# Route du Plan d'Eau, 84400 Rustrel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (24 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.92052, 5.45304 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84103_pxylr1.

## La parcelle

- Parcelle : AK 137
- Contenance : 10 970 m²
- Identifiant : 84103000AK0137
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 313,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 661 kWh par an, pour 1 965 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone qui recouvre les terrains à protéger en raison de leur potentiel agronomique, de la valeur agricole des terres, du PLU Rustrel, en vigueur depuis le 14/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 15/04/2025 ; 290c Route du Plan d’Eau 84400 Rustrel ; maison, 112 m², construit en 1949 ; énergie D, climat B
- 03/04/2025 ; 290b Route du Plan d'Eau 84400 Rustrel ; maison, 84,8 m² ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2016.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 15, dont TKL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/920043445) ; LE LABO DU LUB (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/980854822) ; CHAUVIN FERRONNERIE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/991856253) ; BRASSERIE ARTISANALE OCRIA (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/838447480) ; SCI IDEM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/751494568) ; FCF (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/484378385)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/rustrel-84103/route-du-plan-d-eau-pxylr1
La commune : https://aucadastre.fr/rustrel-84103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84103_pxylr1