# Permis de construire de Sail-les-Bains (Loire) : 28 autorisations

De 2014 à 2026 : 12 de logement, 15 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/02/2026 ; déclaration préalable 0421942600002 ; 1845 Chemin des Cassins ; parcelle C 205 ; 11 m² ; terrain 6 130 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/02/2026 ; déclaration préalable 0421942600003 ; 1845 Chemin des Cassins ; parcelle C 205 ; 11 m² ; terrain 6 130 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 17/11/2025 ; permis de construire 0421942500003 ; 810 Chemin de la Pelouse ; parcelles C 634, C 695 ; 5 m² ; terrain 31 892 m² ; autorisé
- 18/10/2025 ; déclaration préalable 0421942500005 ; Les Janinots ; parcelle C 52 ; 8 m² ; terrain 80 050 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 28/05/2025 ; déclaration préalable 0421942500002 ; 2399 Rte de la Pacaudiere ; parcelle C 546 ; 10 m² ; terrain 19 563 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/05/2025 ; permis de construire 0421942500001 ; 585 Chemin du Lavoir ; parcelles D 211, D 1029, D 1030 ; 1 logement ; terrain 28 997 m² ; autorisé
- 31/01/2025 ; déclaration préalable 04219424R8013 ; Chemin des Mazendats ; parcelle C 153 ; 25 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/10/2023 ; permis de construire 04219423R0001 ; 180 Lotissement de la Chapelle ; parcelle C 505 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 670 m² ; terminé
- 30/05/2023 ; permis de construire 04219422R0009 ; 181 Chemin de Chez Tardet ; parcelles 0D 824, OD 824, OD 249 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 12 047 m² ; commencé
- 04/11/2022 ; déclaration préalable 04219422R8010 ; Croix de L Orme ; parcelle D 191 ; 3 m² ; terrain 20 856 m² ; terminé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 01/10/2022 ; déclaration préalable 04219422R8007 ; Rte de Montaiguet ; parcelle D 745 ; 3 m² ; autorisé ; SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
- 11/08/2022 ; permis de construire 04219422R0006 ; Rue des Sources ; parcelle D 131 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 502 m² ; autorisé
- 11/07/2022 ; permis d'aménager 04219422R2001 ; Lotissement de la Chapelle ; parcelles C 638, C 638, C 505 ; terrain 18 264 m² ; terminé ; COMMUNE DE SAIL LES BAINS
- 21/06/2021 ; permis de construire 04219421R0002 ; Tardet ; parcelle D 250 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 228 m² ; terminé
- 15/06/2021 ; permis de construire 04219421R0001 ; 600 Chem de Chez Tardet ; parcelle D 200 ; 140 m² ; terrain 5 854 m² ; terminé
- 01/10/2020 ; permis de construire 04219420R0005 ; Chez Tardet ; parcelles D 244, D 245 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 5 100 m² ; autorisé
- 31/08/2020 ; permis de construire 04219420R0003 ; Les Janinots ; parcelle C 62 ; 712 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 04219420R0002 ; Courty ; parcelles D 211, D 211, D 1029 ; 108 m² ; terrain 4 727 m² ; autorisé
- 26/04/2018 ; permis de construire 04219418R0001 ; Les Cassins ; parcelles C 181, C 201, C 197 ; 3 m² ; terrain 88 260 m² ; terminé ; GAEC PURAVET
- 18/01/2018 ; permis de construire 04219417R0002 ; Chez Janin ; parcelle B 10 ; 1 logement, 11 m² ; terrain 1 204 m² ; autorisé
- 02/02/2017 ; permis de construire 04219416R0003 ; Chez Dain ; parcelle A 8 ; 279 m² ; terrain 2 910 m² ; commencé ; EARL OVIVEAUX
- 05/12/2016 ; permis de construire 04219416R0002 ; Le Vernillet ; parcelle A 283 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 918 m² ; terminé
- 05/12/2016 ; permis de construire 04219416R8008 ; Le Vernillet ; parcelle A 283 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 918 m² ; autorisé
- 10/05/2016 ; permis de construire 04219416R0001 ; Le Courty ; parcelle D 201 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 316 m² ; terminé
- 31/12/2015 ; permis de construire 04219415R0003 ; Le Vieux Chateau ; parcelle C 229 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé
- 25/06/2015 ; permis de construire 04219415R0001 ; Le Colombier ; parcelles D 48, D 770, D 772 ; 765 m² ; terrain 38 268 m² ; autorisé
- 22/09/2014 ; permis de construire 04219414R0002 ; Chez Daim ; parcelles A 11, A 10, A 9 ; 79 m² ; terrain 17 297 m² ; commencé ; EARL OVIVEAUX
- 05/06/2014 ; permis de construire 04219414R0001 ; Courty ; parcelle D 200 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 5 854 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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