# Permis de construire de Rustroff (Moselle) : 28 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 6 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 9 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 18/03/2026 ; permis de construire 0576042500002 ; Rue de L Europe ; parcelle 04 356 ; 2 logements, 125,21 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 18/03/2026 ; permis de construire 0576042500002 ; Rue de L Europe ; parcelle 04 356 ; 125,21 m² ; terrain 632 m² ; autorisé
- 24/10/2024 ; permis de construire 0576042400003 ; 1 Rue D Apach ; parcelle 02 49 ; 3 logements, 18 m² ; terrain 198 m² ; autorisé
- 07/10/2024 ; permis de construire 0576042400004 ; 14 Rue des Facteurs ; parcelle 01 72 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 47 m² ; commencé
- 20/06/2024 ; permis de construire 0576042400002 ; 4 Rue des Roses ; parcelle 02 84 ; 2 logements, 41 m² ; terrain 161 m² ; autorisé ; SCI TIRBISCH & FILS
- 13/02/2023 ; permis d'aménager 0576042200001 ; autorisé ; FONCEA
- 20/09/2022 ; permis de construire 0576041900002 ; 240 m² ; autorisé ; RESPONSE
- 09/02/2022 ; permis de construire 05760421N0003 ; 1 logement, 353 m² ; commencé
- 29/10/2021 ; permis de construire 05760421N0002 ; Rue de Sierck ; parcelle 2 205 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 2 176 m² ; autorisé
- 22/04/2021 ; permis de démolir 05760421N0001 ; 6 Clos saint Chretienne ; parcelles 01 218, 01 250 ; autorisé
- 12/11/2020 ; permis de construire 05760420N0004 ; 1 logement, 80 m² ; commencé ; COMMUNE DE RUSTROFF
- 12/11/2020 ; permis de construire 05760420N0004 ; 80 m² ; commencé ; COMMUNE DE RUSTROFF
- 13/08/2020 ; permis de construire 05760420N0003 ; Rue saint Pierre ; parcelle 02 13 ; 4 logements ; terrain 619 m² ; commencé
- 12/06/2020 ; permis de construire 05760420N0001 ; 4 et Rue des Deux Places ; parcelles 01 59, 01 190 ; 2 logements ; terrain 207 m² ; autorisé
- 09/03/2020 ; permis de construire 05760419E0004 ; Rue de Sierck ; parcelle 02 242 ; 1 logement, 238 m² ; commencé
- 07/10/2019 ; permis de construire 05760419E0003 ; Rue de Sierck ; parcelle 02 241 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 762 m² ; terminé
- 20/09/2019 ; permis de construire 05760419E0002 ; 1 Rue des Roses  Lieu-Dit An ; parcelles 01 157, 01 162 ; 25 logements, 240 m² ; terrain 5 500 m² ; autorisé ; RESPONSE
- 20/09/2019 ; permis de construire 05760419E0002 ; 1 Rue des Roses  Lieu-Dit An ; parcelles 01 157, 01 162 ; 240 m² ; terrain 5 500 m² ; autorisé ; RESPONSE
- 21/01/2019 ; permis de construire 05760418E0003 ; 1 logement, 108 m² ; autorisé
- 03/11/2018 ; permis de construire 05760418E0002 ; 29b Rue de Sierck ; parcelle 03 174 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 08/02/2018 ; permis de construire 05760417E0007 ; Rue d'Apach ; parcelle 02 225 ; 1 logement, 231 m² ; commencé
- 07/09/2017 ; permis de construire 05760417E0004 ; Rue des Vergers ; parcelle 1 2 ; 1 logement, 286 m² ; terrain 533 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 05760417E0001 ; Rue de Sierck ; parcelle 03 149 ; 1 logement, 131 m² ; commencé
- 11/04/2016 ; permis de construire 05760416E0001 ; Rue des Facteurs ; parcelle 01 96 ; 1 logement ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 05760413N0004 ; Rte D Apach ; parcelles 4 534, 4 532, 4 531 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 704 m² ; terminé
- 04/11/2013 ; permis de construire 05760413N0005 ; Rue de L Europe ; parcelle 4 491 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé
- 24/09/2013 ; permis de construire 05760413N0002 ; 28 Rue de L Europe ; parcelle 4 469 ; 5 m² ; terrain 4 396 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES TROIS FRONTIERES
- 13/04/2013 ; permis de construire 05760413N0001 ; 20 Rue D Apach ; parcelles 2 19, 2 153, 4 238 ; 71 m² ; terrain 3 200 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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