# Permis de construire de Rye (Jura) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 7 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/02/2024 ; déclaration préalable 03947223J0016 ; Rue Routhier ; parcelle ZK 130 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 1 215 m² ; autorisé
- 28/05/2021 ; permis de démolir 03947221J0002 ; 3 Bois de Baimey ; parcelle ZB 90 ; autorisé
- 09/11/2020 ; permis de construire 03947220J0003 ; 4 - 6 Pl de la Mairie ; parcelle ZK 89 ; 3 logements, 16 m² ; terrain 803 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RYE
- 09/11/2020 ; permis de construire 03947220J0003 ; 4 - 6 Pl de la Mairie ; parcelle ZK 89 ; 16 m² ; terrain 803 m² ; autorisé ; COMMUNE DE RYE
- 10/11/2017 ; permis de construire 03947217J0004 ; 18bis Route de Sergenaux ; parcelle ZI 101 ; 34 m² ; terrain 6 093 m² ; commencé
- 28/04/2017 ; permis de construire 03947217J0002 ; 8 Rue du Sauvageot ; parcelle ZK 1 ; 1 logement ; terminé
- 29/04/2016 ; permis de construire 03947216J0001 ; 3 Rue des Tuileries ; parcelle ZK 64 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 884 m² ; commencé
- 08/06/2015 ; permis de construire 03947215K0003 ; Rte de Sergenaux ; parcelle ZK 121 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 4 012 m² ; terminé
- 27/02/2015 ; permis de construire 03947215K0001 ; 10 Rte de Dijon ; parcelle ZK 10 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 730 m² ; commencé
- 20/08/2013 ; permis de construire 03947213K0001 ; 1 Pl de L Eglise ; parcelles ZK 58, ZK 113, ZK 115 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 8 729 m² ; commencé ; SCI CHAMP DE LA CURE
- 16/08/2013 ; permis de construire 03947213K0002 ; 1 Pl de L Eglise ; parcelles ZK 58, ZK 113, ZK 115 ; 290 m² ; terrain 8 729 m² ; commencé ; SCI CHAMP DE LA CURE
- 29/03/2013 ; permis de construire 03947212K0005 ; Place de la Mairie ; parcelle ZK 91 ; 34 m² ; terrain 2 380 m² ; terminé ; COMMUNE DE RYE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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