1:625, édition 6
- Bâtiment au point : 7,1 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 116,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 097 kWh par an, pour 1 721 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uba, zone urbanisee du bourg ancien, du PLU Rustiques, en vigueur depuis le 23/01/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Secteur OAP deplacement doux
- Hauteur maximale 10 metres
- Coeficient emprise au sol maximale

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 11 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/10/2018.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire J. Hudelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 67, dont COMMUNE DE RUSTIQUES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211103304) ; BEACH MOUNTAIN (LE BIKINI) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/849821715) ; SAS ART ET PISCINE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/403833270) ; GAEC RECONNU DE MIRAMONT (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/352210868) ; MAGO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/440694370) ; SARL GUERIN PHILIPPE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/432876837)
- Voies voisines : Rue du Château (8 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-du-chateau-0012.md ; Rue de la Chapelle (11 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-de-la-chapelle-0010.md ; Espace Jean Moulin (14 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/espace-jean-moulin-0021.md ; Place de la Fontaine (27 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/place-de-la-fontaine-0017.md ; Rue du Minervois (27 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-du-minervois-0020.md ; Avenue de l’Europe (32 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/avenue-de-l-europe-0016.md ; Place de la Tour (42 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/place-de-la-tour-0028.md ; Rue du 11 Novembre (51 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-du-11-novembre-0022.md ; Rue des Remparts (53 m) https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-des-remparts-0026.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rustiques-11330/rue-basse-0005
La commune : https://aucadastre.fr/rustiques-11330.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11330_0005