# Chemin Vert, 97440 Saint-André : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (32 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : -20.96517, 55.62483 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 97409_1900.

## La parcelle

- Parcelle : BM 875
- Contenance : 850 m²
- Identifiant : 97409000BM0875
- Feuille : 000 BM 01, échelle 1:2000, édition 5
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 193,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,4 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 21° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 341 kWh par an, pour 1 837 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 2 798 de la commune

- 02/08/2024 ; permis de construire 97440923A0146 ; 260 Chemin Vert ; parcelle BM 645 ; 59 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 97440920A0227 ; Chemi Vert ; parcelle BM 1098 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 23/04/2019 ; permis de construire 97440918A0250 ; 235 Chemi Vert ; parcelle BM 309 ; terrain 925 m² ; autorisé
- 19/09/2017 ; permis de construire 97440917A0124 ; 60 Chemi Vert ; parcelle BM 605 ; 1 logement, 58 m² ; autorisé
- 07/11/2016 ; permis de construire 97440916A0188 ; Chemi Vert ; parcelle BM 1215 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 08/02/2016 ; permis de construire 97440915A0179 ; Chemi Vert ; parcelle BM 1222 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 27/11/2013 ; permis de construire 97440913A0214 ; 80 Chemi Vert ; parcelle BM 1220 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/saint-andre-97409/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 17 arrêtés sur la commune, le dernier : Chocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 22/01/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire publique Bras des Chevrettes (Ecole, REP)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 72, dont LE TRADITIONNEL (COTE A COTE ARTISAN BOUCHER CHARCUTIER) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/919654178) ; CLINOX (CLINOX) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/818287203) ; OUVERTURE DU BONHEUR ENGINEERING (O.B. ENGINEERING) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/450775440) ; LES VANILLES DU GRAND HAZIER (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/948684659) ; L'EDEN ENCHANTE (LE LIEN D'AMOUR) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/987465812) ; CLUB ARTS MARTIAUX BRAS DES CHEVRETTES (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/492851845)
- Voies voisines : Chemin Bras des Chevrettes (70 m) https://aucadastre.fr/saint-andre-97409/chemin-bras-des-chevrettes-0320.md ; Chemin Menciol (86 m) https://aucadastre.fr/saint-andre-97409/chemin-menciol-1260.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/saint-andre-97409/chemin-vert-1900
La commune : https://aucadastre.fr/saint-andre-97409.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/97409_1900