# Permis de construire de Sain-Bel (Rhône) : 121 autorisations

De 2013 à 2026 : 82 de logement, 25 de locaux, 8 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 31 autorisations et 144 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/07/2026 ; permis de construire 0691712600004 ; 24 Route de Savigny ; parcelles 0U 1319, 0U 1320 ; 2 logements ; terrain 721 m² ; autorisé ; A2 IMMOBILIER
- 08/07/2026 ; permis de construire 0691712600001 ; 32 Chemin des Gaillardes ; parcelle 0U 3020 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 631 m² ; autorisé ; SAS YVES GRARRE
- 07/07/2026 ; permis d'aménager 0691712500002 ; Allee des Grands Champs ; parcelle 0U 2604 ; terrain 5 364 m² ; autorisé
- 28/05/2026 ; permis de construire 0691712600003 ; 0609 le Marnais ; parcelle 0U 809 ; 29 m² ; terrain 6 600 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 0691712500008 ; 134 Chemin des Gaillardes ; parcelle 0U 1342 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 1 132 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0691712400007 ; 151 Rue du Fiatet ; parcelles 0U 2008, 0U 2007, 0U 2009 ; 47 logements, 3 019 m² ; terrain 4 651 m² ; autorisé ; SNC LNC CASSIOPEE
- 09/12/2025 ; permis de construire 0691712400007 ; 151 Rue du Fiatet ; parcelles 0U 2008, 0U 2007, 0U 2009 ; 3 019 m² ; terrain 4 651 m² ; autorisé ; SNC LNC CASSIOPEE
- 19/06/2025 ; permis de construire 0691712500004 ; 0015 Joseph Volay ; parcelle 0U 634 ; 29 m² ; terrain 210 m² ; terminé
- 17/04/2025 ; permis de construire 0691712500001 ; 231 Allee des Acacias ; parcelle 0U 3030 ; 3 221 m² ; terrain 21 296 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 18/03/2025 ; permis de construire 0691712400006 ; 151 Allee des Grands Champs ; parcelles 0U 2641, 0U 23 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 4 742 m² ; terminé
- 05/02/2025 ; permis de construire 0691712400005 ; 1 Impasse du Beal ; parcelle 0U 595 ; terrain 223 m² ; terminé
- 10/12/2024 ; permis de construire 0691712400003 ; 59 Chemin des Gaillardes ; parcelle 0U 2209 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 2 091 m² ; autorisé
- 13/08/2024 ; permis de construire 0691712400002 ; 44 Rue des Acacias ; parcelle 0U 2757 ; 1 286 m² ; terrain 3 400 m² ; autorisé ; SCI AUCTUS REAL ESTATE
- 08/08/2024 ; permis de construire 0691712400001 ; 7 Bis Place du Mai 1945 ; parcelles 0U 2714, 0U 2713, 0U 2460 ; 5 logements, 2 m² ; terrain 788 m² ; terminé ; R2LC
- 04/03/2024 ; permis de démolir 0691712400001 ; 231 All E des Acacias ; parcelle 0U 3005 ; terrain 27 710 m² ; terminé ; FRESENIUS MEDICAL CARE - SMAD
- 23/02/2024 ; permis de construire 0691712300006 ; 71 Chemin des Gaillardes ; parcelle 0U 1343 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 18/12/2023 ; permis de construire 0691712300004 ; 20 Chemin de Buth ; parcelle 0U 1422 ; 1 logement, 28 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 11/08/2023 ; permis de construire 0691712300001 ; All E des Grands Champs ; parcelles 0U 2664, 0U 2663, 0U 2671 ; 4 845 m² ; terrain 13 044 m² ; commencé ; SCHERDEL RHONE-RESSORTS
- 17/05/2023 ; permis de construire 0691712200009 ; 34 Chemin de la Perolliere ; parcelles 0U 2551, 0U 1049, 0U 1052 ; 3 051 m² ; terrain 82 665 m² ; commencé ; ENEDIS
- 17/12/2022 ; permis de construire 0691712200008 ; Les Ragots ; parcelles AT 124, 0U 2265 ; 33 m² ; terrain 2 422 m² ; terminé ; SELAS FAMILYVETS
- 07/12/2022 ; permis d'aménager 0691712200001 ; Chemin de la Ronfiere ; parcelles 0U 2867, 0U 2866, 0U 2862 ; terrain 973 m² ; autorisé
- 19/10/2022 ; permis de démolir 0691712200002 ; 187 Bon Vallon ; parcelle 0U 2949 ; terrain 768 m² ; autorisé
- 07/09/2022 ; permis de démolir 0691712200001 ; 34 Chemin de la Perolliere ; parcelles 0U 1048, 0U 1050, 0U 1052 ; terrain 82 665 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 22/07/2022 ; permis de construire 0691712200006 ; Chemin de la Ronfiere ; parcelles 0U 2615, 0U 2617 ; 77 logements, 3 991 m² ; terrain 7 831 m² ; autorisé ; LA PEROLLIERE
- 29/04/2022 ; permis de construire 0691712200003 ; Chemin de la Perolliere ; parcelles 0U 965, 0U 966, 0U 967 ; 5 817 m² ; terrain 45 520 m² ; terminé ; SAS FERRIERE FLEURS
- 25/04/2022 ; permis de construire 0691712200002 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 19/04/2022 ; permis de construire 0691712200001 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 07/02/2022 ; permis de construire 0691712100011 ; 162 Montee de la Delaine ; parcelles 0U 2957, 0U 2956 ; 1 logement ; terrain 1 261 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 0691712100008 ; 278 Chemin des Ragots ; parcelle 0U 1733 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 27/01/2022 ; permis de construire 0691712100010 ; Lotissement les Cerisiers ; parcelle 0U 2596 ; 3 logements, 289 m² ; terrain 1 269 m² ; terminé ; SCI COB
- 12/01/2022 ; permis d'aménager 0691712100002 ; Chemin des Grandes Terres ; parcelles 0U 2473, 0U 2473 ; terrain 735 m² ; autorisé
- 10/11/2021 ; permis d'aménager 0691712100001 ; Chemin de la Ronfiere ; parcelles 0U 2862, 0U 2864, 0U 2867 ; autorisé
- 07/10/2021 ; permis de construire 0691712100006 ; Allee des Grands Champs ; parcelle 0U 2420 ; 2 479 m² ; terrain 4 450 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 17/05/2021 ; permis de construire 0691712100004 ; 8 Quai de la Brevenne ; parcelles 0U 1006, 0U 1225, 0U 1095 ; 35 logements, 2 296 m² ; commencé ; AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE
- 04/03/2021 ; permis de construire 0691712000017 ; Alle des Grands Champs et Chemi ; parcelles 0U 1162, 0U 1159, 0U 1158 ; 6 logements, 597 m² ; terrain 8 725 m² ; terminé ; GAIA
- 10/12/2020 ; permis de construire 0691712000015 ; Impas des Prairies - Lot 3 ; parcelle 0U 2739 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 239 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 0691712000013 ; Impas des Pensees ; parcelle 0U 2766 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 21/10/2020 ; permis de construire 0691712000011 ; 1054 Mont  des Alouettes - Lot 2 ; parcelle 0U 1513 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 15/09/2020 ; permis de construire 0691711900005 ; Impas des Ecureuils ; parcelle 0U 109 ; 1 logement, 5 m² ; terminé
- 10/09/2020 ; permis de construire 0691711900013 ; Mont  des Alouettes ; parcelles 0U 435, 0U 436 ; 10 logements, 148 m² ; commencé ; XJS LOCATIONS ET SERVICES
- 09/09/2020 ; permis de construire 0691711900012 ; 2 Impas des Fonderies ; parcelle 0U 728 ; 6 logements ; terrain 1 047 m² ; autorisé ; GOPROM-INVESTISSEMENT
- 17/08/2020 ; permis de construire 0691712000006 ; 1054 Mont  des Alouettes - Lot 3 ; parcelle 0U 2944 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 17/06/2020 ; permis de construire 0691712000007 ; Lotis le Verger d'Yvonne - Lot N ; parcelles 0U 2167, 0U 2176, 0U 2177 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 08/06/2020 ; permis de construire 0691712000005 ; Zi la Ponchonniere ; parcelles 0U 2760, 0U 2927 ; 233 m² ; terrain 2 076 m² ; commencé ; BFCP
- 20/05/2020 ; permis de construire 0691712000004 ; 315 Route de Savigny ; parcelles 0U 888, 0U 1140 ; 18 logements, 1 181 m² ; terrain 3 048 m² ; autorisé ; EMPRORIA IMMOBILIER
- 17/03/2020 ; permis de construire 0691712000003 ; Alle de Grands Champs ; parcelle 0U 2399 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé
- 12/03/2020 ; permis de construire 0691712000001 ; 1054 Mont  des Alouettes - Lot 1 ; parcelle 0U 1513 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 05/03/2020 ; permis de construire 0691711900014 ; 16 Rue du Moulin ; parcelle 0U 1673 ; 10 logements, 291 m² ; terrain 454 m² ; terminé ; GAIA
- 29/01/2020 ; permis de construire 0691711900009 ; 2 Impas des Ecureuils ; parcelle 0U 1433 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 831 m² ; commencé
- 09/12/2019 ; permis de construire 0691711900011 ; 9 Quai de la Brevenne ; parcelle 0U 2860 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 03/10/2019 ; permis de construire 0691711900004 ; 62 Chemi des Grandes Terres - Lot 1 ; parcelle 0U 1339 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 455 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis de construire 0691711900007 ; Rd 7 ; parcelles 0U 2451, 0U 2326, 0U 2325 ; 1 496 m² ; terrain 15 668 m² ; commencé ; COMMUNE DE SAIN BEL
- 09/09/2019 ; permis de construire 0691711900002 ; Lieu- Grands Champs ; parcelle 0U 1674 ; 260 m² ; terrain 8 730 m² ; terminé ; SCI MARTINOT GRANDS CHAMPS
- 20/08/2019 ; permis de démolir 0691711900001 ; 14-15 Quai de la Brevenne ; parcelle 0U 1240 ; terrain 360 m² ; autorisé ; GROUPE ESPACES ET CREATIONS
- 01/07/2019 ; permis de construire 0691711900001 ; 21 Chemi des Gaillardes ; parcelle 0U 2297 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 638 m² ; terminé
- 14/06/2019 ; permis d'aménager 0691711900002 ; 1054 Mont  des Alouettes ; parcelle 0U 1513 ; terrain 1 501 m² ; terminé ; FONCIER CONCEPT
- 15/01/2019 ; permis de construire 0691711800025 ; Lotis Haut de la Ronfiere - Lot ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 627 m² ; terminé
- 15/01/2019 ; permis de construire 0691711800026 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2892 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 17/12/2018 ; permis de construire 0691711800023 ; Lotis Haut de la Ronfiere Lot 1 ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 10/12/2018 ; permis de construire 0691711800021 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 29/11/2018 ; permis de construire 0691711800024 ; Lotis Haut de la Ronfiere - Lot ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 201 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800015 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800016 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 304 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800017 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 201 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800018 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 202 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800019 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800020 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 201 m² ; terminé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0691711800022 ; Lotis Haut de la Ronfiere - Lot ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 241 m² ; commencé
- 29/10/2018 ; permis de construire 0691711800014 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 602 m² ; terminé
- 27/10/2018 ; permis de construire 0691711800008 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 506 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0691711800006 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0691711800009 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 11 997 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0691711800012 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 11 997 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0691711800013 ; Lotis Haut de la Ronfiere ; parcelle 0B 2552 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 11/10/2018 ; permis de construire 0691711800011 ; Route des Grands Champs - Rue de ; parcelle 0U 2806 ; 460 m² ; terminé ; COMPAGNIE DE L'ARBRESLE
- 04/09/2018 ; permis de construire 0691711800004 ; 7 Rue Joseph Volay ; parcelle 0U 638 ; 2 logements ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 31/07/2018 ; permis de construire 0691711800002 ; Chemi des Grandes Terres ; parcelle 0U 1410 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 06/05/2018 ; permis de construire 0691711800001 ; Mont  de l'Eglise ; parcelle 0U 578 ; 1 logement, 27 m² ; terrain 29 m² ; terminé ; LA MARENOA
- 24/01/2018 ; permis de construire 0691711700007 ; Mont  de l'Eglise ; parcelle 0U 745 ; 2 logements, 99 m² ; terrain 200 m² ; terminé ; LA MARENOA
- 10/01/2018 ; permis d'aménager 0691711700004 ; Chemi des Grandes Terres ; parcelle 0U 1410 ; terrain 1 176 m² ; terminé
- 13/12/2017 ; permis de construire 0691711700006 ; Chemi de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; 10 logements, 850 m² ; terrain 11 997 m² ; terminé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 04/12/2017 ; permis d'aménager 0691711700003 ; 62 Chemi des Grandes Terres ; parcelle 0U 1339 ; terrain 1 455 m² ; terminé
- 23/11/2017 ; permis d'aménager 0691711700002 ; Chemi de la Ronfiere ; parcelle 0U 2552 ; terrain 11 997 m² ; terminé ; SOCIETE D'ETUDES FONCIERES ET INVESTISSEMENTS - S.E.F.I
- 17/08/2017 ; permis de construire 0691711700002 ; 3 Place des Brotteaux ; parcelle 0U 2016 ; 12 logements, 856 m² ; terrain 935 m² ; terminé ; HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
- 25/07/2017 ; permis de construire 0691711700003 ; Zi la Ponchonniere ; parcelle 0U 2629 ; 367 m² ; terrain 9 330 m² ; terminé ; SCI V.H.L.
- 06/04/2017 ; permis de construire 0691711700001 ; Passage du Calois ; parcelles 0U 345, 0U 344, 0U 343 ; 149 m² ; terrain 6 680 m² ; commencé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DU BASSIN DE L ARBRESLE
- 11/01/2017 ; permis de construire 06917116R0007 ; 186 Chemi du Buth ; parcelle 0U 1501 ; 1 logement ; terrain 794 m² ; terminé
- 06/12/2016 ; permis de construire 06917116R0006 ; Route des Grands Champs ; parcelle 0U 2292 ; 63 m² ; terrain 23 205 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 22/08/2016 ; permis de construire 06917116R0005 ; 10 Quai de la Brevenne ; parcelle 0U 1830 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 06/07/2016 ; permis de construire 06917116R0004 ; Impas de la Morfondiere les Alo ; parcelle 0U 2796 ; 1 logement, 151 m² ; terminé
- 24/05/2016 ; permis de construire 06917116R0001 ; 1 logement, 67 m² ; annulé
- 06/04/2016 ; permis de démolir 06917116R0001 ; autorisé ; COMMUNE DE SAIN BEL
- 10/02/2016 ; permis de construire 06917115R0005 ; Le Bourg - Rd 33 ; parcelles 0U 1977, 0U 1809 ; 1 logement ; terrain 1 641 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 06917115R0019 ; Z.a la Ponchonniere ; parcelle 0U 2763 ; 313 m² ; commencé ; ASS INTER ENTREP SANTE TRAV VILLEFRANC
- 16/01/2016 ; permis de construire 06917115R0022 ; Impas de la Marfondiere - Lot C ; parcelle 0U 1353 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 11 770 m² ; commencé
- 13/01/2016 ; permis de construire 06917115R0018 ; Alle des Grands Champs ; parcelles 0U 2296, 0U 2298, 0U 2299 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 944 m² ; terminé
- 13/01/2016 ; permis de construire 06917115R0023 ; 1 logement, 42 m² ; terminé
- 22/12/2015 ; permis de construire 06917115R0021 ; Les Allouettes ; parcelles 0U 1913, 0U 1900, 0U 1899 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 480 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 06917115R0010 ; 206 Voie Communale - la Ronfi ; parcelle 0U 2660 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 167 m² ; autorisé
- 11/08/2015 ; permis de construire 06917115R0009 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 01/04/2015 ; permis de construire 06917114R0012 ; Ld la Tuilerie ; parcelles U 303, U 2594 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 1 483 m² ; annulé
- 20/03/2015 ; permis de construire 06917114R0013 ; Les Ragots ; parcelle UO 2232 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 214 m² ; commencé
- 06/03/2015 ; permis de construire 06917114R0015 ; 3 Pl des Brotteaux ; parcelle U 2016 ; 9 logements, 554 m² ; annulé ; ARTECOBAT
- 05/03/2015 ; permis de construire 06917115R0001 ; Chem de la Ronfi Ham. Fortunat ; parcelle U 2702 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 27/02/2015 ; permis de construire 06917114R0014 ; Chem des Ragots ; parcelle U 2045 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 549 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 06917114R0010 ; 2 Lot les Ragots ; parcelle U 2498 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 886 m² ; terminé
- 19/12/2014 ; permis de construire 06917114R0009 ; Pre de la Garenne ; parcelles U 881, U 882, U 883 ; 28 m² ; terrain 21 496 m² ; commencé ; COMMUNE D EVEUX
- 06/11/2014 ; permis de construire 06917114R0007 ; 12 Rte de Savigny ; parcelles U 1319, U 1320 ; 3 logements, 51 m² ; terrain 721 m² ; commencé ; A2 IMMOBILIER
- 22/08/2014 ; permis de construire 06917114R0005 ; 276 All des Grands Champs ; parcelles U 1258, U 1540 ; 140 m² ; terrain 9 005 m² ; commencé ; LCA-CONSTRUCTION ARBRESLOISE
- 20/06/2014 ; permis de construire 06917114R0002 ; Rte des Grands Champs ; parcelles B 1394, U 2669 ; 2 109 m² ; terrain 6 622 m² ; annulé ; W LIFE
- 20/06/2014 ; permis de construire 06917114R0003 ; Rte des Grands Champs ; parcelle U 2667 ; 1 399 m² ; terrain 3 421 m² ; annulé ; W LIFE
- 12/06/2014 ; permis de construire 06917114R0004 ; Rte des Grands Champs ; parcelle U 1827 ; 2 547 m² ; terrain 23 086 m² ; terminé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 11/06/2014 ; permis de démolir 06917114R0001 ; La  Blayarde ; parcelle U 1049 ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 12/02/2014 ; permis de construire 06917113R0007 ; Lot de L Etang ; parcelle U 2737 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 312 m² ; terminé
- 29/01/2014 ; permis de construire 06917113R0008 ; Lot de L Etang ; parcelle U 2738 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 239 m² ; commencé
- 02/01/2014 ; permis de construire 06917113R0010 ; Zi la Ponchonniere Est ; parcelle U 2667 ; 23 m² ; terrain 6 300 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE
- 13/12/2013 ; permis de construire 06917113R0009 ; Les Ragots ; parcelle U 2736 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 26/07/2013 ; permis de construire 06917113R0005 ; 21 Quai de la Brevenne ; parcelle U 646 ; 4 logements ; terminé
- 04/07/2013 ; permis de construire 06917113R0004 ; Rue de la Ronfiere ; parcelle U 2701 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 551 m² ; terminé
- 12/06/2013 ; permis de construire 06917113R0003 ; Route de  Beaulieu ; parcelles 0U 393, 0U 394 ; 1 logement, 249 m² ; terrain 12 550 m² ; commencé
- 24/04/2013 ; permis de construire 06917113R0001 ; Montee des Coteaux ; parcelle U 415 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 2 451 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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