# Permis de construire de Sainpuits (Yonne) : 6 autorisations

De 2016 à 2024 : 0 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/04/2024 ; permis de démolir 08933124T0001 ; 16 Rue de la Marniere ; parcelle B 943 ; autorisé
- 11/11/2021 ; déclaration préalable 08933121T0014 ; 2 m² ; autorisé ; YCONIK
- 27/07/2019 ; permis de construire 08933119T0001 ; 2 Rue des Jardins ; parcelle C 52 ; terrain 165 m² ; autorisé ; COMMUNE DE SAINPUITS
- 20/06/2017 ; permis de démolir 08933117T0001 ; 6 Rue de la Montagne ; parcelle C 101 ; autorisé
- 10/04/2017 ; permis de construire 08933117T0001 ; Les Bordes ; parcelle C 1011 ; 1 404 m² ; terrain 31 305 m² ; commencé ; SCI CAILLON
- 01/12/2016 ; permis de construire 08933116T0003 ; Commecy ; parcelles A 885, A 884, A 1433 ; 231 m² ; terrain 5 886 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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